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Population des communes en 1999 (symboles proportionnels) Open Data

Population des communes en 1999 (symboles proportionnels) MAJ 13/03/2012

Issued on 2011-12-15T00:05:00Z

Population des communes en 1999 (symboles proportionnels) details >

Aquitaine : Sites et Paysages Open Data

Sites et Paysages de l'Aquitaine. Fonds cartographique ®IGN-BD ALTI® 2014

Issued on 2011-12-15T00:05:00Z

Aquitaine : Sites et Paysages details >

Piézométrie moyennes eaux 2009 en Alsace (10m) Open Data

piézométrie moyennes eaux de 2009 en Alsace, données APRONA. Equidistance 10 m.

Issued on

Piézométrie moyennes eaux 2009 en Alsace (10m) details >

Hedges on slope 2013: Kervidy website (ORE AgrHyS) Open Data

Map of hedges on slope of the INRA study site of Kervidy-Naizin. Hedges on slopes relate to 2013. T

Issued on 2013-06-12

Hedges on slope 2013: Kervidy website (ORE AgrHyS) details >

Order 3 Groundwater Body Open Data

A body of groundwater is a distinct volume of groundwater within one or more aquifers. Groundwater b

Issued on 2012-01-24T10:12:00Z

Order 3 Groundwater Body details >

Plan Local d'Urbanisme de SAINT-CLAUDE - prescriptions surfaciques Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAUD

Issued on 2019-02-11

Plan Local d'Urbanisme de SAINT-CLAUDE - prescriptions surfaciques details >

Registre Parcellaire Graphique de la Guadeloupe 2017 - Parcelles Open Data

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'ins

Issued on

Registre Parcellaire Graphique de la Guadeloupe 2017 - Parcelles details >

Commune de Capbreton : suivi Morphodynamique vidéo Open Data

Suivi vidéo des plages de Capbreton. 1) Suivi morphodynamique des plages 2) Suivi de rechargement p

Issued on

Commune de Capbreton : suivi Morphodynamique vidéo details >

Bassin d'Arcachon : Orthophotographie 2016 - 15 CM Open Data

Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon : Orthophotographie 2016 15cm.

Issued on

Bassin d'Arcachon : Orthophotographie 2016 - 15 CM details >

Localisation des événements de pollution en mer ayant fait l'objet d'un rapport de pollution en 2010... Open Data

Pollution Report issus du site Internet Traffic 2000, situés dans les sous régions marines DCSMM Man

Issued on 2011-02-01

Localisation des événements de pollution en mer ayant fait l'objet d'un rapport de pollution en 2010... details >

Densité de la population par commune en 2006 Open Data

Densité de la population par commune en 2006 MAJ 30/03/2009

Issued on

Densité de la population par commune en 2006 details >

Toponymes habillant les cartes au 1/100 000ème du SAR de la Guyane (approuvé le 06/07/2016) Open Data

Toponymes habillant (uniquement) les 7 cartes de destination générale des différentes parties du ter

Issued on 2016-07-06

Toponymes habillant les cartes au 1/100 000ème du SAR de la Guyane (approuvé le 06/07/2016) details >

Mapping of deep marine habitats in the Bay of Biscay. Open Data

The mapping of the deep marine habitats of the Bay of Biscay was carried out by the Ifremer Environm

Issued on 2020-12-17T10:00:00Z

Mapping of deep marine habitats in the Bay of Biscay. details >

Schéma directeur d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Mana : dispositifs... Open Data

Carte scannée du schéma directeur d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commun

Issued on

Schéma directeur d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Mana : dispositifs... details >

Nature des alluvions en Alsace Open Data

Les données de la carte de la nature des alluvions de la plaine d’Alsace distinguent les alluvions r

Issued on

Nature des alluvions en Alsace details >

BDAT (période 2010-2014) : Statistiques sommaires par départements des propriétés agronomiques... Open Data

Environ 250 000 analyses de terres sont réalisées en France chaque année. Elles sont majoritairement

