Geocatalogue France Open data in a single API request

Plan Local d'Urbanisme de VASSIEUX-EN-VERCORS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VASSIEUX-E

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Carte Communale de SAINT-VINCENT-LA-COMMANDERIE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VINCENT-LA-C

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Plan Local d'Urbanisme de Bacqueville Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bacqueville

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Plan Local d'Urbanisme de Bazincourt-sur-Epte Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bazincourt-

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Plan Local d'Urbanisme de Bois-Jérôme-Saint-Ouen Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bois-Jérôme

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Plan Local d'Urbanisme de Cantiers Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cantiers. C

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Carte communale de Chavigny-Bailleul Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chavigny-Bailleul.

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Carte communale de Civières Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Civières. Cette ca

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Plan Local d'Urbanisme de Coudray Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Coudray. Ce

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Carte communale de Épieds Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Épieds. Cette cart

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Carte communale de Étréville Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Étréville. Cette c

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Plan Local d'Urbanisme de Ézy-sur-Eure Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ézy-sur-Eur

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Plan Local d'Urbanisme de Fontenay Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fontenay. C

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Carte communale de Forêt-la-Folie Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Forêt-la-Folie. Ce

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Carte communale de Gournay-le-Guérin Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gournay-le-Guérin.

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Carte communale de La Lande-Saint-Léger Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Lande-Saint-Lég

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Carte communale de Manneville-la-Raoult Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Manneville-la-Raou

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Carte communale de Marbeuf Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marbeuf. Cette car

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Plan Local d'Urbanisme de Nojeon-en-Vexin Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Nojeon-en-V

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Carte communale de Sainte-Colombe-la-Commanderie Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sainte-Colombe-la-

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Carte communale de Saint-Cyr-la-Campagne Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Cyr-la-Campa

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Carte communale de Saint-Grégoire-du-Vièvre Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Grégoire-du-

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Plan d'Occupation des Sols de Saint-Maclou Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-M

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Plan d'Occupation des Sols de Saint-Pierre-du-Val Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-P

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Plan d'Occupation des Sols de Saint-Sulpice-de-Grimbouville Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-S

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Carte communale de Villers-en-Vexin Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Villers-en-Vexin.

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Plan local d'urbanisme (PLU) de ARGOL Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de ARGOL. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément

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Carte communale (CC) de BRASPARTS Open Data

Carte communale (CC) de BRASPARTS. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément aux

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Plan local d'urbanisme (PLU) de BRIEC Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de BRIEC. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément

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Plan local d'urbanisme (PLU) de CLEDER Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de CLEDER. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformémen

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Plan local d'urbanisme (PLU) de CLOHARS-FOUESNANT Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de CLOHARS-FOUESNANT. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé

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Local Planning Plan (PLU) of Coray Open Data

Local Planning Plan (LDP) of Coray. This lot informs the right to build. It is digitised in accordan

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Plan local d'urbanisme (PLU) de CROZON Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de CROZON. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformémen

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Plan local d'urbanisme (PLU) de ILE-DE-BATZ Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de ILE-DE-BATZ. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé confor

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Plan d'occupation des sols (POS) de LANDEDA Open Data

Plan d'occupation des sols (POS) de LANDEDA. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé confor

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Carte communale (CC) de LANDELEAU Open Data

Carte communale (CC) de LANDELEAU. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément aux

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Plan local d'urbanisme (PLU) de LANDEVENNEC Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de LANDEVENNEC. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé confor

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Plan local d'urbanisme (PLU) de LANDIVISIAU Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de LANDIVISIAU. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé confor

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Carte communale (CC) de LANDUDAL Open Data

Carte communale (CC) de LANDUDAL. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément aux

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Plan local d'urbanisme (PLU) de LANGOLEN Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de LANGOLEN. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformém

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Carte communale (CC) de LANHOUARNEAU Open Data

Carte communale (CC) de LANHOUARNEAU. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément

Issued on

Plan local d'urbanisme (PLU) de LANILDUT Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de LANILDUT. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformém

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Carte communale (CC) de MESPAUL Open Data

Carte communale (CC) de MESPAUL. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément aux p

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Plan local d'urbanisme (PLU) de PLONEIS Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de PLONEIS. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conforméme

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Plan local d'urbanisme (PLU) de PLOUGONVELIN Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de PLOUGONVELIN. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé confo

