Geocatalogue France Open data in a single API request

Geo Data Portal France datasets available on official portal for European data

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Available datasets

Open data Portal Geocatalogue France Open Data API in development

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Tsunami Alert Refuge Sites Open Data

Location of safe refuge sites known to the authorities.

Issued on

Tsunami Alert Refuge Sites details >

Permanent Equipment Base (BPE) — 2019 Open Data

The permanent base of equipment (BPE) is a statistical base. It lists a wide range of equipment and

Issued on

Permanent Equipment Base (BPE) — 2019 details >

BDTopo® Points of activity or cultural or leisure interest in the English Channel Open Data

The TOPO® BD version 2.1 contains a 3D vector description (structured into objects) of the elements

Issued on 2013-07-18

BDTopo® Points of activity or cultural or leisure interest in the English Channel details >

BDTOPO® Routes primaires de la Manche Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Routes primaires de la Manche details >

Forest Diagnosis — Vegetable Formations of Guadeloupe 2017 Open Data

The mapping of Guadeloupean plant formations identifies and localises the natural or semi-natural ar

Issued on

Forest Diagnosis — Vegetable Formations of Guadeloupe 2017 details >

Gradient du niveau trophique (centre) Open Data

Carte brute issue du modèle sur les variations spatiales du pH bioindiqué de l'horizon A. C'est un m

Issued on 2020-04-03

Gradient du niveau trophique (centre) details >

BDTOPO® Bâti industriel de la Manche Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Bâti industriel de la Manche details >

Semis de points LiDAR - Modèle Numérique de Terrain (MNT) - Bièvre Isère Communauté Open Data

Le produit Semis de points LiDAR - Modèle Numérique de Terrain (MNT) - Bièvre Isère Communauté décri

Issued on

Semis de points LiDAR - Modèle Numérique de Terrain (MNT) - Bièvre Isère Communauté details >

Facilities classified for the protection of the environment 2020 within the perimeter of the APP of... Open Data

Location of the ICPEs in the PPA of the Arve Valley with type indication (registration or authorisat

Issued on

Facilities classified for the protection of the environment 2020 within the perimeter of the APP of... details >

BDTOPO® Points d'eau de l'Orne Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Points d'eau de l'Orne details >

BDTOPO® Routes secondaires de l'Orne Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Routes secondaires de l'Orne details >

BDTOPO® Oronymes de la Manche Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Oronymes de la Manche details >

BDTOPO® Points d'activité ou d'intérêt administratif ou militaire de la Manche Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Points d'activité ou d'intérêt administratif ou militaire de la Manche details >

Zones d’Actions Renforcées provisoires en région Centre val de Loire Open Data

Communes de la région Centre val de Loire retenues comme zonage provisoire dans le cadre de la mise

Issued on

Zones d’Actions Renforcées provisoires en région Centre val de Loire details >

BDTOPO® Tronçons cours d'eau de la Manche Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Tronçons cours d'eau de la Manche details >

BDTOPO® Réservoirs d'eau de la Manche Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Réservoirs d'eau de la Manche details >

DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur - Installations Classées pour la Protection de l'Environnement -... Open Data

Les tours aéroréfrigérantes ou TAR, aussi appelées tours de refroidissement, sont utilisées pour ref

Issued on 2015-05-29T00:30:00Z

DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur - Installations Classées pour la Protection de l'Environnement -... details >

Gradient du niveau trophique (Hauts de France) Open Data

Carte brute issue du modèle sur les variations spatiales du pH bioindiqué de l'horizon A. C'est un m

Issued on 2020-04-14

Gradient du niveau trophique (Hauts de France) details >

BDTOPO® Canalisations d'eau de l'Orne Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Canalisations d'eau de l'Orne details >

état écologique pour le paramètre invertébrés aquatiques Open Data

Voici la couche « état écologique pour le paramètre invertébrés aquatiques » de la BD CARTO de l’Obs

Issued on

état écologique pour le paramètre invertébrés aquatiques details >

BDTOPO® Toponymes des voies de communication de la Manche Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Toponymes des voies de communication de la Manche details >

BDTOPO® Cimetières de l'Orne Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Cimetières de l'Orne details >

Semis de points LiDAR - Modèle Numérique de Terrain (MNT) - Vienne Condrieu Agglomération Open Data

Le produit Semis de points LiDAR - Modèle Numérique de Terrain (MNT) - Vienne Condrieu Aggglomératio

Issued on

Semis de points LiDAR - Modèle Numérique de Terrain (MNT) - Vienne Condrieu Agglomération details >

BDTOPO® Toponymes des voies de communication de l'Orne Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Toponymes des voies de communication de l'Orne details >

BDTOPO® Lignes électriques de l'Orne Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Lignes électriques de l'Orne details >

Risque d'une hydromorphie marqué dès la surface Open Data

Carte sur la probabilité d'avoir une hydromorphie marquée dans les 30 premiers cm du sol. C'est un m

