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PPR BIZANOS (64DDTM20160018) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de BIZANOS... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2018-10-18

Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Nièvre (58) Open Data

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention

Issued on 2018-04-04

Areas exposed to noise on the Charente-Maritime (areas of type A — index of type LN) Prefectural... Open Data

Type A noise zones — LN type index. Layer carried out by GIS workshop (April 2018) by compiling nois

Issued on 2018-07-27

PPR MOUMOUR (64DDTM20130014) - Zone d'informations surfaciques d'un plan de prévention du risque... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2018-06-28

Etablissement Recevant du Public du département de la Creuse Open Data

Établissement de catégorie 1 et 2 (catégorie 3 en cours de numérisation).

Issued on 2016-09-16

Enjeux linéaires pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on 2019-04-12

Arrêté n°237 du 20/10/1975 réglementant l'emploi du chalut dans les eaux du quartier d'Arcachon Open Data

Représentation numérique des zones interdites à la pêche au chalut dans le ressort du quartier marit

Issued on 2017-08-21

PPR BOURDETTES (64DDTM20120002) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de BOURDETTES... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2017-11-21

Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58) Open Data

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles

Issued on 2017-12-29

Périmètre de PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-18

PPR MOUMOUR (64DDTM20130014) - Zone d'informations ponctuelles d'un plan de prévention du risque... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2018-06-28

Restricted zone of the PPRN flooding by overflow of the Seugne and movement of land of the commune... Open Data

For natural PPRs, the environmental code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

Issued on 2018-07-24

Perimeter of the PPRN of the commune of La Flotte in Charente-Maritime — Coastal risks, coastal... Open Data

This dataset contains the boundaries at the different stages of the development of the PPRN. The cha

Issued on 2019-07-18

Arrêté n°21 portant réglementation de l'exercice du chalutage dans les eaux de Bayonne Open Data

numérisation des zones interdites pour l'exercice de la pêche au chalut de fond et au chalut pélagiq

Issued on 2018-03-01

Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source routière, de type C d'indice associé LDEN... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

Issued on 2019-01-31

PPR AYDIUS (64DDTM19970018) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de AYDIUS (64085),... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2015-11-05

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT d'Explosifs Sèvres Atlantique Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

Issued on 2017-10-04

A_171194_migrateurs_Talmont Open Data

Représentation numérique d'une zone tampon de 350 mètres autour de l'écluse du port de Talmont-sur-G

Issued on 2017-08-16

Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-18

PPR BIELLE (64DDTM20050027) - Document PPRN sur BIELLE (64127), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2016-04-07

PPR LESCUN (Révision) (64DDTM20060009) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de LESCUN... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2016-06-15

PPR ASTE-BEON (64DDTM20060006) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de Prévention... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2016-04-04

Périmètre du PPRN de la commune de Rivedoux-plage en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-07-19

Renseignements existants et complémentaires surfaciques sur le PPRN inondation par débordement du... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires surfaciques des plans PPR

Issued on 2019-04-16

Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune des Gonds en... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du

Issued on 2019-04-16

Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) 2014 - département de la Gironde Open Data

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes a

Issued on 2018-03-13

Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique PM1 pour la Côte-d'Or Open Data

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles

Issued on 2017-10-07

PPR LONS (64DDTM20050022) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de LONS (64348),... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2017-10-06

PPR CETTE-EYGUN (64DDTM19970020) - Document PPRN sur CETTE-EYGUN (64185), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-11-30

Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Chaniers en... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-04-12

Perimeter of PPRN field movements in the commune of Saintes in Charente-Maritime Open Data

This dataset contains the boundaries at the different stages of the development of the PPRN. The cha

Issued on 2019-05-09

Cartes de bruit stratégiques type C nocturne de Charente Open Data

Polygones des zones de dépassement des valeurs limites d'exposition au bruit nocturne (22H - 6H) des

Issued on 2018-06-25

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Document PPRN sur OLORON-SAINTE-MARIE (64422),... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2020-02-11

PPR MONT (64DDTM20080007) - Document PPRN sur MONT (64396), département des Pyrénées-Atlantiques. Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2017-10-07

CRUE - Enveloppe de crue de LA BIDOUZE de 2014 (juillet) dans les Pyrénées-Atlantiques Open Data

Zone inondée lors de la crue de juillet 2014, sur le secteur Nive-Bidouze Q maxi estimé à Saint Pala

Issued on 2019-06-11

PPR ORTHEZ (64DDTM20000008) - Document PPRN sur ORTHEZ (64430), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2017-10-07

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°2018-B30 du CRPMEM de Nouvelle-Aquitaine portant... Open Data

Représentation numérique de la zone réglementée sur le secteur de Montalivet pour les activités de p

Issued on 2018-10-09

Liste des gestionnaires de la servitude d'utilité publique PM3 du département de la Nièvre (58). Open Data

Service ou organisme garant de la mise en œuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également

Issued on 2017-12-29

Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-18

Zone d'aléa feux de forêt du PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2018-07-25

PPR NARCASTET (64DDTM20020011) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2015-08-25

PPR D'IZESTE (64DDTM20020008) - Document PPRN sur IZESTE (64280), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-11-06

PPR BORCE (64DDTM20120010) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de BORCE (64136),... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2016-04-11

Zonage réglementaire du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) JOUFFRAY DRILLAUD à... Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

Issued on 2018-02-21

PPR ASCARAT (64DDTM20160003) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2019-11-19

Périmètre du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Bords en... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-19

