Geocatalogue France Open data in a single API request

Délimitations historique des taches urbaines - LiCCo Open Data

Délimitation historique des taches urbaines avec : - utilisation des données bâti du CETE et Bd Top

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Copie figée au 03/08/2017 de Zone réglementée du PPRMT de Villaines la Carelle dans la Sarthe. Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2015-12-11

Eléments engagés dans une mesure agro-environnementale pour la campagne 2013 - Rhône-Alpes Open Data

Les mesures agro-environnementales (MAE) sont déployées en application des textes européens relatifs

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Plan de gestion paysager Open Data

Le plan de gestion paysager est une programmation sur cinq ans des actions principales à conduire po

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Territoire objectif 2 - Rhône-Alpes - obsolète Open Data

Territoires éligibles au titre des fonds structurels Objectif 2 (programme européen 2000-2006)

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BDTopo® inhabited places of the Orne Open Data

The TOPO® BD version 2.1 contains a 3D vector description (structured into objects) of the elements

Issued on 2013-07-18

Centre de secours ou base forestière (COP) Open Data

La couche "Centre de secours ou base forestière" appartient à la base de données des équipements DFC

Issued on 2016-12-08

Feux tricolores Open Data

Ce jeu de données localise l'ensemble des des feux tricolores des routes départementales des Hauts-d

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Parcelles cadastrales de la Forêt Départementalo-Domaniale - 2012 Open Data

Références cadastrales de la FDD.

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Ilots déclarés à la PAC 2012 et les surfaces en groupes de cultures - Rhône-Alpes Open Data

Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1

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Nouvelle-Aquitaine : Centrales hydrauliques EDF Open Data

Les centrales gravitaires mettent à profit l'écoulement de l'eau et un dénivelé. Elles peuvent être

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Modele littoral telemac 2D maillage Open Data

Maillage de l'emprise du modèle littoral en entrée du modèle Telemac 2D

Issued on 2015-10-30

Etat des ouvrages de 1er rang littoral Open Data

Diagnostic des ouvrages de protection du littoral de 1er rang "en dur", Indice d’État Mécanique (IEM

Issued on 2015-10-30

Classement existant (2015) sur les ouvrages de protection littoraux de 1er rang Open Data

Classement existant (2015) sur les ouvrages de protection littoraux de 1ier rang : ouvrages non clas

Issued on 2015-10-30

Ouvrages de franchissement (du réseau hydrographique) Open Data

Localisation et identification des ouvrages de franchissement ponctuels (du réseau hydrographique

Issued on 2015-10-30

Ouvrages hydrauliques ponctuels Open Data

Localisation et identification des ouvrages hydrauliques ponctuels diagnostiqués lors de l'inventair

Issued on 2015-10-30

Ouvrages de protection fluviale de 1er rang Open Data

Localisation et identification des ouvrages de protection fluviale de 1ier rang diagnostiqués lors d

Issued on 2015-10-30

Ouvrages de protection littorale de 1er rang Open Data

Localisation et identification des ouvrages de protection littorale de 1ier rang diagnostiqués lors

Issued on 2015-10-30

Ouvrages de protection littorale de 2e rang Open Data

Localisation et identification des ouvrages de protection littorale de 2e rang diagnostiqués lors de

Issued on 2015-10-30

Communes du périmètre technique BSA : gestion du risque inondation Open Data

Contexte de la gestion du risque inondation des communes du périmètre technique PAPI BSA : Atlas des

Issued on 2015-10-30

Typologie des ouvrages du système d'endiguement et des secteurs littoraux participant à la cohérence... Open Data

Stratégie système de protection PAPI BSA : Typologie des ouvrages du système d'endiguement et des se

Issued on 2015-10-30

Zones littorales naturelles Open Data

Localisation et identification des zones littorales naturelles de 1er rang diagnostiquées lors de l'

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA - T1... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA - T0... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA - T1... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

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Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

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Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

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Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA - T0... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

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Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA - T1... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat Fil de l'eau PAPI BSA - T0... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2022 - T1... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2022 -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2022 - T10... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2022 -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2022 - T10... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2022 - T0... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2030 - T1... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2030 -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2030 - T10... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2030 -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2030 - T10... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2030 - T0... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2055 - T1... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2055 -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2055 - T10... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2055 -... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2055 - T10... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - Etat projet PAPI BSA 2055 - T0... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - Etat Fil de l'eau PAPI BSA - T10 module Open Data

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - dans le cadre de la modélisation de l'état fil de l'eau

Issued on 2015-10-30

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - PAPI BSA scénario global 1 à 50 ans - T100 Q10 Open Data

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - dans le cadre de la modélisation du scénario global 1 à

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - PAPI BSA scénario global 1 à 50... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - PAPI BSA scénario global 1 à 50 ans - T100 Q10 Open Data

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - dans le cadre de la modélisation du scénario global 1 à

Issued on 2015-10-30

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - PAPI BSA scénario global 2 à 50 ans - T100 Q10 Open Data

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - dans le cadre de la modélisation du scénario global 2 à

Issued on 2015-10-30

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - PAPI BSA scénario global 2 à 50... Open Data

Points sondes - cote maximum en m NGF en des points représentatifs - dans le cadre de la modélisatio

Issued on 2015-10-30

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - PAPI BSA scénario global 2 à 50 ans - T100 Q10 Open Data

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - dans le cadre de la modélisation du scénario global 2 à

Issued on 2015-10-30

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - Etat Fil de l'eau PAPI BSA - T100 Q10 Open Data

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - dans le cadre de la modélisation de l'état fil de l'eau

