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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR EAUX-BONNES (64DDTM20060004) - Types... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Arrete n°119/2018 Open Data

Utilisation de la senne danoise dans les eaux territoriales jouxtant la région Hauts-de-France

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR MONT (64DDTM20080007) - Document... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : enjeux_rdi Open Data

Couche des enjeux RDI en Meurthe-et-Moselle

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR EAUX-BONNES (64DDTM20060004) - Zone... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Petite région agricole du... Open Data

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidenc

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Reference profiles for the flooding of the centennial... Open Data

During hydraulic modelling, the centennial flood hazard was determined on the area. In addition to t

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN – Entité à l’origine du... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN - Lot de données comprenant... Open Data

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des ri

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_ZONE_ALEA_PPRN_20140287_S_032 Open Data

The mapping of the hay removal of clays in the commune of Plaisance in the department of Gers is ext

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones exposées au bruit de la route... Open Data

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN - Lot de données comprenant... Open Data

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des ri

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aléa subi dans le département des... Open Data

L'aléa subi représente l'aléa d'incendie auquel sont exposés les personnes et les biens du fait de l

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: PPRN — PPR Geographic Data Set Flood —... Open Data

The Risk Prevention Plans (PPR) were established by the Act of 2 February 1995 on strengthening the

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Petites régions fourragères de... Open Data

Petites régions fourragères de Franche-Comté Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : Zone inondable de la Roanne (2004)... Open Data

Lot_ZI_Roanne_2004 Zone inondable de la Roanne (2004) en Corrèze Communes de Beynat, Sérilhac, Lant

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du PPRGA de la... Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Campsites in Charente-Maritime — Communes concerned by a... Open Data

Number of campsites and pitches in the communes of the Charente-Maritime department.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140352_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Identification of sensitive natural areas in Essonne Open Data

General Council 91

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : [DDT65] Plan de prévention des risques... Open Data

Numérisation vectorielle du PPRN de Tostat (65446). Numérisation issue de la procédure règlementaire

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Table contenant les assiettes... Open Data

Les servitudes de catégorie I6 concernent les servitudes relatives à l’exploitation des mines et car

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR BARDOS (64DDTM19990002) - Plan de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140487_S_032 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Castin

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Delimitation DIRM MEMN Open Data

Delimitation DIRM MEMN

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : CC de SAINT JULIEN EN VERCORS 26309... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT JULIEN EN

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone humide avérée issue de la... Open Data

Concaténation des inventaires terrain de zones humides réalisés par différents organismes notamment

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_AGRICOLE_PROTEGEE_ZINF_S_037 Open Data

N_AGRICOLE_PROTEGEE_ZINF_S_037

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de ROYNAC 26287 Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROYNAC 26287

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zonage réglementaire du PPRI du RIZZANESE Open Data

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 28/02/2008

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Saint Viance 2009 PPRMT surfacing issues — Corrèze Open Data

N_ENJEU_PPRN_20070006_S_019 Saint Viance 2009 PPRMT surfacing issues — Corrèze Plan for the Prevent

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Urban units 2010 in Corrèze and neighbouring departments Open Data

N_URBAINE_UNITE_2010_ZSUP_000 Urban units 2010 in Corrèze and neighbouring departments

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Classement sanitaire des zones de... Open Data

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole en CLAIRE (

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ENJEUX_PPRI_20110036_S_032 Open Data

Cartographie des enjeux sur la commune de Garravet lors de l'élaboration du PPR inondation

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan Particulier d'Intervention... Open Data

Barrages soumis aux Plans Particuliers d'Intervention (PPI)

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Classes of water heights and flow velocities on the PPRI... Open Data

L_INFO_PPRN_20100005_S_019 Classes of water heights and flow velocities on the PPRI 2013 Dordogne an

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRMT Soisy-sous-Montmorency... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone d'emploi dans le département... Open Data

Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ORTHEZ (64DDTM20000008) - Document... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regional issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100010_S_019 Regional issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Hautefage —

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Saint Viance PPRMT Regulatory Areas 2009 — Corrèze Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20070006_S_019 Saint Viance PPRMT Regulatory Areas 2009 — Corrèze Plan for the Prev

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LA LAUPIE 26157 - Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA LAUPIE 261

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Petites régions fourragères de... Open Data

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Ce zona

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone exposée à un ou plusieurs... Open Data

La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de c

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Eau - Zones sensibles à... Open Data

Les zones sensibles nécessitent un traitement plus rigoureux des eaux résiduaires urbaines. Elles co

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Réglementation Local de Publicité... Open Data

Document de planification de l'affichage publicitaire sur le territoire communal ou intercommunal, u

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Estimation du potentiel de report... Open Data

Estimation du potentiel de report modal cycliste à la commune, soit le nombre d’actifs utilisant un

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Couche des aléas miniers... Open Data

Couche des aléas miniers ferrifères en Meurthe-et-Moselle (Hors PPR MINIER FER) Couche utilisée dan

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : POS de CLAVEYSON 26094 Modification N°4... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de CLAVEYSON

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de GRANGES LES BEAUMONT 26379 Mise à... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRANGES LES B

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Aléa submersion marine dans le PPRL de... Open Data