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2020-02-11

Enjeu surfacique pris en compte dans un plan de prévention des risques technologiques - Picoty SA à... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on 2018-02-21

Enjeu linéaire pris en compte dans un plan de prévention des risques technologiques - Picoty SA à... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on 2018-02-21

BD Parcellaire® 2015 - département de la Gironde Open Data

La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan ca

Issued on 2018-03-14

Cours d’eau principaux du département de la Creuse Open Data

Couche des cours d’eau principaux du département

Issued on 2015-11-18

PPR HENDAYE (64DDTM20110003) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de HENDAYE... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-06-27

PPR MAZERES-LEZONS (64DDTM19980009) - Document PPRN sur MAZERES-LEZONS (64373), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-08-06

Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on 2019-04-12

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaire linéaires des plans PPRN q

Issued on 2019-04-12

Zone réglementée du PPRI à l'amont de la Sèvre Niortaise en Deux-Sèvres Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2017-05-23

PPR LARUNS (64DDTM20120015) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de LARUNS... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2017-11-21

PPR BOURDETTES (64DDTM20120002) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2017-11-21

Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Open Data

Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.

Issued on 2016-06-29

Arrêté du 09/06/2015 portant réglementation de la pêche au chalut au droit des pertuis charentais Open Data

Représentation numérique des zones réglementant la pêche au chalut au droit des pertuis charentais

Issued on 2017-10-04

N_ORIG_RISQ_PPRN_20010086_L_035 Open Data

Bassin du Meu, du Garun, et de la Vaunoise (Cintré)

Issued on 2019-06-25

Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de La Vallée en... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-04-30

Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune les... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-18

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement de la Seugne et mouvements de terrain de la... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2018-07-24

PPR ASASP-ARROS (64DDTM20070084) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2018-06-28

PPR LOUVIE-SOUBIRON (64DDTM20120005) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2017-10-07

GEOFLA® 2015 - Département de la Gironde Open Data

Accès geobase\REF_EXT\GEOFLA\GeoFLA_2015 Description de l'ensemble des unités administratives natio

Issued on 2018-10-23

PPR EAUX-BONNES (64DDTM20060004) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2016-04-15

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement... Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

Issued on 2018-02-09

Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Crazannes en... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du

Issued on 2019-04-24

L_VH_DIR_NivService_L_015 Open Data

Couche SIG décrivant les niveaux de services appliqués par la DIR sur son réseau routier, en période

Issued on 2019-02-21

Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on 2019-04-16

Routes à grande circulation de Charente Open Data

Objets linéaires des routes à grande circulation en Charente, selon le décret 2010-578 du 31 mai 201

Issued on 2016-01-06

PPR BEDOUS (64DDTM19970019) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de BEDOUS... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2017-10-06

Cantons en Charente-Maritime Open Data

Découpage cantonal conforme au décret ministériel n° 2014-269 du 27 février 2014 portant délimitatio

Issued on 2014-02-27

Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type C) Open Data

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévue

Issued on 2016-09-19

N_DOCUMENT_PPRT_S_035 Open Data

Document des Plans de Prévention des Risques Technologique- Ille et Vilaine (35)

Issued on 2019-06-27

Périmètre du PPRN de la commune de St-Clément-des-Baleines en Charente-Maritime - Risques littoraux,... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-07-18

Zone réglementée d'un PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

Issued on 2017-10-31

PPR ARETTE (64DDTM20010010) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de Prévention de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2017-10-07

PPR d'Agnos (64DDTM20130013) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de d'Agnos... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2017-10-06

PPR LARRAU (64DDTM20050024) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de LARRAU (64316),... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2015-11-05

Zones de compétence en AEP (Département de la Creuse) Open Data

Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) des Établissements Publics de Coopération

Issued on 2015-12-14

Liste des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) dans le département de la Gironde Open Data

Accès geobase\CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_TECHNOLOGIQUE Les plans de prévention des risque

Issued on 2018-10-22

Procédures d'urbanisme Open Data

Table du zonage constitué des périmètres communaux dans lesquels une procédure administrative élabor

Issued on 2018-10-22

Périmètre du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Le Mung en... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-04-25

PPR MOUMOUR (64DDTM20130014) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de MOUMOUR... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-06-28

PPR LONS (64DDTM20050022) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de LONS... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2017-10-06

Perimeter of the PPRN of the commune of Le Bois-plage in Charente-Maritime — Coastal risks, coastal... Open Data

This dataset contains the boundaries at the different stages of the development of the PPRN. The cha

Issued on 2019-07-22

ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT Open Data

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (P

Issued on 2015-10-16

PPR ARTIGUELOUVE (64DDTM19970004) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2014-10-20

PPR LESCUN (64DDTM19950003) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de LESCUN (64336),... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2015-11-05

PPR SARE (64DDTM20160002) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de SARE (64504),... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-06-28

Territoires concernés par des associations intercommunales de chasse agréée (AICA) Open Data

l_aica_079

Issued on 2015-11-05

PPR LESCUN (64DDTM19950003) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de Prévention de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2015-11-05

Renseignements existants et complémentaires des plans PPRN inondation par débordement du secteur... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaire des plans PPRN qui ne rent

Issued on 2018-07-23

PPR ARUDY (64DDTM20020002) - Zone d'informations d'un Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2014-12-04

PPR ARTIGUELOUTAN (révision 64DDTM20160017) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2019-03-27

PPR BIZANOS (64DDTM20160018) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de BIZANOS... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-10-18

Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val du Bec... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2015-09-11