Issued on 2019-05-16

BDAT (période 2010-2014) : Statistiques sommaires par départements des propriétés agronomiques... details >

New-Aquitaine: Bergerac Sorting — Wastewater Treatment Plant Issues, Flood Directive Open Data

Table of issues related to wastewater treatment plants, produced for reporting purposes for the Euro

Issued on 2014-09-29

New-Aquitaine: Bergerac Sorting — Wastewater Treatment Plant Issues, Flood Directive details >

Plan Local d'urbanisme de SAINT-CLAUDE - prescriptions ponctuelles Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAUD

Issued on

Plan Local d'urbanisme de SAINT-CLAUDE - prescriptions ponctuelles details >

La carte nationale des stocks de carbone des sols intégrée dans la carte mondiale de la FAO Open Data

La carte de la France métropolitaine (hors Corse) des stocks de carbone dans les sols a été préparée

Issued on 2020-01-21

La carte nationale des stocks de carbone des sols intégrée dans la carte mondiale de la FAO details >

Zonage CLIC (Centre Local d'Information et de Coordination gérontologique) Open Data

Centres Locaux d'Information et de Coordination gérontologique du département des Pyrénées Atlantiqu

Issued on

Zonage CLIC (Centre Local d'Information et de Coordination gérontologique) details >

IGP_AUTRE_VOLAILLES_DE_LA_CHAMPAGNE_AIRE_GEOGRAPHIQUE_1996.06.12 Open Data

AIRE GEOGRAPHIQUE de l'IGP Volailles de la Champagne En application des réglementations européenne

Issued on

IGP_AUTRE_VOLAILLES_DE_LA_CHAMPAGNE_AIRE_GEOGRAPHIQUE_1996.06.12 details >

Aquitaine : Services publics de la DILA Open Data

Base de données des services publics de la Direction de l'Information Légale et Administrative. La B

Issued on 2013-11-01T14:10:00Z

Aquitaine : Services publics de la DILA details >

Plan local d'urbanisme de Ruy_Montceau Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rut Montcea

Issued on

Plan local d'urbanisme de Ruy_Montceau details >

Plan local d'urbanisme de Bourguébus Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bourguébus.

Issued on

Plan local d'urbanisme de Bourguébus details >

Carte Communale de la commune de CLAVIERES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLAVIERES. Cette C

Issued on 2018-06-05

Carte Communale de la commune de CLAVIERES details >

Carte Communale de la commune de COREN Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COREN. Cette CC es

Issued on 2018-06-04

Carte Communale de la commune de COREN details >

Carte Communale de la commune de DEUX-VERGES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DEUX-VERGES. Cette

Issued on 2018-06-07

Carte Communale de la commune de DEUX-VERGES details >

Carte Communale de la commune de MONTCHAMP Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTCHAMP. Cette C

Issued on

Carte Communale de la commune de MONTCHAMP details >

Municipal map of the municipality of RUYNES-EN-MARGERIDE Open Data

Map Communale (CC) digitised. This lot informs the right to build in the commune of RUYNES-EN-MARGER

Issued on 2016-08-01

Municipal map of the municipality of RUYNES-EN-MARGERIDE details >

Carte Communale de la commune de SAINT-MARTIAL Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIAL. Cet

Issued on 2018-06-07

Carte Communale de la commune de SAINT-MARTIAL details >

Carte Communale de la commune de TIVIERS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TIVIERS. Cette CC

Issued on 2018-05-28

Carte Communale de la commune de TIVIERS details >

Carte Communale de la commune de LA TRINITAT Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TRINITAT. Cette

Issued on 2018-05-31

Carte Communale de la commune de LA TRINITAT details >

Carte Communale de la commune de VABRES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VABRES. Cette CC e

Issued on 2018-06-04

Carte Communale de la commune de VABRES details >

Carte Communale de la commune de VALUEJOLS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALUEJOLS. Cette C

