Geocatalogue France Open data in a single API request

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètres réglementés des PPRT,... Open Data

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (P

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Départ des feux de forêt en Corse du sud Open Data

Localisation des points de départ de feu de forêt de plus de 50 hectares dans le département de la C

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Le Plan Climat Energie Territorial dans... Open Data

Un Plan Climat Energie Territorial (PCET) est un projet territorial de développement durable dont la

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Atlas des zones inondables des cours... Open Data

Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Cher et Gartempe.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du plan de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Classes of water heights and flow velocities of the PPRI... Open Data

L_INFO_PPRN_20100010_S_019 Classes of water heights and flow velocities of the PPRI 2013 Dordogne an

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Arrêté n°016/2021 Open Data

Rendant obligatoire la délibération n°2021/C-FI-SM-05 du comité régional des pêches maritimes et des

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : SUP_EL3 - Halage et marchepied... Open Data

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fo

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Dataset Direct Download Service (WFS): Perimeter of the PPRNP field movement of... Open Data

This dataset contains the boundaries at the different stages of the development of the PPRN. The cha

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Prescription surfacique d'un PLU - Manche Open Data

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbani

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du PPRGA de la... Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones réglementées du PPRi de la Loire,... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Communes disposant d’une réglementation... Open Data

Identification des communes ayant établi une réglementation des boisements.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140370_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone agricole défavorisée infracommunale... Open Data

Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté régional de classement Les zones agricol

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Mesures compensatoires portant sur... Open Data

Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces

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Dataset Direct Download Service (WFS): AGREGATION of Type C Strategic Noise Maps with a large... Open Data

The European Directive 2002/49/EC on the assessment and management of environmental noise aims at a

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140382_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone humide d'importance... Open Data

La Convention RAMSAR s'applique aux zones humides, c'est à dire les étendues de marais, de fagnes, d

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Réseau interdépartemental de... Open Data

Tronçons routiers participant à la définition d'un réseau interdépartemental de circulation des tran

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : CC de SAINT ROMAN 26327 - 03/02/2016 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT ROMAN 26

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Tache urbaine 2009 du département... Open Data

Tache urbaine 2009 du département du Puy-de-Dôme réalisée par photo interprétation de la photo aérie

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LORIOL SUR DROME 26166... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DR

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone règlementaire du PPRN Mouvement de... Open Data

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRN MT a été approuvé le 15/06/2

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Speeds in the flood zone of the Roanne (2004) in Corrèze Open Data

L_ZI_ROANNE_2004_V_S_019 Speeds in the flood zone of the Roanne (2004) in Corrèze Municipalities of

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter identified during the study of Butagaz’s... Open Data

N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_019 Perimeter identified during the study of the Butagaz Technology Ri

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Programme d’Intérêt Général (PIG) dans... Open Data

La donnée représente le périmètre des Programme d’Intérêt Général (PIG) dans le département des Bouc

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Lines and values of the isocotes of the reference flood of... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100012_L_019 Lines and values of the isocotes of the reference flood of the PPRI 2

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRMT Argenteuil (Area area) Open Data

Area exposed to one or more hazards represented on the hazard map used for risk analysis of the RPP.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Informations surfaciques du PLU... Open Data

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un do

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre des territoires MAEC... Open Data

Cette couche représente la localisation et le périmètre des territoires sur lesquels des mesure agro

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN – Lot de données... Open Data

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des ri

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : N_PRESCRIPTION_SURF_046 Open Data

N_PRESCRIPTION_SURF_046- Assemblage GPU 07/2021

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Surface generators linked to the easements of protected... Open Data

Category A9 easements concern protected agricultural areas, i.e. agricultural areas the preservation

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre des mesures... Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation commun

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR BARDOS (64DDTM19990002) - Document... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Route : Secteurs exposés par le... Open Data

Secteurs exposés par le bruit sur les routes en Aveyron

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Route : Carte des zones où les... Open Data

Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement s

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Aléas érosion littoral Vendéen Open Data

couche des aléas liés au recul du trait de côte sur le littoral vendéen

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Data batch direct download service (WFS): DDT 48 — RIMEISE RAIN Open Data

This CNIG data standard concerns local planning documents (LDPs) and land use plans (POSs that are P

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140297_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Saint-Antoine dans le dép

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zone bruit routier de type C,... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Aménagement - Périmètres délimitant des... Open Data

Périmètres délimitant des abords de monuments historiques (PDA) du Loir-et-Cher Conformément Art. L.