Issued on

Risque d'une hydromorphie marqué dès la surface details >

BDTOPO® Pylônes de la Manche Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Pylônes de la Manche details >

BDTOPO® Surfaces routières de la Manche Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Surfaces routières de la Manche details >

état écologique des masses d'eau Open Data

Voici la couche « état écologique validé des cours d’eau » de la BD CARTO de l’Observatoire de l’eau

Issued on

état écologique des masses d'eau details >

BDTOPO® Constructions ponctuelles de la Manche Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Constructions ponctuelles de la Manche details >

Canals and other transport structures for irrigation of agricultural land Open Data

Location of canals and other collective water transport structures for irrigation. These are the str

Issued on

Canals and other transport structures for irrigation of agricultural land details >

Cours d'eau à Moule perlière connus en Auvergne-Rhône-Alpes (accès restreint) Open Data

Couche en accès restreint réservée aux services de l’État et accessible avec login et mot de passe -

Issued on

Cours d'eau à Moule perlière connus en Auvergne-Rhône-Alpes (accès restreint) details >

BDTOPO® Points d'activité ou d'intérêt des espaces naturels de la Manche Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Points d'activité ou d'intérêt des espaces naturels de la Manche details >

Digital Land Model — Sector of Saint-Pourçain Sioule Limagne — PVA 2018 Open Data

Lambert-93 projection field digital model — IGN69 on the sector of Saint-Pourçain Sioule Limagne. Th

Issued on

Digital Land Model — Sector of Saint-Pourçain Sioule Limagne — PVA 2018 details >

BDTOPO® Tronçons laisse de la Manche Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Tronçons laisse de la Manche details >

BDTOPO® Points d'activité ou d'intérêt de transport de l'Orne Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Points d'activité ou d'intérêt de transport de l'Orne details >

Cours d'eau parcourus pour la recherche de Moule perlière en Auvergne-Rhône-Alpes (accès restreint) Open Data

Couche en accès restreint réservée aux services de l’État et accessible avec login et mot de passe -

Issued on

Cours d'eau parcourus pour la recherche de Moule perlière en Auvergne-Rhône-Alpes (accès restreint) details >

Gradient du niveau trophique (Ile de France) Open Data

Carte brute issue du modèle sur les variations spatiales du pH bioindiqué de l'horizon A. C'est un m

Issued on 2020-05-07

Gradient du niveau trophique (Ile de France) details >

Orthophotographie couleur - Agglomération de Valence Romans - PVA 2018 Open Data

Orthomosaïque couleur en projection Lambert-93 sur l'agglomération de Valence Romans à la résolution

Issued on

Orthophotographie couleur - Agglomération de Valence Romans - PVA 2018 details >

état écologique pour le paramètre nitrate Open Data

Voici la couche « état écologique pour le paramètre nitrate » de la BD CARTO de l’Observatoire de l’

Issued on

état écologique pour le paramètre nitrate details >

BDTOPO® Constructions légères de la Manche Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Constructions légères de la Manche details >

Risque d'une hydromorphie marquée dès la surface (région Hauts de France) Open Data

Carte sur la probabilité d'avoir une hydromorphie marquée dans les 30 premiers cm du sol. C'est un m

Issued on 2020-04-14

Risque d'une hydromorphie marquée dès la surface (région Hauts de France) details >

Captages Grenelle de la région Centre Open Data

Localisation géographique des 48 "captages grenelle" de la région Centre. Ces 48 ouvrages sont const

Issued on

Captages Grenelle de la région Centre details >

Etat écologique pour le paramètre matières phosphorées Open Data

Voici la couche « état écologique pour le paramètre matières phosphorées » de la BD CARTO de l’Obser

Issued on

Etat écologique pour le paramètre matières phosphorées details >

BDTOPO® Chefs Lieux de l'Orne Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Chefs Lieux de l'Orne details >

BDTOPO® Routes de la Manche Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Routes de la Manche details >

Les sites géologiques remarquables en région Centre-Val de Loire : Service de téléchargement simple... Open Data

Sites géologiques remarquables de la région Centre-Val de Loire

Issued on 2016-09-13

Les sites géologiques remarquables en région Centre-Val de Loire : Service de téléchargement simple... details >

Gradient de la réserve utile en eau des sols forestiers(mm) sur 90 cm région Ile de France Open Data

Carte brute issue du modèle sur les variations spatiales de la réserve utile en eau maximale des sol

Issued on 2020-05-10

Gradient de la réserve utile en eau des sols forestiers(mm) sur 90 cm région Ile de France details >

BDTOPO® Points d'activité ou d'intérêt de la science ou de l'enseignement de la Manche Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Points d'activité ou d'intérêt de la science ou de l'enseignement de la Manche details >

BDTOPO® Lieux-dits habités de la Manche Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Lieux-dits habités de la Manche details >

BDTOPO® Lieux-dits non habités de l'Orne Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Lieux-dits non habités de l'Orne details >

BDTOPO® Routes primaires de l'Orne Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Routes primaires de l'Orne details >

BDTOPO® Lieux-dits non habités de la Manche Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Lieux-dits non habités de la Manche details >

ALLUVIAL AREAS OF THE WATERSHEDS OF L’HUISNE AND SARTHE UPSTREAM Open Data

The alluvial zones come from a digitisation from France’s geological repository at 1/50000.

