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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140410_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Itinéraires du réseau routier pour le... Open Data

Itinéraires du réseau routier pour le transport de bois ronds dans les scieries et exploitations sui

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - SUP de Haute-Isle Open Data

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Haute-Isle - (95301)

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR BOEIL-BEZING (64DDTM20000005) - Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Areas exposed to the noise of the Thouars 24-hour communal... Open Data

The European Directive on Strategic Noise Maps requires as a minimum the representation of the overa

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Protection perimeters AEP — SUP AS1 (60) Open Data

Protected perimeters away from drinking water abstraction in the Oise — easement AS1

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Local Planning Plan (LUP), Land Use Plan (POS) and... Open Data

These data describe the effective urban planning documents and the procedures in progress for the mu

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones et secteurs de dégagement... Open Data

PT2_ASSIETTE_SUP_S Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des cent

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140421_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Lannemaignan dans le dépa

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Linear prescriptions of PLU digitised in Corrèze Open Data

L_PRESCRIPTION_LIN_PLU_019 The requirements of an urban planning document are defined in Article R12

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Counting approach: road traffic data in the Great East,... Open Data

2018 road traffic data of managers who have signed the agreement to make their data available in Ope

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zonage réglementaire du PPRI de la vallée... Open Data

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 14/09/1999

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones d'aléa du Plan de Prévention... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Arrêté n°027-2021 Open Data

Rendant obligatoire la délibération n°2021/C-BUL-SM-08 du comité régional des pêches maritimes et de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_communes_DSU_S_091 Open Data

Municipalities benefiting from the Urban Solidarity Endowment (DSU)

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : CC de REILHANETTE 26263 approuvée le... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de REILHANETTE 262

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit des routes du... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : [DDT65] Plan de prévention des risques... Open Data

Numérisation vectorielle du PPRN de Bazillac (65073). Numérisation issue de la procédure règlementai

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de DIE 26113 - Modification N°2... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DIE 26113 PLU

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Document Plan de Prévention des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Sècheresse Le Plessis Patte... Open Data

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Capacité des ports de plaisance sur le... Open Data

Ce jeu de données contient la liste des ports qui ont une activité de plaisance (objets ponctuels) d

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Speeds in the flooding area by hydraulic and... Open Data

L_ZI_DORDOGNE_HRUE_2009_V_S_019 The study determined the flooding areas of the Dordogne and the Rhu

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de Bruit des Autoroutes... Open Data

N_BRUIT_ZBR_R_A_LD_S_068_AUTOROUTEAPRR

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: DDT95 — SUP Berns-sur-Oise Open Data

Map of utility easements of Berns-sur-Oise — (95058)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - SUP de Louvres Open Data

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Louvres - (95351)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Lauréats aux appels d'offres ... Open Data

Lancés dans le cadre de la mise en œuvre de la Programmation Pluriannuelle de l'Energie (PPE), les a

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Tache urbaine résidentielle du... Open Data

Donnée constituée à partir des fichiers fonciers : tampons géographiques construits autours d'objets

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20110048_S_032 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Montpéz

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140328_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Servitudes - Table contenant les... Open Data

Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRN — Tucquegnieux Mine RPP Regulated Areas (54536) Open Data

For natural PPRs, the Environmental Code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR BORDES (64DDTM20050008) - Périmètre... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Tampon de 100 m autour des... Open Data

L_TAMPON_100m_AUTOROUTE_BDT_019 Tampon de 100 m autour des autoroutes de la Corrèze. Dans ces secte

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPRN - Zone réglementée du PPR... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du PPRGA de la commune... Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aléa submersion marine dans le... Open Data

Ce jeu de données décrit l'aléa de de submersion marine par modélisation avec un scénario de 60 cm d

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Background of the 2005 study of flooding areas (ZI) of the... Open Data

L_ZI_TOURMENTE_2005_ALEAS_S_019 Background of the 2005 study of flooding areas (ZI) of the basin of

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Opération programmée... Open Data

Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis tre

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF D

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Registre Parcellaire Graphique anonymisé... Open Data

RPG2009_WGS_972-anonymise

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Couche des risques sismiques en... Open Data

La sismicité ne se répartit pas de manière uniforme sur le territoire métropolitain. Afin de prendre

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: L_COMMUNES_2015_BDP_S_074 Open Data

L_COMMUNES_2015_BDP_S_074

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Couche des zones d'activités ou... Open Data

Couche des zones d'activités ou d'intérêts en Meurthe-et-Moselle BDTOPO©IGN - Sélection des types :

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de protection liées aux... Open Data

I4_ASSIETTE_SUP_S Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Noise classification of conventional and high-speed... Open Data

