Geocatalogue France Open data in a single API request

Carte communale de Saint-Pierre d’Entremont Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Pierre d’Ent

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Carte communale de Saint-Quentin-les-Chardonnets Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Quentin-les-

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Plan Local d'Urbanisme de Sainte-Scolasse-Sur-Sarthe Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sainte-Scol

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Carte communale de Saint-Simeon Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Simeon. Cett

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Plan Local d'Urbanisme de Sees Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sees. Ce PL

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Plan Local d'Urbanisme de Silly-En-Gouffern Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Silly-En-Go

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Carte communale de Vieux-Pont Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vieux-Pont. Cette

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Carte communale de commune de PARDINES Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de commune de PARDINE

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Plan Local d'Urbanisme de Raedersheim Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Raedersheim

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Carte communale de Sondersdorf Open Data

Carte communale (CC) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sondersdorf. Cette

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Plan Local d'Urbanisme d'Uffheim Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le territoire. Ce PLU es

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de Condrieu Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Condrieu .

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Carte communale d'EMERINGES Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'EMERINGES. Cette ca

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Plan Local d'Urbanisme de AUTUN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AUTUN. Ce P

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Local Urbanisation Map of Epinac Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality

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Plan Local d'Urbanisme d'Ancinnes Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Ancinnes. Ce

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Plan Local d'Urbanisme d'Assé-le-Boisne Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Assé-le-Bois

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Carte communale d'Assé-le-Riboul Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Assé-le-Riboul. Cet

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Plan Local d'Urbanisme de Ballon Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ballon. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de La Bazoge Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Bazoge.

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Carte communale de Beaumont-Pied-de-Boeuf Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Beaumont-Pied-de-B

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Plan Local d'Urbanisme de Bernay-en-Champagne Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bernay-en-C

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Carte communale de Béthon Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Béthon. Cette cart

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Plan Local d'Urbanisme de Bonnétable Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bonnétable.

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Carte communale de Bourg-le-roi Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bourg-le-roi. Cett

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Plan Local d'Urbanisme de Brette-les-Pins Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Brette-les-

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Plan Local d'Urbanisme de Brûlon Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Brûlon. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de Cérans-Foulletourte Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cérans-Foul

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Plan Local d'Urbanisme de Chantenay-Villedieu Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chantenay-V

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Plan d'Occupation des Sols de La Chartre-sur-le-Loir Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Char

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Carte communale de Chassillé Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chassillé. Cette c

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Plan Local d'Urbanisme de Château-du-Loir Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Château-du-

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Plan Local d'Urbanisme de Chemiré-en-Charnie Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chemiré-en-

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Plan Local d'Urbanisme de Chemiré-le-Gaudin Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chemiré-le-

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Carte communale de Chevillé Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevillé. Cette ca

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Plan Local d'Urbanisme de Coulombiers Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Coulombiers

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Plan Local d'Urbanisme de Courcemont Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Courcemont.

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Carte communale de Courdemanche Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Courdemanche. Cett

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Plan Local d'Urbanisme de Dissay-sous-Courcillon Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Dissay-sous

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Plan Local d'Urbanisme de Fercé-sur-Sarthe Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fercé-sur-S

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Carte communale de Flée Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Flée. Cette carte

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Local Urbanisation Map of Fyé Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality

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Plan Local d'Urbanisme de Gesnes-le-Gandelin Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gesnes-le-G

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Plan Local d'Urbanisme de Guécélard Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Guécélard.

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Plan Local d'Urbanisme de La Guierche Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Guierche

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Plan Local d'Urbanisme de Joué-l'Abbé Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Joué-l'Abbé

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Local Urbanism Map of Juillé Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality

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Plan Local d'Urbanisme de Jupilles Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Jupilles. C

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Plan Local d'Urbanisme de Lavernat Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lavernat. C

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Plan Local d'Urbanisme de Loué Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loué. Ce PL

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Carte communale de Louvigny Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Louvigny. Cette ca

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Plan Local d'Urbanisme de Luceau Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Luceau. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de Mézeray Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mézeray. Ce

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Carte communale de Monhoudou Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Monhoudou. Cette c

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Local Urbanisation Map Montabon Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality

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Carte communale de Nogent-le-Bernard Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Nogent-le-Bernard.

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Local Urbanisation Map of Nogent-sur-Loir Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality

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Plan Local d'Urbanisme de Parigné-le-Pôlin Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Parigné-le-

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Carte communale de Pezé-le-Robert Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pezé-le-Robert. Ce

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Carte communale de Pizieux Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pizieux. Cette car

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Plan Local d'Urbanisme de Poillé-sur-Vègre Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Poillé-sur-

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Plan Local d'Urbanisme de Pontvallain Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pontvallain

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Plan Local d'Urbanisme de La Quinte Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Quinte.

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Plan Local d'Urbanisme de René Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de René. Ce PL

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Carte communale de Saint-Christophe-du-Jambet Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Christophe-d

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Cosme-en-Vairais Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Cosme

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Denis-d'Orques Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Denis

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Carte communale de Saint-Georges-du-Rosay Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Georges-du-R

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Léonard-des-Bois Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Léona

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Plan Local d'Urbanisme de Ballon-Saint Mars Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ballon-Sain

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Ouen-de-Mimbré Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Ouen-

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Plan d'Occupation des Sols de Saint-Ouen-en-Belin Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-O

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Ouen-en-Champagne Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Ouen-

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Pierre-du-Lorouër Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Pierr

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Rémy-de-Sillé Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Rémy-

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Vincent-du-Lorouër Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Vince

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Plan Local d'Urbanisme de Ségrie Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ségrie. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de Souillé Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Souillé. Ce

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Carte communale de Tassé Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tassé. Cette carte

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Plan Local d'Urbanisme de Vernie Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vernie. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de Voivres-lès-le-Mans Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Voivres-lès

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Plan Local d'Urbanisme de Vouvray-sur-Loir Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vouvray-sur

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Annemasse Urbanisation Local Map Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality

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Plan Local d'Urbanisme d'Arenthon Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arenthon. Ce

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Plan Local d'Urbanisme d'Arthaz-Pont-Notre-Dame Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arthaz-Pont-

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Local Urbanisation Plan of Ayse Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs about the right to build in the municipali

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Carte communale de La Baume Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Baume. Cette ca

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Plan Local d'Urbanisme de Bellevaux Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bellevaux.

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Plan Local d'Urbanisme de Le Biot Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Biot. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de Boussy Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Boussy. Ce

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Plan d'Occupation des Sols de Brenthonne Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Brentho

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Plan Local d'Urbanisme de La Clusaz Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Clusaz.

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Plan Local d'Urbanisme de Les Contamines-Monjoie Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Les Contami

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Plan d'Occupation des Sols de La Côte-d'Arbroz Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Côte

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Plan Local d'Urbanisme de Cranves-Sales Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cranves-Sal

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Plan Local d'Urbanisme de Cruseilles Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cruseilles.

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Plan Local d'Urbanisme de Domancy Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Domancy. Ce

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Carte communale d'Essert-Romand Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Essert-Romand. Cett

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Plan Local d'Urbanisme d'Evian-les-Bains Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Evian-les-Ba

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Plan Local d'Urbanisme de Feigères Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Feigères.

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