Issued on 2016-08-01

Carte Communale de la commune de VALUEJOLS details >

Local Planning Plan of DELUZ Open Data

Local Urban Planning Plan (LDP) digitised. This lot informs the right to build in the municipality o

Issued on

Local Planning Plan of DELUZ details >

Plan local d'urbanisme de ROSET-FLUANS Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSET-FLUAN

Issued on

Plan local d'urbanisme de ROSET-FLUANS details >

Plan local d'urbanisme de VIEILLEY Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEILLEY. C

Issued on

Plan local d'urbanisme de VIEILLEY details >

Map Urbanism Local of Rochefort-samson Open Data

Local Urban Planning Plan (LDP) digitised. This lot informs of the right to build in the commune of

Issued on 2017-03-31

Map Urbanism Local of Rochefort-samson details >

Local Planning Plan (PLU) of Bénodet Open Data

Local Planning Plan (LDP) of Bénodet approved on 24/03/2017. This lot informs the right to build. It

Issued on 2017-03-24

Local Planning Plan (PLU) of Bénodet details >

Plan local d'urbanisme (PLU) - LE FOLGOËT Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) - LE FOLGOËT. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformé

Issued on 2017-10-16

Plan local d'urbanisme (PLU) - LE FOLGOËT details >

Plan local d'urbanisme (PLU) - GOULVEN Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) - GOULVEN. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformémen

Issued on 2017-11-16

Plan local d'urbanisme (PLU) - GOULVEN details >

Plan local d'urbanisme (PLU) - GUISSÉNY Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) - GUISSÉNY. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conforméme

Issued on 2018-02-09

Plan local d'urbanisme (PLU) - GUISSÉNY details >

Plan local d'urbanisme (PLU) - KERLOUAN Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) - KERLOUAN. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conforméme

Issued on 2017-11-13

Plan local d'urbanisme (PLU) - KERLOUAN details >

Local Planning Plan (PLU) — KERNILIS Open Data

Local Planning Plan (PLU) — KERNILIS. This lot informs the right to build. It is digitised in accord

Issued on 2017-10-17

Local Planning Plan (PLU) — KERNILIS details >

Municipal map (CC) — Lanarvily Open Data

Communal map (CC) — Lanarvily. This lot informs the right to build. It is digitised in accordance wi

Issued on 2017-11-13

Municipal map (CC) — Lanarvily details >

Plan local d'urbanisme (PLU) de Landrévarzec Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de Landrévarzec approuvé le 24/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir

Issued on 2017-03-24

Plan local d'urbanisme (PLU) de Landrévarzec details >

Plan local d'urbanisme (PLU) de Plogonnec Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de Plogonnec approuvé le 29/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir. I

Issued on 2017-06-29

Plan local d'urbanisme (PLU) de Plogonnec details >

Plan local d'urbanisme (PLU) de Plomelin Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de Plomelin approuvé le 29/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir. Il

Issued on 2017-06-29

Plan local d'urbanisme (PLU) de Plomelin details >

Plan local d'urbanisme (PLU) - PLOUIDER Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) - PLOUIDER. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conforméme

Issued on 2017-12-22

Plan local d'urbanisme (PLU) - PLOUIDER details >

Plan local d'urbanisme (PLU) de SAINT-MEEN Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de SAINT-MEEN. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conform

Issued on 2017-10-16

Plan local d'urbanisme (PLU) de SAINT-MEEN details >

Saint-Renan Local Planning Plan (LUP) Open Data

Saint-Renan Local Planning Plan (LDP) approved on 27/02/2017. This lot informs the right to build. I

Issued on 2017-02-27

Saint-Renan Local Planning Plan (LUP) details >

Plan local d'urbanisme (PLU) - TRÉGARANTEC Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) - TRÉGARANTEC. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conform

Issued on 2018-02-08

Plan local d'urbanisme (PLU) - TRÉGARANTEC details >

Plan local d'urbanisme de Bouligny Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bouligny. C

Issued on

Plan local d'urbanisme de Bouligny details >

Plan local d'urbanisme de Landres Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Landres. Ce

