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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140463_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN – Couches réglementaires du PSS de... Open Data

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR),

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: L_COMMUNE_POP_1999_A_AN_REF_066 Open Data

L_COMMUNE_POP_1999_A_AN_REF_066

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PPRT - Lot de données comprenant... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR BEDOUS (64DDTM19970019) - Document... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: SUP PT1 (60) Open Data

Easements for radio transmissions concerning the protection of reception centres against electromagn

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Mountain area under the law of 9 January 1985 in Corrèze Open Data

N_MONTAGNE_ZSUP_019 Law “mountain” No 85-30 of 9 January 1985 as amended on the development and prot

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN – Lot de données... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRI Vallée de l''Oise (Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_PERIMETRE_PPRN_20100006_S_019 Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Brivezac — Corrèz

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu surfacique du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zones exposées au bruit de la... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre du PPRNI de la Ferté Bernard... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Agriculture - Parcelle de périmètre... Open Data

Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles» appartenant à une ou plusieurs exploitation

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LA MOTTE CHALANCON 26215 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA MOTTE CHAL

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Classes de l'aléa du PPRI 2013... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20100005_S_019 Classes de l'aléa (obtenu par croisement des hauteurs et des vitesse

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN - Lot de données comprenant... Open Data

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des ri

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Isocotes of the regulatory zoning of the Flood Risk... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20160001_L_019 PPRI Corrèze and tributaries of the Brive Basin approved on 29/01/20

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Energie solaire - Rayonnement... Open Data

Le rayonnement global est l’énergie rayonnante totale du soleil, qui atteint une surface horizontale

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aléa submersion marine dans le PPR... Open Data

Ce jeu de données décrit l'aléa de submersion marine par modélisation avec un scénario de 60 cm d'él

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu linéaire du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre des mesures... Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation commun

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140431_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Carte dynamique nature et paysages en... Open Data

Carte et services des données natures, biodiversité et paysages de la DREAL HDF

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Stop No. 58-2007 Open Data

the use of trailer nets less than three miles from the low-water mark of the Calvados department and

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR PAU (64DDTM20050023) - Document PPRN... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LA ROCHE DE GLUN 26271 Mise à... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA ROCHE DE

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: 75 m buffer around the sections of the Corrèze’s... Open Data

L_TAMPON_75m_RGC_019 75 m buffer around the sections of the Corrèze’s high-traffic network. In thes

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de SAINT UZE 26332 - Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT UZE 263

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Liste des plans de prévention des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR HENDAYE (64DDTM20010003) - Plan de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : [DDTM-06] Bruit dans l'Environnement... Open Data

L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagn

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140397_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: The Public Institutions of Intercommunal Cooperation... Open Data

EPCI to FP at 01/01/2020 and legal population in force on 01/01/2020 (RP 2017)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Arrêté fixant les conditions... Open Data

Arrêté rendant obligatoire la délibération n° 2018-B29 du 29/06/2018 du comité régional des pêches m

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: COMMUNE_TOPO_091 Open Data

Common contour of the BDCARTO generalised at 500 m

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Sècheresse Beaurain-lès-Noyon... Open Data

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Eau - Périmètre de protection de l'AEP en... Open Data

Périmètre de protection de l'Alimentation en Eau Potable (AEP) en Loir-et-Cher

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN - Lot de données comprenant... Open Data

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des ri

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Administrative district of basin in the department of Orne... Open Data

The administrative territory of each basin is based on communal division, by ministerial decree.

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : POS de ALLEX 26006 Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de ALLEX 260

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN révisé de Fontanil-Cornillon... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PLU de MALISSARD 26170 - Mise à... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MALISSARD 261

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : N_PRESCRIPTION_PCT_046 Open Data

N_PRESCRIPTION_PCT_046- Assemblage GPU 07/2021

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR SAINTE-ENGRACE (64DDTM20000017) -... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Public Institution for Intercommunal Cooperation (EPCI) in... Open Data

Public institutions for inter-municipal cooperation (EPCI) are groupings of municipalities whose pur

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: DDT 48 — FLORAC RAIN Open Data

This CNIG data standard concerns local planning documents (LDPs) and land use plans (POSs that are P

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140295_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : N_CIRCONSCRIPTION_LOUV_2020_S_091 Open Data

Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN – Couches réglementaires du PSS de... Open Data

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR),

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Generators linked to category A7 servitude (so-called... Open Data

The following may be classified as protective forests, for reasons of public utility: — woods and fo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Ouvrages de décharge de... Open Data

Un ouvrage de décharge est un ouvrage de conception variée permettant l'évacuation de l'eau d'un rés

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeux surfaciques (projets) du... Open Data

Enjeux surfaciques correspondant à des projets identifiés en 2019 et pris en compte lors de l'instru

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : [DDT65] Plan de prévention des risques... Open Data

Numérisation vectorielle du PPRN de Aurensan (65035). Numérisation issue de la procédure règlementai

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage sismique dans le Haut-Rhin Open Data

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire nat

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Effective SCOT perimeters in Calvados Open Data

This dataset identifies the scope of SCOTs that can be used in Calvados and the communities that hav

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols... Open Data

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: Data set for PPRNs in Paris Open Data

Risk Prevention Plans (RPPs) are the key government instrument for risk prevention. Their objective

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Obligation d'équipements spéciaux... Open Data

À compter de 2021 il est obligatoire, dans certaines communes des massifs montagneux, d'équiper son

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - Mise... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du PlanLocal d'Urbanisme de LA BEGUDE DE M

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRI_20110037_S_032 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de L'Isle-

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Barrages autorisés énergie en... Open Data

Barrages autorisés énergie

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Du-PLU du Vaucluse (84) — Zonage Open Data

Zoning is considered the heart of a PLU. It is described in the urban planning code by different con

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regional issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100002_S_019 Regional issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Argentat —

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Classes de l'aléa du PPRI 2013... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20100011_S_019 Classes de l'aléa (obtenu par croisement des hauteurs et des vitesse

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Dataset Direct Download Service (WFS): List of urban planning documents of the PLU type, POS whose... Open Data

DOC_URBA The resource describes the list of municipalities covered by an effective and digitised ur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zonage des communes éligibles à la... Open Data

N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_2015_026

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Surface entity responsible for the risk of TITANOBEL’s... Open Data

The origin of the risk characterises the real-world entity which, through its presence, represents a

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Arrete n°02/2014 Open Data

Porte cessatoin de l'exploitationde la pêche ) pied professionnelle sur les gisements de moules du C

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Agregation des Cartes de Bruit... Open Data

La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Concessions hydroélectriques -... Open Data

La région PACA est la troisième région française en termes de puissance hydraulique installée et de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Territoire MAET... Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation commun

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Aire géographique d'une appelation... Open Data

L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau eu

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de SAINTE EULALIE EN ROYANS 26302 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINTE EULALI

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : R111-3 de Chantelouve approuvé le... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR UHART-CIZE (64DDTM20160006) - Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Bonnes Conditions Agricoles et... Open Data

Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE) 2015. Cours d'eau retenus pour la mise en pl

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of PPRi MOSELOTTE Open Data

This dataset contains the boundaries at the different stages of the development of the PPRN. The cha

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140469_S_032 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Esclass

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : CC de SAINT MARTIN D’AOUT 26314 - Mise à... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARTIN D’

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Disadvantaged agricultural areas on GeoFLA(IGN) in Corrèze Open Data

N_DEFAVORISEE_ZSUP_FLA_019 Disadvantaged agricultural areas on GeoFLA(IGN) in Corrèze According to

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du PPRGA de la... Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre du Plan de Prévention... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: PPRN flooding by overflow of the Charente river of the... Open Data

This plan for the prevention of natural hazards (PPRN) concerns the municipality of Bords and was ap

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Espaces de Mobilité des cours... Open Data

Espaces de Mobilité des cours d'eau du SRCE

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Plan de prévention des risques inondation du bassin du Célé Amont dans le département du Lot Le stan

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Simple download service (Atom) of the dataset: Hazard field movement: cliff crests Open Data

This layer identifies the cliff ridges representing a risky rockfall, block falls or aggravating phe

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of 500 m around the guided TC stations in the... Open Data

Perimeter of 500 m around the guided TC stations

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Secteurs de localisation de la loutre... Open Data

Table réalisée le 16 mars 2017 Communes du Jura dans lesquelles la présence de la loutre (Lutra lutr

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPR AGNOS (64DDTM20130013) - Plan... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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