Geocatalogue France Open data in a single API request

[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificielles de l'OSCOM -... Open Data

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces

Issued on

Titres miniers terrestres de Guyane Open Data

Les titres miniers sont des entités administratives représentées par une portion de territoire sur l

Issued on 2020-10-28T00:00:00Z

[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificielles de l'OSCOM -... Open Data

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces

Issued on

Adresses du référentiel voies et adresses de Rennes Métropole Open Data

Rennes Métropole dispose depuis 2013 d'un Référentiel Voies et Adresses (RVA) sur les communes de l’

Issued on

Ortho HR 2018 20 cm - DEPT 05 Open Data

L'ORTHO HR® est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleurs rectifiées e

Issued on 2020-01-27

Cartographie complète des cours d'eau sur le bassin versant de l'Oudon réalisée au titre de... Open Data

Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau du bassin versant de

Issued on

Réseau d'Acteurs engagés dans la Transition Agroécologique en Guyane (TAE) (service WFS) Open Data

L'ensemble des services WFS des données de la plateforme GéoGuyane sont accessibles dans ce service.

Issued on 2015-12-31T00:00:00Z

DCE, Objectifs d'état assignés aux masses d'eau de surface (2010) Open Data

Objectif imposé par la directive cadre sur l'eau (DCE). Cette dernière fixe quatre objectifs environ

Issued on 2013-12-24T14:24:00Z

Gironde : Plan Communal de Sauvegarde (PCS) Open Data

Ce jeu de données recense les Plans Communaux de Sauvegarde du département de la Gironde. Le Plan C

Issued on

PPRN, Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d'inondation de l'île de Cayenne,... Open Data

L'ensemble des services WFS des données de la plateforme GéoGuyane sont accessibles dans ce service.

Issued on 2015-12-31T00:00:00Z

Données LIDAR aéroporté de la forêt de Bélizon, secteur Montagne Tortue (2013) - Emprise de... Open Data

Dans le cadre de la mise en place de projets forestiers sur le domaine géré, l'ONF a acquis des levé

Issued on 2014-02-12

[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificielles de l'OSCOM -... Open Data

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces

Issued on

Stations d'épuration localisées ponctuellement - Guyane (2011) Open Data

Localisation des stations de traitement des eaux usées de Guyane.

Issued on 2012-01-11T15:20:00Z

La Réunion - Finess cat4300 - Etab. et Serv. pour Adultes Handicapés (service WFS) Open Data

Service WFS - Partie des Etablissements ouverts du répertoire Finess géolocalisés par la BD Adresse

Issued on

Réserve Naturelle Régionale de Guyane Open Data

Les Réserves Naturelles Régionales (RNR) concernent tout ou partie du territoire d'une ou de plusieu

Issued on

Main forest trails (WFS service) Open Data

WFS Service — The main forest trails (PPs) are managed by the NFB and are mainly in the permanent fo

Issued on 2015-12-31T00:00:00Z

Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation, 2020 -... Open Data

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des attaques constatées et des indices de prése

Issued on

Périmètres des centres de vote sur Rennes Métropole Open Data

Cette couche de polygones permet de connaître la sectorisation d'une commune pour la répartition des

Issued on

Bassin de la Leyre : Résultats de la première année du suivi de la mesure OLAE "entretien de fossés"... Open Data

Etude sur le bassin versant de la Leyre relative à l'entretien des fossés ; document papier uniqueme

Issued on 2013-02-01

Pos/PLU/CC of the Alpes de Haute-Provence Open Data

Digitisation of information contained on paper zoning plans of approved POS, PLU and Communal Maps.

Issued on 2014-12-22

PLU de CREPOL 26107 approuvé le 23/05/2016 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CREPOL 26107

Issued on 2016-09-23

R111-3 from Pinsot approved on 13/06/1988 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2021-03-23

Urban planning document of Bréviandes Open Data

This COVADIS data standard concerns local planning documents (LDPs) and land use plans (POSs that ar

Issued on 2011-09-20

CC de MUREILS 26219 approuvée le 04/06/2008 - FIN de VALIDITE : 29/06/2017 Mise à jour Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MUREILS CC Cart

Issued on 2015-11-04

Plu de Manthes 26172 — Update DPU 30/11/2018 — VALIDITY FIND: 18/04/2019 SUP Update Open Data

GIS dataset and PDF of the Urbanisation Documents of the Manthes Local Urbanisation Plan 26172 — PLU

Issued on 2019-01-22

CC de VILLEPERDRIX 26376 approuvée le 29/03/2016 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VILLEPERDRIX 26

Issued on 2016-10-26

Revised Fontaine PPRN approved on 26/09/2006 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2020-05-07

PLU de ETOILE SUR RHONE 26124 Mise à jour 03/03/2015 - FIN de VALIDITE : 27/12/2016 caractère... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ETOILE SUR RH