Issued on

Plan local d'urbanisme de Landres details >

Plan local d'urbanisme de Mairy-Mainville Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mairy-Mainv

Issued on

Plan local d'urbanisme de Mairy-Mainville details >

Plan local d'urbanisme de Mercy-le-Bas Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mercy-le-Ba

Issued on

Plan local d'urbanisme de Mercy-le-Bas details >

Local Planning Plan of Trieux Open Data

Local Urban Planning Plan (LDP) digitised. This lot informs of the right to build in the municipalit

Issued on

Local Planning Plan of Trieux details >

Plan local d'urbanisme de Tucquegnieux Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tucquegnieu

Issued on

Plan local d'urbanisme de Tucquegnieux details >

Plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon Open Data

Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménageme

Issued on

Plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon details >

N_PERIMETRE_PPRN_20140391_S_032 Open Data

The mapping of the hay removal of clays in the commune of Lavardens in the Gers department is extrac

Issued on 2020-10-12

N_PERIMETRE_PPRN_20140391_S_032 details >

PT1 easement generating radio reception centres in the Somme Open Data

Point generator corresponding to the receptor centroid (e.g.: an antenna). These easements are estab

Issued on 2017-09-14

PT1 easement generating radio reception centres in the Somme details >

N_PERIMETRE_PPRN_20140184_S_032 Open Data

Perimeter of the Natural Risk Prevention Plan Retirement of the Argiles of the municipality of Beaum

Issued on 2020-10-09

N_PERIMETRE_PPRN_20140184_S_032 details >

N_PERIMETRE_PPRN_20140242_S_032 Open Data

Perimeter of the Natural Risk Prevention Plan Withdrawal of the Argiles of the commune of Larroque-s

Issued on 2020-10-12

N_PERIMETRE_PPRN_20140242_S_032 details >

Multi-random area of the PPRN of the commune of Criel-sur-Mer — Seine-Maritime department Open Data

Area exposed to one or more surfacial hazards represented on the hazard map used for risk analysis o

Issued on 2020-12-17

Multi-random area of the PPRN of the commune of Criel-sur-Mer — Seine-Maritime department details >

N_ZONE_ALEA_PPRN_20140383_S_032 Open Data

The mapping of the hay removal of clays in the commune of Roques in the Gers department is extracted

Issued on 2020-10-09

N_ZONE_ALEA_PPRN_20140383_S_032 details >

N_PERIMETRE_PPRN_20140147_S_032 Open Data

Perimeter of the Natural Risk Prevention Plan Withdrawal of the Argiles of the municipality of Samat

Issued on 2016-07-19

N_PERIMETRE_PPRN_20140147_S_032 details >

Information about the municipal map (doc. of 14.05.2007) of the municipality of Parnay Open Data

The information contained in graphic documents of a PLU or POS urban planning document shall be adde

Issued on 2015-12-07

Information about the municipal map (doc. of 14.05.2007) of the municipality of Parnay details >

N_ZONE_ALEA_PPRN_20140442_S_032 Open Data

The mapping of the hay removal of clays in the commune of Mormès in the Gers department is extracted

Issued on 2020-10-05

N_ZONE_ALEA_PPRN_20140442_S_032 details >

PPRI de Bagnols-sur-Cèze (30) - zones d'aléa Open Data

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse d

Issued on 2016-12-06

PPRI de Bagnols-sur-Cèze (30) - zones d'aléa details >

Attractions of cities in 2020 in Corrèze and neighbouring departments. Open Data

L_AIRE_ATT_VILLE_2020_ZSUP_FLA_000 Attractions of cities in 2020 in Corrèze and neighbouring departm

Issued on 2020-12-22

Attractions of cities in 2020 in Corrèze and neighbouring departments. details >

Information perimeters of the local planning plan of LA BASTIDE-DE-SEROU Open Data

The informational perimeters of the local planning plan (LDP) are digitised in accordance with the n