Issued on 2015-10-30

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - Etat Fil de l'eau PAPI BSA - T100 module Open Data

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - dans le cadre de la modélisation de l'état fil de l'eau

Issued on 2015-10-30

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - Etat Fil de l'eau PAPI BSA - T10 Q100 Open Data

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - dans le cadre de la modélisation de l'état fil de l'eau

Issued on 2015-10-30

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - Etat Fil de l'eau PAPI BSA - T10 module Open Data

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - dans le cadre de la modélisation de l'état fil de l'eau

Issued on 2015-10-30

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - Etat Fil de l'eau PAPI BSA - T100 module Open Data

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - dans le cadre de la modélisation de l'état fil de l'eau

Issued on 2015-10-30

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - Etat Fil de l'eau PAPI BSA - T10 Q100 Open Data

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - dans le cadre de la modélisation de l'état fil de l'eau

Issued on 2015-10-30

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - Etat Fil de l'eau PAPI BSA - T100 Q10 Open Data

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - dans le cadre de la modélisation de l'état fil de l'eau

Issued on 2015-10-30

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - Etat Fil de l'eau PAPI BSA - T100 module Open Data

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - dans le cadre de la modélisation de l'état fil de l'eau

Issued on 2015-10-30

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - Etat Fil de l'eau PAPI BSA - T10 Q100 Open Data

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - dans le cadre de la modélisation de l'état fil de l'eau

Issued on 2015-10-30

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - Etat Fil de l'eau PAPI BSA - T10 module Open Data

Zones inondables - hauteur d'eau en mètre - dans le cadre de la modélisation de l'état fil de l'eau

Issued on 2015-10-30

Servitude d’Utilité Publique de catégorie A4 sur le département de ARDENNES Open Data

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de ARDENNES au 12/06/1972. Cette SU

Issued on

Servitude d’Utilité Publique de catégorie A4 sur le département de OISE Open Data

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de OISE au 16/05/2018. Cette SUP es

Issued on

Servitude d’Utilité Publique de catégorie A9 sur le département de AIN Open Data

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de AIN au 01/06/2018. Cette SUP est

Issued on

Servitude d’Utilité Publique de catégorie A9 sur le département de LOIR-ET-CHER Open Data

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de LOIR-ET-CHER au 10/07/2017. Cett

Issued on

Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM1 sur le département de AIN Open Data

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de AIN au 04/05/2018. Cette SUP est

Issued on

Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM1 sur le département de ARIEGE Open Data

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de ARIEGE au 30/05/2018. Cette SUP

Issued on

Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM1 sur le département de SOMME Open Data

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de SOMME au 19/02/2018. Cette SUP e

Issued on

Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM1 sur le département de TARN Open Data

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de TARN au 25/03/2018. Cette SUP es

Issued on

Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM1 sur le département de VAUCLUSE Open Data

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de VAUCLUSE au 08/03/2018. Cette SU

Issued on

Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM1 sur le département de VIENNE Open Data

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de VIENNE au 14/02/2018. Cette SUP

Issued on

Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM2 sur le département de MAYOTTE Open Data

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de MAYOTTE au 08/11/2017. Cette SUP

Issued on

Service de téléchargement à accès non direct des données du SHOM Open Data

Ce service permet de télécharger les données du SHOM sous forme d'archive par lien http

Issued on 2012-11-01

Servitudes d'utilité publique - type AC1 Assemblé - Communauté Urbaine de Dunkerque Open Data

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété.

Issued on

Plan de Prévention des Risques Technologiques - Périmètre d'Etude - Communauté Urbaine de Dunkerque Open Data

Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT), créés par la loi du 30 juillet 2003 suite

Issued on

Plan de Prévention des Riques Technologiques - Secteurs d'Epropriation - Communauté Urbaine de... Open Data

Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT), créés par la loi du 30 juillet 2003 suite

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Servitude d'utilité publique - Type I4 Assiette - Communauté Urbaine de Dunkerque Open Data

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété.

Issued on

Bruit dans l'Environnement - Niveau Sonore Moyen du Réseau Ferré sur 24h - Communauté Urbaine de... Open Data

La Directive Européenne sur l’évaluation et la gestion du bruit ambiant (25/06/02) vise à : Cartogr

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Servitude d'utilité publique - Type T5 Assiette Linéaire - Communauté Urbaine de Dunkerque Open Data

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété.

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Servitude d'utilité publique - Type T5 Assiette Ponctuelle - Communauté Urbaine de Dunkerque Open Data

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété.

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Bruit dans l'Environnement - Dépassement du Seuil Routier Autorisé la Nuit - Communauté Urbaine de... Open Data

La Directive Européenne sur l’évaluation et la gestion du bruit ambiant (25/06/02) vise à : Cartogr

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Plan de Prévention des Risques Technologiques - Aléa Surpression 50/140 - Communauté Urbaine de... Open Data

Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT), créés par la loi du 30 juillet 2003 suite

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Servitude d'utilité publique - type AC1 Générateur Ponctuel - Communauté Urbaine de Dunkerque Open Data

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété.

Issued on

Bruit dans l'Environnement - Dépassement du Seuil Autorisé sur Réseau Ferré la Nuit - Communauté... Open Data

La Directive Européenne sur l’évaluation et la gestion du bruit ambiant (25/06/02) vise à : Cartogr

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Servitudes d'utilité publique - type EL7 - Communauté Urbaine de Dunkerque Open Data

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété.

Issued on

Plan de Prévention des Risques Technologiques - Surpression 20/50 - Communauté Urbaine de Dunkerque Open Data

Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT), créés par la loi du 30 juillet 2003 suite

Issued on