Issued on 2016-05-23

Planning document of Vallant Saint Georges Open Data

This COVADIS data standard concerns local planning documents (LDPs) and land use plans (POSs that ar

Issued on 2011-11-17

PLU de VINSOBRES 26377 Modification N°3 06/05/2013 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 caractère... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VINSOBRES 263

Issued on 2017-03-03

CC de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Procédure principale 03/03/2008 - FIN de VALIDITE : 23/05/2019... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSET LES VIG

Issued on 2008-10-05

CC de MONTJOYER 26203 approuvée le 19/10/2012 - FIN de VALIDITE : 05/07/2017 Mise à jour Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme de la Carte Communale en cours sur la comm

Issued on 2016-10-10

R111-3 de Saint-Aupre approved on 24/05/1988 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2021-03-24

PPRN inondation Commune de BESAYES 26049 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune

Issued on 2018-09-10

R111-3 from Huez-en-Oisans approved on 13/01/1976 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2020-10-27

CC de SAINT MICHEL SUR SAVASSE 26319 approuvée le 27/02/2017 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MICHEL SU

Issued on 2017-05-31

Etude de la zone inondable des rivières la Dordogne et la Rhue, commune de Bort-les-Orgues (2009) en... Open Data

L’étude a déterminé les zones inondables de la Dordogne et de la Rhue dans la traversée de la commun

Issued on 2020-06-29

PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Mise à jour SUP 10/04/2019 Open Data

nsemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TRO

Issued on 2019-09-30

CC de PONSAS 26247 - Révision 19/11/2018 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de PONSAS 26312 -

Issued on 2019-02-28

PLU de TAULIGNAN 26348 - Mise à jour procédure L 127.1 16/12/2011 - FIN DE VALIDITE : 26/03/2012... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAULIGNAN 263

Issued on 2018-11-12

Autrans R111-3 approved on 30/07/1979 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2020-10-27

PLU de LA BATIE ROLLAND 26031 - Révision 17/12/2018 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BATIE ROLL

Issued on 2019-04-17

PSS Rhône-aval approved on 27/08/1986 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2020-11-10

PLU de BOURG LES VALENCE 26058 Mise à jour 27/12/2014 - FIN de VALIDITE : 12/08/2016 caractère... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BOURG LES VA

Issued on 2016-02-10

PPRN inondation Commune de CHANTEMERLE LES BLES 26072 approuvé le 29/09/2011 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29

Issued on 2016-01-06

PLU de SAINTE EULALIE EN ROYANS 26302 - Modification N°1 17/12/2018 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINTE EULALI

Issued on 2019-02-21

PPRN inondation Commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune

Issued on 2018-09-11

Barbery Saint Sulpice Planning Document Open Data

This COVADIS data standard concerns local planning documents (LDPs) and land use plans (POSs that ar

Issued on 2015-02-03

PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de PARNANS 26225 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18

Issued on 2005-12-30

PLU de MONTELEGER 26196 - Modification N°2 01/07/2019 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26

Issued on 2019-10-25

R111-3 from Clavans-en-Oisans approved on 19/11/1992 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2021-01-28

PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - Modification simplifiée N°1 03/06/2019 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE

Issued on 2019-06-25

PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Mise à jour DPU 12/08/2019 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE L

Issued on 2019-10-31

R111-3 from Allemond approved on 12/06/1974 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2020-10-27

Municipal map of Maraye en Othe Open Data

This COVADIS data standard concerns communal map documents (CCs). This data standard provides a tech

Issued on 2015-08-05

PLU de LUS LA CROIX HAUTE 26168 - Mise à jour 01/09/2017 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LUS LA CROIX

Issued on 2018-04-17

PPRN of Varces-Allières-et-Risset approved on 17/05/2004 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2020-04-24

Study of the flooding zone (ZI) of the Tourmente 2005 Open Data

Study of the flooding zone (ZI) of the Tourmente 2005 Municipalities of Turenne, Jugeals-Nazareth,

Issued on 2020-12-18

PLU de MONTMEYRAN 26206 - Mise à jour 28/01/2018 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTMEYRAN 26

Issued on 2018-05-17

PLU de MOURS SAINT EUSEBE 26218 - Mise à jour 16/01/2017 - FIN de VALIDITE : 26/09/2018 caractère... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MOURS SAINT E

Issued on 2017-05-29

PLU de CHANTEMERLE LES BLES 26072 Mise à jour 15/03/2012 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE L

Issued on 2015-12-29

Set of data for exceptional transport management in the department of Mayenne(53) Open Data

Set of COVADIS tables for exceptional transport management in the department of Mayenne(53)

Issued on 2020-09-16

PLU de SEDERON 26340 - Procédure principale 17/06/2009 - FIN de VALIDITE : 29/01/2010 Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SEDERON 26340

Issued on 2018-10-11

PLU de LA BATIE ROLLAND 26031 - Mise en compatibilité 24/02/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BATIE ROLL

Issued on 2016-08-25

Easements — Lot of easements A9 relating to agricultural protected areas in Loir-et-Cher Open Data