Ce jeu de données décrit l'aléa de de submersion marine par modélisation avec un scénario de 60 cm d

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée d'un PPRN (PPRI... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Linear stakes of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100002_L_019 Linear stakes in the territory of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PER Margency (Périmètre) Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Dataset Direct Download Service (WFS): DDT95 — Sunday SUP Open Data

Map of easements of public utility of the commune of commune — (95183)

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_ZONE_URBA_046 Open Data

N_ZONE_URBA_046- Assembly GPU 01/2022

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Sound rating 2020 — high traffic lanes in... Open Data

Prefectural decree to review the sound classification of land transport infrastructure. The 2014 Ord

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRI Envelope 2013 Dordogne and tributaries to Monceaux... Open Data

N_DOCUMENT_PPRN_20100012_S_019 PPRI Envelope 2013 Dordogne and tributaries to Monceaux sur Dordogne

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Communes concernées par les plans de... Open Data

Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans l

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Rivers benefiting from a study of hazards in Corrèze Open Data

L_COURS_EAU_DANS_ETUDE_ALEA_L_0.19 Bd topo streams present in a hazard study in January 2020

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Flood hazard for a 100-year flood of the Marne — Flood... Open Data

The high, medium and low hazard levels reflect the water levels reached for a 100-year flood of the

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Noise zones where the Lden indicator (day, evening, night)... Open Data

Noise zones where the Lden indicator (day, evening, night) exceeds the limit value of 68 dB(A) for r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140301_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Saint-Créac dans le dépar

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Eau - Point de prélèvement au... Open Data

Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de sta

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Liste des cartes de risque d’inondation... Open Data

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque impo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ENJEUX_PPRN_20140478_S_032 Open Data

Cartographie des enjeux sur la commune de Ornézan lors de l'élaboration du PPR inondation

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeux ponctuels du PPR Minier du... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zones exposées au bruit de... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Délimitation des zones inondables lors... Open Data

Délimitation des zones inondables dans les secteurs qui présentent une grande sensibilité aux crues.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140179_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Enjeux (surfaciques) du PPRi de la... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Classement sanitaire des zones de... Open Data

L’ensemble des zones professionnelles de production et de reparcage de coquillages vivants (zones d’

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Simple download service (Atom) of the dataset: Perimeter of the PTRTE in the Vosges department Open Data

Prefecture des Cars SG/SAPP data Map background ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones Spéciales de Conservation... Open Data

Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (Z

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètres de préconisations en... Open Data

Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Couche des aléas chutes de blocs... Open Data

Couche des aléas chutes de blocs en Meurthe-et-Moselle Assemblage des études aléas chutes de blocs (

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: PPR AINHOA (64DDTM20080011) — Natural Risk Prevention... Open Data

The COVADIS data standard for risk prevention plans includes all the technical and organisational sp

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Leashes and flood testimonies from PPRI 2013 Dordogne and... Open Data

L_INFO_PPRN_20100011_P_019 Leashes and flood testimonies from PPRI 2013 Dordogne and tributaries to

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_ZONE_ALEA_PPRN_20140437_S_032 Open Data

The mapping of the hay removal of clays in the commune of Maulichères in the Gers department is extr

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140155_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Tache urbaine résidentielle du... Open Data

Donnée constituée à partir des fichiers fonciers : tampons géographiques construits autours d'objets

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Partie Actuellement Urbanisée v.2021 Open Data

Parties Actuellement Urbanisée (PAU) pour le département de l'Allier.

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : DDT95 - SUP de Vaudherland Open Data

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Vaudherland - (95633)

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_ZONE_REG_PPRN_20140441_S_032 Open Data

Regulatory zoning of the Risk Prevention Plan Withdrawal of the Argiles of the commune of Monlezun-d

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Hazards Flooding of approved PPRNs in Haute-Garonne Open Data

Flood zones in approved Natural Risk Prevention Plans and PPRI (floods). File conforming to the COV

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Description of the Flood Risk Prevention Plan (PRIP)... Open Data

N_DOCUMENT_PPRN_20160001_S_019 PPRI Corrèze and tributaries of the Brive Basin approved on 29/01/20

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Schéma de cohérence territoriale... Open Data

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en plac

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Couche multialéas ou cartographie... Open Data

Couche multialéas ou cartographie informative des phénomènes naturels des communes qui n'ont pas de

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Classement des cours d'eau et plans d'eau... Open Data

Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifi

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zonage réglementé du PPR multirisques... Open Data

Le Périmètre des zones exposées à des risques naturels sur la commune de Callian a été approuvé par

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones d'aléas du plan de... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20070002_S_019 Numéro Gaspar 19DDT20070002 Les plans de prévention des risques (P

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Less-favoured agricultural areas in Corrèze Open Data

N_DEFAVORISEE_ZSUP_019 Less-favoured agricultural areas in Corrèze According to the Interministeria

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Assembly of all submersion height zones provided by the... Open Data

L_ZI_HAUTEUR_ECHELLE_S_019.TAB The SPC provided for the Dordogne, Corrèze, Vézère and Loyre rivers t

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Route : Carte des zones exposées... Open Data

Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (pé

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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