Geocatalogue France Open data in a single API request

Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : [DDTM-06] Porter à connaissance des... Open Data

L_PAC_PPRIF_006

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN - Zones réglementées des PPR... Open Data

PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RI

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre du PPRI dans le bassin versant... Open Data

Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant de l'OSU approuvée le 15/05/2001.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR OSSE-EN-ASPE (64DDTM19970023) -... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone d'interdiction de mouillage (+24m)... Open Data

Cette couche a été élaborée par jonction des 27 points des 4 zones d'interdictions de mouillage de l

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Dataset Direct Download Service (WFS): Labels of the regulatory zoning of the Flood Risk Prevention... Open Data

L_ETIQUETTE_ISO_PPRN_20160001_S_019 Labels of isocote sectors (cracks). Non-standard COVADIS data.

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR LICQ-ATHEREY (64DDTM20000016) -... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètres du plan de prévention... Open Data

Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Classes de l'aléa (obtenu par... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20100002_S_019 Classes de l'aléa (obtenu par croisement des hauteurs et des vitesse

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_RPG2021_TOTA_S_091 Open Data

Ilots culturaux du registre parcellaire graphique (RPG) non anonymisé 2021 sur tout le territoire du

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU d' UPIE 26358 - Modification N°2... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 -

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du PPRGA de la... Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR BIELLE (64DDTM20050027) - Document... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Arrêté n°14 portant classement des... Open Data

Représentation numérique du gisement de coquilles Saint-Jacques du pertuis d'Antioche.

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR LICQ-ATHEREY (64DDTM20000016) -... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Saint... Open Data

N_PERIMETRE_PPRN_20100015_S_019 Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Saint Chamant — C

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR LESCUN (64DDTM19950003) - Document... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: L_ARROND_077_2017 Open Data

As at 01/07/2017: departure from Ferrière-en-Brie and Pontcarré from the CC du Val Briard to join th

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Small agricultural region (PRA) in Haut-Rhin Open Data

Agricultural and small agricultural regions were defined (in 1946) to highlight homogeneous agricult

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : CORINE LAND COVER 2012 - Hauts-de-France Open Data

CORINE LAND COVER 2012 - Hauts-de-France DREAL Hauts-de-France

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140166_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN - Zone réglementée du PPR... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Close protection perimeter AEP — SUP AS1 (60) Open Data

Perimeters of close protection of drinking water abstraction in the Oise — easement AS1

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones Humides dans les SAGE... Open Data

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humide

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR SAINT-JEAN-DE-LUZ (64DDTM19870005) -... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Natura 2000 network in Essonne Open Data

Natura 2000 Network Community Importation Sites SIC INPN National Inventory of Natural Heritage

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR IDRON (64DDTM19970016) - Document... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN - Zone réglementée du PPR... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Ilots PAC utilisés dans le cadre... Open Data

Historique :Ilots PAC (éventuellement avant validation complète par la DDAF dans le cadre de l'instr

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Inondation de la Verse (60) Open Data

Plan de Prévention du Risque Inondation de la Verse (60)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Communes au sens large (communes... Open Data

Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Un

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones réglementées issues du Plan de... Open Data

Ce jeu de données contient la couche des zones réglementées N_ZONE_REG_PPRT_20170001_S_064.shp (obje

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de MALATAVERNE 26169 - Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deMALATAVERNE 26

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeux linéaires du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR LACQ (64DDTM20080006) - Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Route : Carte des zones où les... Open Data

Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones réglementées issues des Plans de... Open Data

Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des PPRT Risque industriel de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: DONNEES_SHRU_Geolocalisees Open Data

Solidarity and Urban Renewal Act (SRU)Rate and number of social housing units per municipality

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140353_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Saint-Clar dans le départ

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Arrete n°10-20/2010 Open Data

Portant interdiction de la peche des sardines dans certaines eaux maritimes littorales des départeme

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140348_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de La Sauvetat dans le dépar

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : POS de AMBONIL 26007 Mise à jour du... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de AMBONIL

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit des voies... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Reception points for the populations defined as part of... Open Data

The Special Intervention Plan (PPI) is a local mechanism defined in France to protect people, proper

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : SUP_JS1 - Installations sportives... Open Data

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre de PPRGA de la commune... Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_AOP_FROMAGE_AIRE_GEO_S_027 Open Data

N_AOP_FROMAGE_AIRE_GEO_S_027

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRI Isère-aval approuvé le... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140402_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Aurensan dans le départem

