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Annegray (70) - Relevés GNSS (Global Navigation Satellite System) et photogrammétrie Open Data

L’opération résulte d'un partenariat entre la plateforme technologique Géomatique Bourgogne Franche-

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Prises de Vues Aériennes - Saint-Etienne - 2021 Open Data

Prises de Vues Aériennes nadir et oblique à 5 cm sur Saint-Etienne. Le Centre Régional Auvergne-Rhô

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Perturbations anthropiques dans l'ouest des Tuamotu, Polynésie française (2013-2016) Open Data

Cette couche de géométrie polygone les principales perturbations anthropiques qui affectent la morph

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Orthophotos 3 cm - Vichy - 2021 Open Data

Orthophotos 3 cm sur Vichy. Le Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’Information Géographique e

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COURANT : Direction et vitesse moyenne annuelle du courant barotrope et de surface autour de La... Open Data

La modélisation des courants consiste à recalculer, pour chaque pas de temps, les composantes vitess

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BDTOPO® Conduites pour le transport de matières premières de l'Orne Open Data

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments

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Pied de plage en 1975 de Mahé, Seychelles Open Data

pied_plage_1975, de géométrie polyligne, représente la limite entre le bas de plage et le platier ré

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BDTOPO® Points d'activité ou d'intérêt religieux de la Manche Open Data

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Mosaïque d'images aériennes de 1978 sur la commune du Port Open Data

Il s'agit de clichés en noir et blanc datant de 1950. Quatre communes ont été traitées (partie litto

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[DREAL OCCITANIE] Plan POLMAR - Etablissements de plage du département de l'Hérault Open Data

Thème socio-économique Couche produite en 2019 dans le cadre de la production de l'atlas de sensibil

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Tâche urbaine en 1978 de 4 communes de la Réunion Open Data

tache_urbaine_1978 représente par des polygones les zones aménagées dans lesquelles le bâti est rela

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Carte Communale de la commune de VILLENTROIS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENTROIS. Cette

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHAVEIGNES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAVEIGNES.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de DRACHE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DRACHE. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE GRAND-PRESSIGNY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GRAND-PR

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LIGUEIL Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGUEIL. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BALBINS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALBINS. Ce

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Plan d'Occupation du Sol de la commune de BRESSIEUX Open Data

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRESSIEUX

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHAMPIER Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPIER. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHATONNAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATONNAY.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de GIERES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIERES. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de JARCIEU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JARCIEU. Ce

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Plan Local d’Urbanisme de Meyrié Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Meyrié. Ce

Issued on 2017-05-05

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONTFALCON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTFALCON.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ROYAS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROYAS. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ROYBON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROYBON. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-BERNARD Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BERNA

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-EGREVE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-EGREV

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GEOIRS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEOIR

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Plan d'Occupation du Sol de la commune de SAVAS-MEPIN Open Data

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVAS-MEP

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SERPAIZE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERPAIZE. C

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Plan local d'urbanisme de Vasselin Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vasselin. C

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Plan d'Occupation du Sol de la commune de VIRIVILLE Open Data

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIRIVILLE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE LOUVEROT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE LOUVEROT

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHAGNON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAGNON. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MARCENOD Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCENOD. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VAIR-SUR-LOIRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune déléguée d'Ane

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE CELLIER Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CELLIER.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BAGNAC-SUR-CELE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAGNAC-SUR-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE BOULVE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BOULVE.

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Carte Communale de la commune de ESCLAUZELS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESCLAUZELS. Cette

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-PAUL-FLAUGNAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LALBENQUE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LALBENQUE.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LIMOGNE-EN-QUERCY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIMOGNE-EN-

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Carte Communale de la commune de MONTAMEL Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAMEL. Cette CC

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-CHAMARAND Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHAMA

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Carte Communale de la commune de SAINT-CIRQ-MADELON Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CIRQ-MADELON

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-PANTALEON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PANTA

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHASTEL-NOUVEL Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHASTEL-NOU

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MIRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIRE. Ce PL

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Carte Communale de la commune de CHARMONT Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARMONT. Cette CC

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Carte Communale de la commune de LISSE-EN-CHAMPAGNE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LISSE-EN-CHAMPAGNE

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Carte Communale de la commune de VERNANCOURT Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNANCOURT. Cette

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Document d'urbanisme de la commune de Hennebont Open Data

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PL

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Carte Communale de la commune de GARCHY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARCHY. Cette CC e

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de AUTHEUIL-EN-VALOIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AUTHEUIL-EN

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VIGNEMONT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGNEMONT.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CARVIN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARVIN. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LES ANCIZES-COMPS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ANCIZES

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de NEUVILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVILLE. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ORCET Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ORCET. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CASES-DE-PENE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASES-DE-PE

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Carte Communale de la commune de SAINT-CYR-LE-CHATOUX Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CYR-LE-CHATO

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIEN

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ALBIEZ-MONTROND Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ALBIEZ-MONT

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Carte Communale de la commune de BONVILLARD Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONVILLARD. Cette

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONTAILLEUR Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAILLEUR

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de PALLUD Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PALLUD. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-MARTIN-DE-LA-PORTE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTI

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-PANCRACE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PANCR

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLARODIN-BOURGET Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARODIN-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLAROGER Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLAROGER.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VINZIER Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VINZIER. Ce

Issued on 2018-05-22

Plan Local d'Urbanisme de la commune de VARENGEVILLE-SUR-MER Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VARENGEVILL

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SOUPPES-SUR-LOING Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOUPPES-SUR

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de FRIAUCOURT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRIAUCOURT.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de GAMACHES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAMACHES. C

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Carte Communale de la commune de CRESPINET Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRESPINET. Cette C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLENEUVE-LES-LAVAUR Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de NIEUL-LE-DOLENT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NIEUL-LE-DO

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de NOTRE-DAME-DE-MONTS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOTRE-DAME-

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Carte Communale de la commune de SAINT-PIERRE-LE-VIEUX Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-LE-VI

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE PLESSIS-GASSOT Open Data

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de GROS-MORNE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GROS-MORNE.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de DZAOUDZI Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DZAOUDZI. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de OUANGANI Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de OUANGANI. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de TSINGONI Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TSINGONI. C

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Servitude d’utilité publique catégorie AC2 sur la Guadeloupe Open Data

Servitude d’utilité publique relative aux sites classés et inscrits sur la Guadeloupe (catégorie AC2

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Servitude d’utilité publique catégorie PM3 sur la Pointe Jarry - Commune de Baie-Mahault Open Data

Servitude d’utilité publique relative au Plan de Prévention des Risques Technologiques des Sociétés

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Carte communale d'Erin Open Data

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Carte communale de Teneur Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Teneur. Cette CC e

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Carte communale de Tilly-capelle Open Data

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Carte communale de Prédefin Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Prédefin. Cette CC

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Carte communale de Heuchin Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Heuchin. Cette CC

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Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fleury. Cette CC e

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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Berrac. Ce

Issued on 2016-07-06

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Les servitudes d'utilité publique (SUP) de catégorie A9 en vigueur sur le département du Rhône au 19

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Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de LOIR-ET-CHER au 30/05/2018. Cett

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Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM3 sur le département de VIENNE Open Data

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de VIENNE au 19/02/2018. Cette SUP

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