Public utility easements resulting from classification as protected agricultural areas, the preserva

Issued on 2018-06-04

PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Modification N°4 "révisée" 26/09/2018 - FIN de VALIDITE :... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE

Issued on 2019-01-14

PERI de Le Bouchage approved on 25/02/1995 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2020-09-09

R111-3 of Livet-et-Gavet approved on 02/02/1976 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2021-01-13

PLU de CHABEUIL 26064 Modification N°3 06/07/2015 - FIN de VALIDITE 17/03/2017 caractère exécutoire... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 2606

Issued on 2016-03-03

R111-3 of Le-Moutaret approved on 29/12/1987 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2021-05-06

CC de LA TOUCHE 26352 - Mise à jour 20/11/2017 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA TOUCHE 26352

Issued on 2018-05-28

Meylan PPRN approved on 16/12/2008 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2020-05-07

PPRI Romanche aval approved on 05/07/2012 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2020-05-11

PLU de DIE 26113 - Modification N°2 01/07/2015 - FIN de VALIDITE 03/10/2016 Mise à jour Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DIE 26113 PLU

Issued on 2016-08-26

Revised PPRN of Le Touvet approved on 02/08/2007 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2020-05-06

Sablons PPRN approved on 11/03/2009 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2020-05-11

PPRN of Saint-Martin-d’Uriage approved on 20/12/2004 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2020-05-15

Urban planning document of Buchères Open Data

This COVADIS data standard concerns local planning documents (LDPs) and land use plans (POSs that ar

Issued on 2015-03-12

Plan for the Prevention of Natural Risks of the Alpes de Haute-Provence (PPRN) — Data package:... Open Data

Regulatory zoning of approved PPRNs, digitised to the parcel. A PPRN may consist of one or more diff

Issued on 2013-11-14

Revised PPRN of Saint-Nazaire-les-Eymes approved on 02/08/2007 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2020-05-06

PLU de LA LAUPIE 26157 Mise à jour 30/03/2016 - FIN de VALIDITE : 20/01/2017 Mise à jour Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA LAUPIE 261

Issued on 2016-05-02

PLU de LA MOTTE CHALANCON 26215 - Mise à jour 21/02/2017 - FIN de VALIDITE: 31/05/2019 caractère... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA MOTTE CHAL

Issued on 2017-03-27

Urban planning document of Isle Aumont Open Data

This COVADIS data standard concerns local planning documents (LDPs) and land use plans (POSs that ar

Issued on 2015-03-13

PLU de PIERRELATTE 26235 - Mise à jour SUP 10/05/2019 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 2

Issued on 2019-07-08

PLU de LA COUCOURDE 26106 - Mise à jour SUP 26/06/2019 Open Data

nsemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA COUCOURDE 2

Issued on 2019-09-09

PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP du 12/06/2017 - DATE de FIN DE VALIDITE :... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF D

Issued on 2017-10-06

PLU de LA LAUPIE 26157 - Mise à jour 20/01/2017 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA LAUPIE 261

Issued on 2017-06-05

PLU de AOUSTE SUR SYE 26011 - Modification simplifiée N°1 09/04/2018 - FIN de VALIDITE : 24/04/2018... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de AOUSTE SUR SY

Issued on 2018-09-18

PPRI of Chasse-sur-Rhône approved on 10/11/1997 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2020-05-15

Per d’Avignonet approved on 06/09/1985 Open Data

Risk prevention plans (RPPs) are the State’s key instrument for risk prevention. Their objective is

Issued on 2020-07-20

Urban planning document of Bar sur Aube Open Data

This COVADIS data standard concerns local planning documents (LDPs) and land use plans (POSs that ar

Issued on 2011-01-28

PLU de GRANGES LES BEAUMONT 26379 - Modification N°2 "révisée" 27/07/2018 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRANGES LES B

Issued on 2019-02-20

PLU de MERCUROL-VEAUNES 26179 - Procédure principale 07/02/2018 - FIN de VALIDITE : 18/04/2018 Mise... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MERCUROL-VEAU

Issued on 2018-06-19

POS de ALLEX 26006 Mise à jour 05/09/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR) Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de ALLEX 260

Issued on 2016-10-12

PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087 Open Data

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18

Issued on 2015-12-30

Fishing lot of the Alpes de Haute-Provence Open Data

Linear and surface lots of the river public domain allocated to an Association Agreée de Pêche et de

Issued on 2017-10-06

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de la CC DE LA VALLEE DE L'ANCE Open Data

Plan Local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur les commun

Issued on

Annual ambient air pollutant levels from the Strasbourg agglomeration modelling Open Data

Annual levels of nitrogen dioxide NO2 and fine suspended particulate pollutants (PM10, PM2.5) from t

Issued on 2018-09-19

Plan Local d'Urbanisme de La Jonchère Saint-Maurice Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Jonchèr

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Nieul Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Nieul. Ce

Issued on 2017-04-21