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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140431_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Luppé-Violles dans le dép

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols... Open Data

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140437_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140314_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140408_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Layer of land movements in case of entomping of the... Open Data

Layer of land movements in case of entomping of the Einville-au-Jard mine (54) Salt farms in the NAN

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre du PPRN de Montmorillon... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20160024_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Lelin-Lapujolle dans le département du Gers

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - CSSS de... Open Data

Carte des contraintes du sol et du sous-sol de la commune de Fontenay-en-Parisis - (95241)

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones agricoles défavorisées (Savoie) Open Data

Délimitation des zones soumises à contraintes naturelles (ZSCN) ou spécifiques (ZSCS) (dites "zones

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140400_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Arblade-le-Bas dans le dé

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : AOP (Appelation d’Origine Protégée) sur... Open Data

AOP (Appelation d’Origine Protégée) sur les autres aires géographiques DDTM62 / SEA

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Programmatic issues Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011)... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20070005_S_019 Programmatic issues Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) in Corrèze Tab

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Classes de l'aléa du PPRI 2013... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20100013_S_019 Classes de l'aléa (obtenu par croisement des hauteurs et des vitesse

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Classes of water heights and flow velocities of the PPRI... Open Data

L_INFO_PPRN_20100002_S_019 Classes of water heights and flow velocities of the PPRI 2013 Dordogne an

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140367_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Dému dans le département

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140256_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Classes de l'aléa (obtenu par... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20100003_S_019 Classes de l'aléa (obtenu par croisement des hauteurs et des vitesse

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols... Open Data

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aérien : Carte des zones exposées... Open Data

Carte des zones exposées au bruit

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR SARE (64DDTM20160002) - Zone... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRN — RPP Risk Entity Flooding — NANCY (54395) Open Data

The origin of the risk characterises the real-world entity which, through its presence, represents a

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones Humides dans les SAGE... Open Data

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humide

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR LAGOS (64DDTM20050007) - Zone d'aléa... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Noise exposure zones where the indicator Ln (night) is... Open Data

Noise exposure zones where the indicator Ln (night) is between 60 dB(A) and 65 dB(A) for roads with

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Dataset Direct Download Service (WFS): Regulatory zoning of a PPRN or PPRM easement plates PM1 Open Data

Pursuant to Articles L. 562-1 et seq. of the Environmental Code, plans for the prevention of natural

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Aléa Avalanche des PPRN approuvés en... Open Data

Zones d'aléa dans les Plans de Prévention des Risques Naturels approuvés. Fichier conforme au stand

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Petites régions agricoles (PRA) de... Open Data

Petites régions agricoles (PRA) de Franche-Comté Les régions agricoles et petites régions agricoles

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Générateur linéaire lié à la servitude... Open Data

Il s'agit de la couche EL9_GENERATEUR_SUP_L.shp Les servitudes de catégorie EL9 concernent les serv

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140393_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Pessan dans le départemen

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Pôles d’Equilibre Territorial et Rural du... Open Data

Pôles d’Equilibre Territorial et Rural du département de la Meuse PETR / la loi de modernisation de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN - Lot de données comprenant... Open Data

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des ri

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Enjeux (surfaciques) du PPRi de la Loire,... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Hillsides of the Highest Known Waters (isocotes) in... Open Data

Altitude at the level of the highest known waters (PHEC). Altitude that the water would reach for an

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Registered sites in the Ile de France region Open Data

This dataset contains the perimeter of registered sites in the Ile de France region. A listed or re

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeux ponctuels du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Collective sewage treatment plants (STEPs) operating in... Open Data

N_ASST_STEP_P_019 Collective sewage treatment plants (STEPs) operating in the Corrèze

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Registre Parcellaire Graphique 2016... Open Data

Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Inondation de l'Avelon (60) Open Data

Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Avelon (60)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : CartoPLU 2020 Ile-de-France :... Open Data

Table graphique appartenant au lot de données CartoPLU indiquant pour chaque commune d’Île-de-France

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140271_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : R111-3 de Tréminis approuvé le... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : CC de SAINT MICHEL SUR SAVASSE 26319... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MICHEL SU

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone agricole défavorisée infracommunale Open Data

Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiq

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRI_20110036_S_032 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Garrave