Issued on 2009-05-01

ALLUVIAL AREAS OF THE WATERSHEDS OF L’HUISNE AND SARTHE UPSTREAM details >

WATER WORKS IN THE SARTHE AND L’HUISNE WATERSHEDS Open Data

The data on hydraulic structures are derived from field inventories carried out by the SAGE Local Wa

Issued on 2009-05-01

WATER WORKS IN THE SARTHE AND L’HUISNE WATERSHEDS details >

Gradient de la réserve utile en eau des sols forestiers(mm) sur 90 cm région Centre Val de Loire Open Data

Carte brute issue du modèle sur les variations spatiales de la réserve utile en eau maximale des sol

Issued on 2020-04-07

Gradient de la réserve utile en eau des sols forestiers(mm) sur 90 cm région Centre Val de Loire details >

BDTOPO® Terrains de sport de l'Orne Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Terrains de sport de l'Orne details >

BDTOPO® Postes de transformation de l'Orne Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

Issued on 2013-07-18

BDTOPO® Postes de transformation de l'Orne details >

Carte Communale de la commune de CHAREIL-CINTRAT Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAREIL-CINTRAT. C

Issued on

Carte Communale de la commune de CHAREIL-CINTRAT details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA BATIE-NEUVE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BATIE-NE

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA BATIE-NEUVE details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHATEAU-VILLE-VIEILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-VIL

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHATEAU-VILLE-VIEILLE details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de TRESCLEOUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRESCLEOUX.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de TRESCLEOUX details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GEORGES-LES-BAINS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORG

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GEORGES-LES-BAINS details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MOUZON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUZON. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MOUZON details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LOUBENS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUBENS. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LOUBENS details >

Carte Communale de la commune de BRILLECOURT Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRILLECOURT. Cette

Issued on

Carte Communale de la commune de BRILLECOURT details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de FONTETTE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTETTE. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de FONTETTE details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PLANCY-L'ABBAYE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLANCY-L'AB

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PLANCY-L'ABBAYE details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA BOUILLADISSE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BOUILLAD

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA BOUILLADISSE details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA FARE-LES-OLIVIERS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FARE-LES

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA FARE-LES-OLIVIERS details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MALLEMORT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALLEMORT.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MALLEMORT details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-CHAMAS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHAMA

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-CHAMAS details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de AUMAGNE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AUMAGNE. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de AUMAGNE details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CORME-ROYAL Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORME-ROYAL

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CORME-ROYAL details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-PORCHAIRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PORCH

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-PORCHAIRE details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SIECQ Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIECQ. Ce P

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SIECQ details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-SORNIN-LAVOLPS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SORNI

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-SORNIN-LAVOLPS details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PLOUARET Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOUARET. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PLOUARET details >

Plan local d'urbanisme de Savignac-les-Eglises Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Savignac-le

Issued on 2017-10-26

Plan local d'urbanisme de Savignac-les-Eglises details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BARBIERES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARBIERES.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BARBIERES details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MERCUROL-VEAUNES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERCUROL-VE

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MERCUROL-VEAUNES details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PUCHAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUCHAY. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PUCHAY details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MILIZAC-GUIPRONVEL Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MILIZAC-GUI

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MILIZAC-GUIPRONVEL details >

Carte Communale de la commune de OLMICCIA Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de OLMICCIA. Cette CC

Issued on

Carte Communale de la commune de OLMICCIA details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SERRIERA Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERRIERA. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SERRIERA details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SOTTA Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOTTA. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SOTTA details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CALMONT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CALMONT. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CALMONT details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de VERAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERAC. Ce P

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de VERAC details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CAUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUX. Ce PL

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CAUX details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA BAZOUGE-DU-DESERT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BAZOUGE-

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA BAZOUGE-DU-DESERT details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA BOUEXIERE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BOUEXIER

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA BOUEXIERE details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CELON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CELON. Ce P

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CELON details >

Carte Communale de la commune de FONTGUENAND Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTGUENAND. Cette

Issued on

Carte Communale de la commune de FONTGUENAND details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LUCAY-LE-MALE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUCAY-LE-MA

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LUCAY-LE-MALE details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MIGNE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIGNE. Ce P

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MIGNE details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONTIPOURET Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTIPOURET

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONTIPOURET details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de NIHERNE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NIHERNE. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de NIHERNE details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE PECHEREAU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PECHEREA

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE PECHEREAU details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-LACTENCIN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LACTE

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-LACTENCIN details >

Plan Local d'Urbanisme de la commune de VALENCAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALENCAY. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VALENCAY details >
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