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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Specific issues of the territory of the PPRI 2013 Dordogne... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100001_P_019 Specific issues of the territory of the PPRI 2013 Dordogne and tributari

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan communal de sauvegarde (PCS)... Open Data

Le plan communal de sauvegarde (PCS) est un outil réalisé à l'échelle communale, sous la responsabil

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140444_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Programme local de l'habitat (PLH) dans... Open Data

Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux bes

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: evolumos_2017_ in 24 posts Open Data

The MOS is a land cover map prepared by IAURIF, based on aerial photos from 1982, 1987, 1990, 1994,

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140554_S_032 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Préchac

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Cartographie des cours d'eau des... Open Data

Cours d'eau déterminés suite à l'instruction du 3 juin 2015 de la Ministre de l’écologie, du dévelop

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage réglementaire du Plan de... Open Data

PPR approuvé le 10 août 2021

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : SynthesePLU 2018 Ile-de-France :... Open Data

Table graphique appartenant au lot de données SynthesePLU donnant des informations générales sur les

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Hazards of the PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011)... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20070005_S_019 Hazards of the PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) in Corrèze

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140549_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Miramont-Latour dans le département du Gers

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: frt95_soumise Open Data

GIS layer of forests currently managed by the NFB under forest regime, on the understanding that tho

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LIVRON SUR DROME 26165 Mise à... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DR

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Eel Action Areas in Provence Alpes Côte d’Azur Open Data

Area of action to restore the free movement of eels or to carry out studies in order to define a rec

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140199_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Castelnavet dans le dépar

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage du PPRi Garonne Agenais... Open Data

Zonage du PPRi Garonne secteur Agenais crue 1875 sur le modèle de débit 8800m3/s (Zonage de PPRi app

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRN — Risk Entities for Tucquegnieux Mining RPP (54536) Open Data

The origin of the risk characterises the real-world entity which, through its presence, represents a

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Route : Carte des zones où les... Open Data

Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) Carte

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140167_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Traversères dans le dépar

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Time needed to reach the nearest station (isochronous)... Open Data

Time needed to reach the nearest station (isochronous) while walking. 4 zones are defined (< 5', bet

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Arrêté portant classement des gisements... Open Data

numérisation de l'arrêté portant classement des gisements coquilliers situés au large des départemen

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Table containing surface generators related to grade A9... Open Data

Category A9 easements concern protected agricultural areas, i.e. agricultural areas the preservation

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR D'IZESTE (64DDTM20020008) - Document... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20160029_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Juillac dans le département du Gers. Pour l

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu linéaire du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Cartographie de l'aléa retrait... Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Moncorneil-Grazan dans le

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140410_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Limit of the reference flooding zone by hydraulic and... Open Data

L_ZI_SARSONNE_2001_LIM_L_019 The study determined the flooding areas of the Sarsonne at Ussel by hy

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Zoning of the various PPRIs of the Haute-Marne department Open Data

Location of the zoning of the various PPRIs of the Haute-Marne department

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Entité surfacique à l'origine du... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zones exposées au bruit de la... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140298_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Saint-Aunix-Lengros dans

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140310_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR LARRAU (64DDTM20050024) - Zone... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Unmapped SUP PT1 and PT2 (60) Open Data

Easements for uncartographed radio transmissions (Department of Oise)

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones exposées au bruit sur le Jura... Open Data

Zones de bruit de type A - indice de type LD. Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compi

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Territoire MAET... Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation commun

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Flooding areas outside PPRI in Haute-Garonne Open Data

Natural risk flooding from river overflow, outside RPP areas. Envelope zones of all known floods, ei

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones réglementées du Plan de... Open Data

La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en terme

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : [DDT65] Plan de prévention des risques... Open Data

Numérisation vectorielle du PPRN de Ugnouas (65457). Numérisation issue de la procédure règlementair

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Parcelles supportant du bati... Open Data

Zone d'emprise du bâti exclue du domaine agricole entre 1995 et 1999 dans le Gers

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Territoire démonstrateur (rev3) Open Data

source : Région Hauts-de-France (03/2021) Territoire démonstrateur (rev3)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Stations d'épuration localisées... Open Data

Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des ea

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols... Open Data

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Ad hoc prescription of the PLU of the municipality of Bray... Open Data