Issued on 2017-10-07

Information perimeters of the local planning plan of LA BASTIDE-DE-SEROU details >

Informational perimeters of SEIX’s land use plan Open Data

Post rendered obsolete (Article L 174-3 of the Urban Planning Code). Back to the RNU since 27/03/201

Issued on 2017-10-07

Informational perimeters of SEIX’s land use plan details >

Regulatory zones of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Beaulieu sur Dordogne — Corrèze Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100005_S_019 Regulatory zones of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Beaulie

Issued on 2020-11-04

Regulatory zones of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Beaulieu sur Dordogne — Corrèze details >

Regulatory zoning of the Flood Risk Prevention Plan (PPRI) in the commune of La Londe les Maures... Open Data

The Risk Prevention Plans (P.P.R) codified in Articles L562-1 to L562-7 and R562-1 et seq. of the En

Issued on 2016-10-11

Regulatory zoning of the Flood Risk Prevention Plan (PPRI) in the commune of La Londe les Maures... details >

Classification of rivers as list 1 and 2 (under Article L214-17 of the Environmental Code) in... Open Data

N_PECHE_CLASSEMENT_L_019 Classification of rivers as list 1 and 2 (under Article L214-17 of the Envi

Issued on 2016-09-19

Classification of rivers as list 1 and 2 (under Article L214-17 of the Environmental Code) in... details >

N_ZONE_ALEA_PPRN_20140454_S_032 Open Data

The mapping of the hay removal of clays in the commune of Salles-d’Armagnac in the Gers department i

Issued on 2020-10-05

N_ZONE_ALEA_PPRN_20140454_S_032 details >

PPRI de Saint-Laurent-d'Aigouze (30) - zones d'aléa Open Data

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse d

Issued on 2016-12-05

PPRI de Saint-Laurent-d'Aigouze (30) - zones d'aléa details >

Plan to prevent the natural risks of block falls — Varen municipality — Zone d’alas — Department of... Open Data

Area exposed to one or more hazards represented on the hazard map used for risk analysis of the RPP.

Issued on 2017-03-13

Plan to prevent the natural risks of block falls — Varen municipality — Zone d’alas — Department of... details >

Perimeter of PPRGA of the municipality of Saint-Brès (Gers) Open Data

Scope of the Natural Risk Prevention Plan Withdrawal of the Argiles of the commune of XXXX in the de

Issued on 2016-06-27

Perimeter of PPRGA of the municipality of Saint-Brès (Gers) details >

Scope of risk exposure — PPRN of Saint-Egrève — 11/12/2007 Open Data

Scope of risk exposure of the Saint-Egrève PPRN approved on 11/12/2007

Issued on 2020-05-07

Scope of risk exposure — PPRN of Saint-Egrève — 11/12/2007 details >

N_PERIMETRE_PPRN_20140233_S_032 Open Data

Perimeter of the Natural Risk Prevention Plan Withdrawal of the Argiles of the municipality of Ladev

Issued on 2020-10-09

N_PERIMETRE_PPRN_20140233_S_032 details >

Boundary of the PPRN perimeter of the ransom and Fontenelle basin in the Seine-Maritime department Open Data

For natural PPRs, the Environmental Code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

Issued on 2020-12-17

Boundary of the PPRN perimeter of the ransom and Fontenelle basin in the Seine-Maritime department details >

Mapping of the hay removal of clays in the municipality of Belmont (Gers) Open Data

The mapping of the hay removal of clays in the commune of Belmont in the Gers department is extracte

Issued on 2017-10-06

Mapping of the hay removal of clays in the municipality of Belmont (Gers) details >

Crop Ilots of the Parcellar Register Anonymous graphic 2016 in the Loiret Open Data

The anonymised Graphic Parcellar Register consists of all the islets and crop parcels geolocated by

Issued on 2017-05-29

Crop Ilots of the Parcellar Register Anonymous graphic 2016 in the Loiret details >