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN – Périmètre du PPR Inondation... Open Data

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vau

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeux surfaciques du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zones exposées au bruit de la... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR RONTIGNON (64DDTM20050016) - Zone... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRT - Lot de données comprenant... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRI_20110039_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Laymont dans le département du Gers. Pour l

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: DDT95 — Argenteuil SUP Open Data

Map of easements of public utility of the commune of Argenteuil — (95018)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140184_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Beaumont dans le départem

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - SUP de Jagny-sous-Bois Open Data

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Jagny-sous-Bois - (95316)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Démarche CoMPTAGE : données de... Open Data

Données 2017 de trafic routier des gestionnaires qui ont signé la convention de mise à disposition d

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu linéaire du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Enjeu surfacique d'un PPRT sur le... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Observatoire des sols à l'échelle... Open Data

L'Observatoire des Sol à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil g

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Masses d'eau souterraines à... Open Data

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusie

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140397_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regional issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100012_S_019 Regional issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Monceaux su

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN mouvements de terrain sur la... Open Data

Ensemble des couches géographiques définissant le PPRN

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Dataset Direct Download Service (WFS): DDT95 — SUP de Montlignon Open Data

Map of easements of public utility of the commune of commune — (95426)

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Outline of forest fires from 2005 to 2021 in Hérault Open Data

Some data date back to 1989 but the census and digitalisation of burnt spaces did not actually begin

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : NUISANCE - Couche des Secteurs... Open Data

L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones exposées au bruit de la route... Open Data

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR UHART-CIZE (64DDTM20160006) - Zone... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Leaks or flood testimonies from PPRI 2013 Dordogne and... Open Data

L_INFO_PPRN_20100008_P_019 Leaks or flood testimonies from PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Cha

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LE GRAND SERRE 26143 - Mise à... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERR

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de TAULIGNAN 26348 - Mise à jour ZAC... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAULIGNAN 263

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Route : Carte des zones où les... Open Data

Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140411_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage des PPR mouvements de... Open Data

Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot)

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : N_N2000_ZPS_ZINF_S_067 Open Data

N_N2000_ZPS_ZINF_S_067

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Site of Conservatory of natural spaces in Pas-de-Calais Open Data

Title: Site of Conservatory of natural spaces in Pas-de-Calais Description: A Natural Space Conserv

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètres des pays dans le... Open Data

Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètres informatifs du plan... Open Data

Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescript

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140408_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Bouzon-Gellenave dans le

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non... Open Data

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'es

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Itinéraires pour le transport de... Open Data

Le plan de transport prévu à l'article R. 433-11 du code de la route comporte deux volets : 1. Une p

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : L_DECI_SDIS_COM_S_054 Open Data

Couche mise-à-jour le 11/10/2021 Producteur : SDIS 54 Cette couche permet de télécharger un fichier

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Coastline 2019 in Pas-de-Calais Open Data

Title: Coastline 2019 in Pas-de-Calais Description: Evolution of the coastline at 01/01/2019 Sourc

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Classes of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20100008_S_019 Hazard classes (obtained by crossing heights and speeds) of the PPRI

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de CHAROLS 26078 - Modification N°4... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAROLS 26078

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu linéaire du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN – Couches réglementaires du PSS de... Open Data

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR),

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage réglementaire - R111-3 de... Open Data

Zones réglementées du R111-3 de Saint-Andéol approuvé le 27/06/1972. Les données ont un caractère i

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Ad hoc issues in the territory of the IRPP 2006 Corrèze... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20030002_P_019 Ad hoc issues in the territory of the IRPP 2006 Corrèze upstream — Corrè

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to... Open Data

N_PERIMETRE_PPRN_20100012_S_019 Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Monceaux sur Dord

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Observatoire des... Open Data

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aléa fort de recul de trait de... Open Data

Dans le cadre de l'élaboration du Plan de Prévention Multirisques de la Basse Vallée de l'Orne final

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : EPCI 2017 par communes en Hauts de... Open Data

Contours définitifs 2017 (DESL / DGCL, Pôle Structures locales – Suivi des structures locales, Bases

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage du bruit des... Open Data

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environn

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone de revitalisation rurale... Open Data

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux prin

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Profils en travers du Plan de prévention... Open Data

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la co

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