Geocatalogue France Open data in a single API request

Plan Local d'Urbanisme de SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MAUR

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Plan Local d'Urbanisme de SAINT-MICHEL-SUR-LOIRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHE

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Plan Local d'Urbanisme de SAINT-PATRICE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PATRI

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Plan Local d'Urbanisme de SAINT-REGLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REGLE

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Plan Local d'Urbanisme de VEIGNE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VEIGNE. Ce

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Plan Local d’Urbanisme de Saint-Jean-de-Vaulx Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Jean-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de AIRE-SUR-L'ADOUR Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AIRE-SUR-L'

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Carte Communale de la commune de Saint-Agnet Open Data

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé co

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Plan Local d'Urbanisme de Bourré Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bourré. Ce

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Plan d'Occupation des Sols de Mont-près-Chambord Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mont-pr

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Carte Communale de Montrieux-en-Sologne Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montrieux-en-Solog

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Plan Local d'Urbanisme de Thenay Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Thenay. Ce

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Carte communale d'Anglars Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Anglars. Cette cart

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Carte communale de Boussac Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Boussac. Cette car

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Carte communale de Brengues Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Brengues. Cette ca

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Carte communale de Cadrieu Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cadrieu. Cette car

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Plan Local d'Urbanisme de Cambes Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cambes. Ce

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Carte communale de Carayac Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Carayac. Cette car

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Carte communale de Corn Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Corn. Cette carte

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Carte communale d'Espeyroux Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Espeyroux. Cette ca

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Carte communale de Montbrun Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montbrun. Cette ca

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Carte communale de Montet et Bouxal Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montet et Bouxal.

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Carte communale de Montredon Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montredon. Cette c

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Plan Local d'Urbanisme de BALSIEGES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALSIEGES.

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Carte Communale de BARJAC Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARJAC. Cette cart

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Carte Communale de ISPAGNAC Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ISPAGNAC. Cette ca

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Carte Communale de LE MASSEGROS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MASSEGROS. Cett

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Plan Local d'Urbanisme de ST CHELY D APCHER Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ST CHELY D

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Plan Local d'Urbanisme de SAINT-GERMAIN-DU-TEIL Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMA

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Carte Communale de SAINT-LEGER-DU-MALZIEU Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEGER-DU-MAL

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Plan Local d'Urbanisme de VILLEFORT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEFORT.

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Plan Local d'Urbanisme de Montreuil-Bellay Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montreuil-B

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Plan Local d'Urbanisme d'Agneaux Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Agneaux. Ce

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Carte communale d'Airel Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Airel. Cette carte

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Carte communale d'Angoville-sur-ay Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Angoville-sur-ay. C

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Plan Local d'Urbanisme d'Anneville-en-Saire Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Anneville-en

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Plan Local d'Urbanisme d'Anneville-sur-mer Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Anneville-su

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Plan Local d'Urbanisme de Barfleur Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Barfleur. C

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Plan Local d'Urbanisme de Barneville-Carteret Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Barneville-

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Carte communale de Baudre Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Baudre. Cette cart

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Carte communale de Besneville Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Besneville. Cette

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Carte communale de Boisroger Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Boisroger. Cette c

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Plan Local d'Urbanisme de Bréville sur mer Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bréville su

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Carte communale de Brillevast Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Brillevast. Cette

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Carte communale de Buais Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Buais. Cette carte

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Carte communale de Carantilly Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Carantilly. Cette

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Carneville Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Carneville.

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Plan Local d'Urbanisme de Cerisy-La-Salle Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cerisy-La-S

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Carte communale de La Chapelle-En-Juger Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Chapelle-En-Jug

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Plan d'Occupation des Sols de Chevreville Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrev

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Carte communale de Clitourps Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Clitourps. Cette c

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Local Urbanisation Map Conde-Sur-Vire Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs about the right to build in the municipali

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Carte communale de Contrieres Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Contrieres. Cette

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Plan Local d'Urbanisme de Coudeville sur Mer Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Coudeville

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Coutances Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Coutances.

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Carte communale de Le Dezert Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Dezert. Cette c

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Plan Local d'Urbanisme de Donville les bains Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Donville le

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Plan Local d'Urbanisme de Dragey Ronthon Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Dragey Ront

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Carte communale de Fervaches Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fervaches. Cette c

Issued on

Carte communale de Feugeres Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Feugeres. Cette ca

Issued on

Carte communale de Fierville-les-Mines Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fierville-les-Mine

Issued on

Carte communale de Flottemanville Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Flottemanville. Ce

Issued on

Carte communale de Folligny Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Folligny. Cette ca

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Fontenay-sur-Mer Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fontenay-su

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Carte communale de Fourneaux Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fourneaux. Cette c

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Gavray Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gavray. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Genets Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Genets. Ce

Issued on

Plan d'Occupation des Sols de Glatigny Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Glatign

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Carte communale de Gonfreville Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gonfreville. Cette

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Gonneville-Le Theil Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gonneville-

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Gouville-Sur-Mer Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gouville-Su

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Carte communale de Graignes-Mesnil-Angot Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Graignes-Mesnil-An

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Carte communale de Gratot Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gratot. Cette cart

Issued on

Carte communale de Grosville Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grosville. Cette c

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Guilberville Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Guilbervill

Issued on

Carte communale d'Hambye Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Hambye. Cette carte

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Plan Local d'Urbanisme d'Hauteville-Sur-Mer Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Hauteville-S

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Carte communale de La Haye-d'Ectot Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Haye-d'Ectot. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de La Haye Pesnel Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Haye Pes

Issued on

Plan Local d'Urbanisme d'Heauville Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Heauville. C

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Carte communale d'Helleville Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Helleville. Cette c

Issued on

Carte communale d'Hémevez Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Hémevez. Cette cart

Issued on

Plan Local d'Urbanisme d'Heugueville-Sur-Sienne Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Heugueville-

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Carte communale d'Herenguerville Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Herenguerville. Cet

Issued on

Carte communale de Juilley Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Juilley. Cette car

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Juvigny-Le-Tertre Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Juvigny-Le-

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Carte communale de Lengronne Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lengronne. Cette c

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Lessay Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lessay. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Lingreville Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lingreville

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Longueville Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueville

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Marcey Les Greves Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marcey Les

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Plan Local d'Urbanisme de Marchesieux Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marchesieux

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Marigny Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marigny. Ce

Issued on

Plan d'Occupation des Sols de Martigny Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Martign

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de La Meauffe Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Meauffe.

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Carte communale de Le Mesnil-Amey Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Mesnil-Amey. Ce

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Carte communale de Le Mesnil-Raoult Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Mesnil-Raoult.

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Plan Local d'Urbanisme de Le Mesnil-Rouxelin Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Mesnil-R

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Local Urbanisation Map Monthuchon Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality

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Plan d'Occupation des Sols de Moulines Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mouline

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