Geocatalogue France Open data in a single API request

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Arrete n°10-20/2010 Open Data

Portant interdiction de la peche des sardines dans certaines eaux maritimes littorales des départeme

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de PEYRINS 26231 - Modification N°4... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EYRINS 26231

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Table contenant les assiettes... Open Data

Les servitudes de catégorie EL5 concernent les servitudes de visibilité sur les voies publiques. Le

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Intercommunalité - Hautes-Pyrénées... Open Data

Communautés de communes et d'agglomération sur les Hautes-Pyrénées, en vigueur jusqu'au 31/12/2016.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Tronçons de cours d'eau... Open Data

Le tronçon court-circuité d'un cours d'eau est la partie située entre la prise d'eau (le barrage) et

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones agricoles défavorisées dans... Open Data

Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiq

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Class C Dams — Haute-Garonne Open Data

Classification of all dams, whether hydroelectric or not, into 4 classes (Decree of 13 December 2007

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Autorité organisatrice de la... Open Data

Autorité organisatrice de la mobilité de droit en Hauts-de-France

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - CSSS de Villeron Open Data

Carte des contraintes du sol et du sous-sol de Villeron - (95675)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Inondation du Thérain amont... Open Data

Plan de Prévention des Risques Inondations du Thérain amont (60)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140424_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Laujuzan dans le départem

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR BEDOUS (64DDTM19970019) - Types de... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : N_DEFAVORISEE_ZINF_R27_2016 Open Data

N_DEFAVORISEE_ZINF_R27_2016

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Table describing the Noise Zones of Ferrovier... Open Data

Noise level zones describe a noise exposure situation based on a noise indicator or area affected by

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ARTIGUELOUVE (64DDTM19970004) -... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone humide d'importance... Open Data

La Convention RAMSAR s'applique aux zones humides, c'est à dire les étendues de marais, de fagnes, d

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Atlas des zones inondables des cours... Open Data

Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Tardes et Voueize

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Enjeu surfacique du PPRMT de Loir en... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Surface of water bodies of more than one hectare of... Open Data

N_PLAN_EAU_IFN_S_019 The DIREN Limousin has entrusted to the National Forestry Institute (IFN) map

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Wooded solids of more than 100 ha in Essonne Open Data

Wooded solids of more than 100 ha

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de ETOILE SUR RHONE 26124... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ETOILE SUR RH

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Local Habitat Program — Tarn Open Data

Zoning of all Local Habitat Program Perimeters (PLH) A PLH defines habitat policy in an intercommuna

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: alea_HGM_3 Open Data

alea_HGM_3

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : SUP_AC4 - Zones de protection du... Open Data

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Base de données Occupation du Sol à... Open Data

La base de données OSCOM est produite à partir de diverses couches de données dites à grande échelle

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : CC de CORNILLON SUR L'OULE 26105 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours de la Carte Communale sur la comm

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20160065_S_032 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Montégu

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - SUP de Groslay Open Data

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Groslay - (95288)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN Inondations du Vaucluse (84)... Open Data

Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographi

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Assembly of all descriptions of flood risk prevention... Open Data

N_DOCUMENT_PPRN_S_019 Assembly of all descriptions of flood risk prevention plans (PPRI) in Corrèze

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Petites régions fourragères en Bourgogne Open Data

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère.Ce zona

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Agronomic potential of territories in Haute-Garonne Open Data

Mapping carried out in the framework of the agriculture, urban planning and territory charter in Apr

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: All regulatory areas of Butagaz’s Technology Risk... Open Data

N_ZONE_REG_PPRT_20090003_S_019 All regulatory areas of the Butagaz Technology Risk Prevention Plan

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Réglementation de la pêche au chalut... Open Data

Cette base de données représente les périmètres des zones de pêche au chalut à l'aide de filets remo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPR Mirepeix (64DDTM20000006) — Area of hazard of the... Open Data

Area exposed to one or more hazards represented on the hazard map used for risk analysis of the RPP.

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Linear Classified Boised Spaces (EBC) in Calvados Urbanism... Open Data

In France, pursuant to Article L. 113-1 [archive] of the Urban Planning Code, local planning plans (

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140435_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Marguestau dans le départ

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Prescription surfacique of the PLU of the municipality of... Open Data

The requirements of an urban planning document are defined in Article R123-11 of the Urban Planning

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRI Ept (Regulated area) Open Data

For natural PPRs, the Environmental Code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Forest rescue meeting points in the department of... Open Data

Location of forest rescue points, making it easier to locate a wounded person in the forest by the r

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : DDT 48 - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE... Open Data

Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Tache urbaine résidentielle du... Open Data

Donnée constituée à partir des fichiers fonciers : tampons géographiques construits autours d'objets

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Photovoltaic parks in the Alpes de Haute-Provence Open Data

Contours of photovoltaic parks put into service with a licence granted or a licence deposited.