Rail infrastructure is identified and classified according to its noise and traffic characteristics.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Mouvement de Terrain de Tricot... Open Data

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain de Tricot (60643) et Courcelles-Epayelles (60168)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aléa induit dans le département... Open Data

L’aléa induit traduit la probabilité que se déclare, en un point du territoire, un incendie de forêt

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140320_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140553_S_032 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Pis dan

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: The forest massifs of Val-d’Oise Open Data

Forest massifs are the grouping of adjacent wooded plant areas with a spacing margin of less than 30

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Areas sensitive to eutrophication in the department of... Open Data

Sensitive areas require more stringent treatment of urban waste water. They include bodies of water

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Informations sur les mines dans le... Open Data

Ce jeu de données regroupe les informations minières figurant sur les cartes des aléas: descenderies

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN – Couches réglementaires du PSS de... Open Data

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR),

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Noise exposure zones where the Lden indicator (day,... Open Data

Noise exposure areas where the Lden indicator (day, evening, night) is between 70 dB(A) and 75 dB(A)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones réglementées des PPRT de la... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140252_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ARBUS (64DDTM19970002) - Document... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aire de protection de biotope dans... Open Data

Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones

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Dataset Direct Download Service (WFS): Heights of the flooding area by hydraulic and... Open Data

L_ZI_DORDOGNE_HRUE_2009_H_S_019 The study determined the flooding areas of the Dordogne and the Rhu

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Territoire MAET de Franche-Comté Open Data

Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales Les mesures agroenvironne

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140409_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN – Couches réglementaires du PSS de... Open Data

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR),

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : CC de LA TOUCHE 26352 - Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA TOUCHE 26352

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Noise exposure zones where the indicator Ln (night) is... Open Data

Noise exposure zones where the indicator Ln (night) is between 65 dB(A) and 70 dB(A) for roads with

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : Etablissements publics de... Open Data

Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : co

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR de BOEIL-BEZING (64DDTM20050003 )... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Val-d’Oise watercourse — Prefectural decree N°2017/13817 Open Data

Watercourses defined by Prefectural Decree N°2017/13817

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Dataset Direct Download Service (WFS): Risk — IRPP Regulatory Areas in Loir-and-Cher Open Data

For natural PPRs, the Environmental Code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Ilots culturaux du registre... Open Data

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots et parcelles cultu

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones règlementées des documents... Open Data

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Table contenant les générateurs ponctuels... Open Data

Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_ZONE_ALEA_PPRN_20140274_S_032 Open Data

The mapping of the hay removal of clays in the commune of Mourède in the department of Gers is extra

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Servitudes - Table contenant les... Open Data

Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Noise exposure zones where the Lden indicator (day,... Open Data

Noise exposure areas where the Lden indicator (day, evening, night) is between 60 dB(A) and 65 dB(A)

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Leashes or flood testimonies from PPRI 2013 Dordogne and... Open Data

L_INFO_PPRN_20100003_P_019 Leashes or flood testimonies from PPRI 2013 Dordogne and tributaries to A

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140393_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aquitaine : TRI du côtier basque... Open Data

Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Urban Areas 1999 of the Corrèze Open Data

N_URBAINE_AIRE_1999_ZSUP_019 Urban areas (urban areas) 1999 of the Corrèze

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : POS de MONTOISON 26208 - Mise à... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de MONTOISON

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140401_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Registre Parcellaire Graphique anonymisé... Open Data

RPG2008_WGS_972-anonymise

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - CSSS de... Open Data

Carte des contraintes du sol et du sous-sol de Soisy-sous-Montmorency - (95598)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du PPRGA de la... Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LA LAUPIE 26157 - Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA LAUPIE 261

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Road diversion points defined as part of the... Open Data

The Special Intervention Plan (PPI) is a local mechanism defined in France to protect people, proper

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRMT Cormeilles-en-parisis... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Layer of cavities in Meurthe-et-Moselle Open Data

Layer of cavities in Meurthe-et-Moselle Geometry: POINT Updated on 29/10/2021 for Consulta'Risques

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Ouvrage de retenue d'eau... Open Data

Cette couche décrit les ouvrages de toutes importances faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Iron — Sound rating Open Data

L_CARTE_B_CB_FER_095

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone de protection d'une aire... Open Data

Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Cadavres d'oiseaux et de... Open Data

05/08/2021 Table des cadavres d'oiseaux et de chiroptères retrouvés au pied des éoliennes. Localisa

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR CIBOURE (64DDTM19870004) - Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Cartographie de l'aléa retrait... Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Mansempuy dans le départe

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