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Plan local d'urbanisme (PLU) de PLOUGOULM Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de PLOUGOULM. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformé

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Plan local d'urbanisme (PLU) de PLOUNEVEZ-LOCHRIST Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de PLOUNEVEZ-LOCHRIST. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé

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Carte communale (CC) de PLOURIN Open Data

Carte communale (CC) de PLOURIN. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément aux p

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Carte communale (CC) de QUEMENEVEN Open Data

Carte communale (CC) de QUEMENEVEN. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément au

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Plan local d'urbanisme (PLU) de ROSCOFF Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de ROSCOFF. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conforméme

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Plan local d'urbanisme (PLU) de SAINT-POL-DE-LEON Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de SAINT-POL-DE-LEON. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé

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Plan local d'urbanisme (PLU) de SIBIRIL Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de SIBIRIL. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conforméme

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Plan d'Occupation des Sols de TELGRUC-SUR-MER Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TELGRUC

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Carte communale de TAVACO Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TAVACO. Cette cart

Issued on

Carte communale de VERO Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERO. Cette carte

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Plan Local d'Urbanisme de VILLANOVA Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLANOVA.

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Plan Local d'Urbanisme de DEAUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DEAUX. Ce

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Carte Communale de ISSIRAC Open Data

Carte Communale (CC). Ce lot informe du droit a batir sur la commune de ISSIRAC. Ce lot est numerise

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-VICTOR LA COSTE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit a batir sur la commune de SAINT-VICTOR LA COST

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Carte communale d'Aurin Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Aurin. Cette carte

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Carte communale de Bondigoux Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bondigoux. Cette c

Issued on

Carte communale de Caubiac Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Caubiac. Cette car

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Plan Local d'Urbanisme de Montréjeau Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montréjeau.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de PECHBONNIEU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PECHBONNIE

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Le Plan Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Plan. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Cézert Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Cézer

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Plan Local d'Urbanisme de SAINT-GENIES-BELLEVUE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GENI

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Plan Local d'Urbanisme de Seilhan Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Seilhan. Ce

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Duffort Urbanisation Local Map Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality

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Plan Local d'Urbanisme de Lignan-sur-Orb Open Data

Plan Local d'Urbanisme(PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lignan-sur-O

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Local Urbanisation Map of LA MEZIERE Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs about the right to build in the municipali

Issued on

Plan Local d’Urbanisme de Romagné Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Romagné. Ce

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Plan Local d’Urbanisme de La Selle-en-Luitré Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Selle-en

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de SENS-DE-BRETAGNE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENS-DE-BR

Issued on

Carte communale de BETZ-LE-CHATEAU Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BETZ-LE-CHATEAU. C

Issued on

Carte communale de BRAYE-SOUS-FAYE Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAYE-SOUS-FAYE. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de CHAMPIGNY-SUR-VEUDE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPIGNY-S

Issued on

Carte communale de CHAUMUSSAY Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUMUSSAY. Cette

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de CHISSEAUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHISSEAUX.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de CIGOGNE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CIGOGNE. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de CINQ-MARS-LA-PILE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CINQ-MARS-L

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de CIVRAY-DE-TOURAINE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CIVRAY-DE-T

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de CONTINVOIR Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONTINVOIR.

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Local Urbanisation Plan of THE CROIX-EN-TOURAINE Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs the right to build in the municipality of

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Plan Local d'Urbanisme de DIERRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIERRE. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme d'INGRANDES-DE-TOURAINE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'INGRANDES-DE

Issued on

Carte communale de JAULNAY Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JAULNAY. Cette car

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de LEMERE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEMERE. Ce

Issued on

Carte communale de LUZE Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUZE. Cette carte

Issued on

Carte communale de MAILLE Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAILLE. Cette cart

Issued on

Carte communale de MARCILLY-SUR-VIENNE Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCILLY-SUR-VIENN

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de MONTBAZON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBAZON.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-EN-TOURAINE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-E

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de NOYANT-DE-TOURAINE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOYANT-DE-T

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de POCE-SUR-CISSE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POCE-SUR-CI

Issued on

Carte communale de POUZAY Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUZAY. Cette cart

Issued on

Carte communale de RAZINES Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAZINES. Cette car

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de RICHELIEU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RICHELIEU.

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Plan Local d'Urbanisme de RIGNY-USSE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIGNY-USSE.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de SAINT-EPAIN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-EPAIN

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