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: 2021 departmental forest fire hazard in Héault Open Data

Hazard forest fire departmental forest fire reflecting the intensity of the fire front (the IRSTEA i

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Les Périmètres des Schémas... Open Data

Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de ma

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone d'aléa du PPRN inondation du... Open Data

Zone exposée à l'aléa inondation représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risqu

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Right of way to the sites concerned by a Special Plan of... Open Data

The Special Intervention Plan (PPI) is a local mechanism defined in France to protect people, proper

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre des mesures... Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communa

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: DDT 48 — RAIN OF THE CANOURGUE Open Data

This CNIG data standard concerns local planning documents (LDPs) and land use plans (POSs that are P

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit liées au grandes... Open Data

Agrégation des tables génériques décrivant les cartes de Bruit stratégiques en application de l’arti

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones réglementées du Plan de Prévention... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre et localisation des PAEC... Open Data

Cette couche représente la localisation et le périmètre des territoires sur lesquels des mesure agro

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140170_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DDTM-06] DTA des Alpes-Maritimes -... Open Data

Carte hors texte n°2 de la DTA des Alpes-Maritimes : le littoral. Donnée Raster

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Plans de développement de massif... Open Data

Le plan de développement de massif (PDM) est une action de développement local au service de la forê

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Vulnérabilité des eaux aux... Open Data

Dans le cadre de la cartographie du potentiel de contamination des eaux par les pesticides : Le GRAP

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Cartographie de l'aléa retrait... Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Préneron dans le départem

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée d'un PPRT dans le... Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Types de risque traités dans un... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: R111.3-1989 (Regulated area) Open Data

For natural PPRs, the Environmental Code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Registre Parcellaire Graphique anonymisé... Open Data

- Saisie initiale effectuée par l'exploitant sur fonds A4 réalisés spécifiquement, à partir de la BD

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140179_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Barcugnan dans le départe

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre du Plan de Prévention du... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Document PPRN en Pas-de-Calais,... Open Data

Le plan de prévention des risques naturels est un document réalisé par l'Etat qui réglemente l'utili

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN inondation Commune de LA ROCHE DE... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commun

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140151_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Limite du DPM (Domaine public maritime)... Open Data

Délimitation du Domaine public maritime naturel (Domaine public naturel au sens de l'article L 2111-

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: DDT95 — Osny CSSS Open Data

Osny soil and basement stress map — (95476)

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRT - Lot de données comprenant... Open Data

PPRT - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPRT Titanobel

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: BUFFER ZONES FOR NOISE INFRASTRUCTURE IN ESSONNE Open Data

Cutting into 5 sound zones: 1: 300 m- 2; 250 m — 3: 100 m — 4: 30 m — 5: 10 m

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones d'emploi - Département de... Open Data

Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Bassins hydrographiques associés à... Open Data

Bassins hydrographiques du Puy-de-Dôme où sont susceptibles de s'appliquer des mesures de limitation

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : Classement sanitaire des zones de... Open Data

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole sur le DPM

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: SUP PT2 LH (60) Open Data

Easements relating to radio transmissions concerning the protection of transmission and reception ce

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Etat d'avancement des documents... Open Data

État d'avancement des procédures d'élaboration de PLU en Seine-saint-Denis

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Circonscriptions cantonales du Val... Open Data

Périmètres et elus des cantons du Val d'Oise

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone agricole défavorisée infracommunale... Open Data

Zone agricole défavorisée infracommunale de Bourgogne-Franche-Comté en 2017

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Noise exposure zones where the indicator Ln (night) is... Open Data

Noise exposure zones where the indicator Ln (night) is between 50 dB(A) and 55 dB(A) for roads with

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRMT Grisy-les-Plâtres (Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140328_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Risks of flooding caused by the floods of the Ornel on the... Open Data

Location of the risks of flood risk generated by the Ornel floods in the department of Haute-Marne.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Démarche CoMPTAGE : données de... Open Data

Données 2017 de trafic routier des gestionnaires qui ont signé la convention de mise à disposition d

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zones of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100012_S_019 Regulatory zones of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Monceau

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140242_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit des voies... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN – Couches réglementaires du PSS de... Open Data

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR),

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - SUP de Gonesse Open Data

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Gonesse - (95277)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140177_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : POS de LA MOTTE CHALANCON 26215 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LA MOTTE

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