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: SOUNDBITE Ranking 2020 — motorways granted 31 Open Data

Prefectural decree to review the sound classification of land transport infrastructure. The 2014 Ord

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Point de prélèvement d'eau au... Open Data

Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués pour l'irrigation. Ces p

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: L_DEPARTMENT_S_D59 Open Data

NORD Department Limit(59)

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR de BAYONNE (64DDTM20060002 ) - Zone... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140447_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Projan dans le départemen

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : Cartes stratégiques du bruit :... Open Data

Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: The amusement areas of cities in the Greater East region Open Data

The catchment area of a city is a group of municipalities, of a single enclave and enclave, which de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre de PPRGA de la commune... Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètres des Schémas... Open Data

Le Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification elabore de ma

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Anonymised water bodies of the Corrèze Open Data

L_PLAN_EAU_ANONYME_P_019 Layer locating the ponds referenced in the pond base of the departmental d

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone d'Aménagement Différée (ZAD)... Open Data

Des zones d'aménagement différé peuvent être créées, par décision motivée du représentant de l'Etat

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140489_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Duran dans le département du Gers. Pour les

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140449_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Plan de prévention des risques inondation du bassin de la Petite Barguelonne dans le département du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre des centres instructeurs... Open Data

En vertu de l'article L422-1 du code de l'urbanisme, l'instruction des actes d'urbanisme (certificat

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre du plan de prévention... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of the flood risk prevention plan (PPRI) of the... Open Data

N_PERIMETRE_PPRN_20000002_S_019 Perimeter of the flood risk prevention plan (PPRI) of the Vézère ba

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: DDT95 — CSSS d’Amenucourt Open Data

Map of Amenucourt soil and subsoil stress — (95012)

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Municipalities in the rural business revitalisation zone... Open Data

N_ZORCOMIR_2020_FLA_S_019 Municipalities in the rural business revitalisation zone in 2020 in Corrèz

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Assemblage des prescriptions des PLU... Open Data

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans les articles R. 151-34 et suivants du

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Registre Parcellaire Graphique anonymisé... Open Data

- Saisie initiale effectuée par l'exploitant sur fonds A4 réalisés spécifiquement, à partir de la BD

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre du Plan de Prévention... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR - Zones d'informations des... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Flood flooding of the Diège in the crossing of Ussel... Open Data

L_ZI_DIEGE_2009_ALEAS_S_019 Hazard flooding by overflow of the Diege, obtained by hydrogeomorphologi

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Linear Flood Risk Prevention Plan (PRIP) Corrèze and... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20160001_L_019 Generally speaking, the stakes are people, property, activities, cultur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140391_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Lavardens dans le départe

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Géolocalisation des parkings d'accès aux... Open Data

Géolocalisation des parkings permettant l'accès aux plages du littoral des Bouches-du-Rhône.

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : N_PRELEV_IRRIG_P_082 Open Data

N_PRELEV_IRRIG_P_082

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR LESCUN (64DDTM19950003) - Table non... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN – Couches réglementaires du PSS de... Open Data

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR),

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: PPRN — PPR Geographic Data Set Flood —... Open Data

The Risk Prevention Plans (PPR) were established by the Act of 2 February 1995 on strengthening the

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Carte de bruit (carte de type A JOUR... Open Data

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - SUP de Villiers-le-Bel Open Data

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Villiers-le-Bel - (95680)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre du Plan de Prévention... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : POS de CONDORCET 26103 - Modification... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de CONDORCET

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : R111-3 de Chuzelles approuvé le... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Localisation of personal and fatal accidents in... Open Data

Location of accidents in the territory of Charente-Maritime in 2021 (corporal & fatal). Information

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Dataset Direct Download Service (WFS): Public institutions for intercommunal cooperation (EPCI) with... Open Data

Communities of municipalities and communities of agglomerations of the department of Oise (60)

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Noise footprint of the Finistère land transport... Open Data

Land transport infrastructure sectors classified as noise (railways and roads) in Finistère (includi

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : État des lieux des parcs au sol et... Open Data

État des lieux des parcs photovoltaïques au sol et des centrales photovoltaïques de puisssance supér

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140148_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Saramon dans le départeme

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Administratif - Découpage des... Open Data

Découpage des circonscriptions en Loir-et-Cher

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Local Habitat Program in the Ardèche Open Data

Zoning of all Local Habitat Program Perimeters (PLH) A PLH defines habitat policy in an intercommuna

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Bruit dans l'Environnement -... Open Data

Le standard de données Bruit dans l'Environnement contient toutes les informations techniques pour d

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Simple download service (Atom) of the dataset: Noise zone of a strategic noise map of type C,... Open Data

Noise level zones describe a noise exposure situation based on a noise indicator or area affected by

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Catégories piscicoles des cours d'eau et... Open Data

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en f

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Profils en travers du Plan de... Open Data

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la co

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: DDT95 — SUP of Frépillon Open Data

Map of easements of public utility of the commune of Frépillon — (95256)

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LA GARDE ADHEMAR 26138 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA GARDE ADHE

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: DDT 48 — MARVEJOLS RAIN Open Data

This CNIG data standard concerns local planning documents (LDPs) and land use plans (POSs that are P

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