The requirements of an urban planning document are defined in Article R123-11 of the Urban Planning

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aléa niveau marin dans le PPR... Open Data

Ce jeu de données décrit l'aléa de niveau marin par modélisation avec un scénario de 20 cm d'élévati

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Limit of the reference flooding zone by hydraulic and... Open Data

L_ZI_SOURDOIRE_2005_LIM_S_019 tables of the atlas of the flood zones of Soudoire, Maumont and Vell

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Réserve de pêche linéaire -... Open Data

Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Territoire MAET... Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation commun

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Référentiel des obstacles à... Open Data

Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (d

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Agence nationale pour la... Open Data

Le programme national de rénovation urbaine (PNRU), institué par la loi n° 2003-710 du 1er août 2003

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140199_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Sound rating 2020 — Tisséo tracks Open Data

Prefectural decree to review the sound classification of land transport infrastructure. The 2014 Ord

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de Bruit des routes Etat non... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètres du Plan de Prévention des... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: L_PAPI_S_D59 Open Data

Scope of flood prevention action programmes (PAPI)

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Dataset Direct Download Service (WFS): Registered sites in the Ile de France region Open Data

This dataset contains the perimeter of registered sites in the Ile de France region. A listed or re

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: DDT95 — Mours SUP Open Data

Map of easements of public utility of the commune of commune — (95436)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140343_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140208_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN - Lot de données comprenant... Open Data

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des ri

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Risque - 41DDT20140004 Enjeu bâtiments... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Îlots culturaux du Registre... Open Data

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocal

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100003_S_019 Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Astaillac —

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140498_S_032 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Pavie d

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Dataset Direct Download Service (WFS): DDT95 — Mours SUP Open Data

Map of easements of public utility of the commune of commune — (95436)

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regional Issues in the IRPP 2006 Preliminary Corrèze —... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20030002_S_019 Regional Issues in the IRPP 2006 Preliminary Corrèze — Corrèze PPRI Ups

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Areas exposed to the noise of the departmental road 650... Open Data

The European Directive on Strategic Noise Maps requires as a minimum the representation of the overa

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Urban units 2010 according to INSEE in Corrèze Open Data

N_URBAINE_UNITE_2010_ZSUP_019 The concept of urban unity is based on the continuity of the building

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140398_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Tourrenquets dans le dépa

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR NOUSTY (64DDTM19970011) - Plan de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN – Couches réglementaires du PSS de... Open Data

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR),

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones exposées à l'aléa... Open Data

Zones exposées au risque d'effondrement d'un puits, et représentées sur la carte des aléas du Plan d

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Limite du département de la Creuse et... Open Data

Limite du département de la Creuse et des départements voisins

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone d'aléa du bassin versant de Lava -... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : POS de CHATILLON EN DIOIS 26086... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de CHATILLON

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Dataset Direct Download Service (WFS): Supposedly farmed areas in 2021 in Haute-Savoie Open Data

Assumed agricultural areas in 2021. Layer created from the graphic parcel register (RPG), Swiss decl

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Information point of the PLU of the municipality of Vron Open Data

The information contained in graphic documents of a PLU or POS urban planning document shall be adde

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Origin of the risk that led to the establishment of the... Open Data

N_ORIG_RISQ_PPRN_20160001_L_019 PPRI Corrèze and tributaries of the Brive Basin approved on 29/01/2

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Agriculture - Petite région agricole... Open Data

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidenc

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : POS de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de SAINT SOR

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètres réglementés des PPRT,... Open Data

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (P

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140176_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètres des associations... Open Data

Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers constituées conformément aux disp

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Information ponctuelle d'un... Open Data

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un do

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN – Couches réglementaires du PSS de... Open Data

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR),

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Enjeux surfaciques du Plan de Prévention... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRT NCS (Zone réglementée) Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones potentiellement humides dans... Open Data

Couche produite dans le cadre de l'étude MEMORIS (Inventaire et cartographie des zones potentielleme

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Potential agricultural wasteland of the Loiret (Method of... Open Data

Potential farmland that has been detected annually over 5 years. These brownfields are considered to

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de... Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR ARUDY (64DDTM20020002) - Plan de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : R111-3 de Lalley approuvé le... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140396_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols... Open Data

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140436_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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