Ad hoc issues of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Liourdes — Corrèze Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100011_P_019 Ad hoc issues of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Liourdes — Corrèz

Issued on 2020-11-05

Ad hoc issues of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Liourdes — Corrèze details >

Areas of the municipal map of Luyères Open Data

The Urban Planning Code defines two types of areas for municipal maps: construction sectors and inco

Issued on 2015-08-03

Areas of the municipal map of Luyères details >

N_ZONE_ALEA_PPRN_20140217_S_032 Open Data

The mapping of the hay removal of clays in the commune of Galiax in the Gers department is extracted

Issued on 2020-10-12

N_ZONE_ALEA_PPRN_20140217_S_032 details >

N_PERIMETRE_PPRN_20140317_S_032 Open Data

Scope of the Natural Risk Prevention Plan Withdrawal of the Argiles of the municipality of Saint-Ost

Issued on 2020-10-08

N_PERIMETRE_PPRN_20140317_S_032 details >

Regulated areas of the local planning plan of AULOS Open Data

The regulated zoning of the local planning plan (LDP) is digitised in accordance with the national r

Issued on 2017-10-07

Regulated areas of the local planning plan of AULOS details >

Regulated areas of LESCURE’s local planning plan Open Data

This PLU is no longer enforceable since 08/06/2018. The regulated zoning of the local planning plan

Issued on 2017-10-07

Regulated areas of LESCURE’s local planning plan details >

Detailed requirements of the local urban planning plan of MONTJOIE-EN-COUSERANS Open Data

This PLU is no longer enforceable since 07/02/2018. The surface requirements of the local planning

Issued on 2017-10-07

Detailed requirements of the local urban planning plan of MONTJOIE-EN-COUSERANS details >

Perimeter of PPRGA of the municipality of Auradé (Gers) Open Data

Perimeter of the Natural Risk Prevention Plan Withdrawal of the Argiles of the municipality of Aurad

Issued on 2017-10-06

Perimeter of PPRGA of the municipality of Auradé (Gers) details >

N_ZONE_ALEA_PPRN_20140430_S_032 Open Data

The mapping of the hay removal of clays in the commune of Lupiac in the Gers department is extracted

Issued on 2020-10-05

N_ZONE_ALEA_PPRN_20140430_S_032 details >

Profiles through the Natural Risk Prevention Plan (PPRN) of the municipality of Neuilly-lès-Dijon in... Open Data

The objects in this table correspond to the cross-sections and reference odds of the PPR of the muni

Issued on 2016-04-25

Profiles through the Natural Risk Prevention Plan (PPRN) of the municipality of Neuilly-lès-Dijon in... details >

N_ZONE_ALEA_PPRN_20140448_S_032 Open Data

The mapping of the hay removal of clays in the commune of Réans in the department of Gers is extract

Issued on 2020-10-05

N_ZONE_ALEA_PPRN_20140448_S_032 details >

N_ZONE_ALEA_PPRN_20140213_S_032 Open Data

The mapping of the hay removal of clays in the commune of Estampes in the department of Gers is extr

Issued on 2020-10-12

N_ZONE_ALEA_PPRN_20140213_S_032 details >

N_PERIMETRE_PPRN_20140162_S_032 Open Data

Scope of the Natural Risk Prevention Plan Withdrawal of the Argiles of the town of Thoux in the Gers

Issued on 2020-10-09

N_PERIMETRE_PPRN_20140162_S_032 details >

Zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole 2021 Open Data

Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou ind

Issued on 2021-12-02

Zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole 2021 details >

Gathering points for those involved defined in the framework of the implementation of a Special... Open Data

The Special Intervention Plan (PPI) is a local mechanism defined in France to protect people, proper

Issued on 2017-06-14

Gathering points for those involved defined in the framework of the implementation of a Special... details >

Map of the haea removal swelling of clays on the commune of Maurens (Gers) Open Data

The mapping of the hay removal of clays in the commune of Maurens in the department of Gers is extra

Issued on 2017-10-06

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