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Protection areas related to easements T1 (Railways) in... Open Data

N_VOIE_FERREE_T1_019 Grade PT1 easements relate to railway easements. These are easements concernin

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_ZONE_HUMIDE_S_091 Open Data

Area where water is the main factor controlling the natural environment and associated animal and pl

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140271_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Montégut-Arros dans le dé

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : SUP_EL7 - Plans d'alignement lié aux... Open Data

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Risque - Atlas des Zones Inondables... Open Data

Atlas des Zones Inondables (AZI) du Beuvron en Loir-et-Cher

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Table contenant les générateurs... Open Data

Les servitudes de catégorie PM1bis concernent les servitudes d'inondation pour la rétention des crue

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone de bruit routier pour les cartes de... Open Data

Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infra

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage du bruit des... Open Data

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environn

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140522_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Miradoux dans le département du Gers. Pour

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20160040_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Laveraët dans le département du Gers. Pour

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : N_CIRCONS_CANTON_BDT_072 Open Data

N_CIRCONS_CANTON_BDT_072

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit des Autoroutes... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regional issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100003_S_019 Regional issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Astaillac —

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PPRT - Lot de données comprenant... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Inondation du Thérain aval... Open Data

Plan de Prévention du Risque Inondation du Thérain aval (60)

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PERI de Aoste approuvé le 06/12/1993 Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Risque - 41DDT19980002 Zone d'aléa du... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Générateur relatif aux servitudes... Open Data

A7_GENERATEUR_SUP_S.shp : table contenant les generateurs surfaciques liés aux servitudes de la caté

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRI de Aramon (30) - zonage... Open Data

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Ara

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Coastline in Pas-de-Calais Open Data

Title: Coastline in Pas-de-Calais Description: Evolution of the coastline Source: DDTM 62/DML/SAML

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : SUP_PT3 - Zones d'exploitation (Réseaux... Open Data

Servitude attachée aux réseaux de télécommunications instituée en application des articles L. 45-1 e

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Itinéraires Cyclotouristiques en... Open Data

Itinéraires de cyclotourisme dans le Pas-de-Calais source : -NR- millésime : 22/11/18

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Coastline in Pas-de-Calais in 2020 Open Data

Title: Coastline in Pas-de-Calais in 2020 Description: Evolution of the coastline as at 01/01/2020

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Classes of water heights and flow velocities of the PPRI... Open Data

L_INFO_PPRN_20100011_S_019 Classes of water heights and flow velocities of the PPRI 2013 Dordogne an

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Agregation des Cartes de Bruit... Open Data

La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Areas exposed to the noise of the departmental road 948... Open Data

The European Directive on Strategic Noise Maps requires as a minimum the representation of the overa

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Service de visualisation cartographique (WMS) des jeux de données de DDTM 80 (Direction... Open Data

Service de visualisation cartographique (WMS) des jeux de données de DDTM 80 (Direction Départementa

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140197_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Parcs éoliens du département de la... Open Data

Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécess

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100008_S_019 Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Chenailler-

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre du Plan de Prévention... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Simple download service (Atom) of the dataset: Transport — Location of fixed speed control radars in... Open Data

Points locating fixed speed control radars in Loir-et-Cher

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Couche des zones grises à... Open Data

Couche des zones grises correspondant aux propriétés foncières à l'origine des risques technologique

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR CASTET (64DDTM20070002) - Périmètre... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement... Open Data

Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’éc

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: De Sangosse in Deux-Sèvres PPRT Restricted Area Open Data

For PPRTs, the environmental code defines a single category of zones for zones (L515-15 et seq.): ar

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone réglementée du PPRI du FRASSU Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Arrêté n°103-2019 Open Data

Rendant obligatoire la délibération n°2019/C-CSJ-OC-04 du Comité régional des pêches maritimes et de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: ISO-speeds and iso-highers of the flood risk prevention... Open Data

L_INFO_PPRN_20160001_S_019 ISO-speeds and iso-highers (excluding COVADIS standard) PPRI Corrèze an

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Simple download service (Atom) of the dataset: Noise zones of a strategic noise map of type A,... Open Data

Noise level zones describe a noise exposure situation based on a noise indicator or area affected by

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones Humides dans les SAGE... Open Data

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humide

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN – Lot de données... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140351_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Préchac dans le départeme

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Table contenant les générateurs... Open Data

Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Public institutions for intercommunal cooperation (EPCI)... Open Data

N_COMP_INTERCOM_GEMAPI_ZSUP_019 Table realised in the summer of 2018. It concerns the existence in

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN – Couches réglementaires du PSS de... Open Data

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR),

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Pas-de-Calais communities with a selected project under... Open Data

Pas-de-Calais communities with a selected project under Collective Transport and Sustainable Mobilit

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - CSSS de Haute-Isle Open Data

Carte des contraintes du sol et du sous-sol de Haute-Isle - (95301)

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Périmètre du PPRI Loire - Val de la... Open Data

N_PERIMETRE_PPRN_20150002_S_018

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100015_S_019 Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Saint Chama

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