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Du nouveau pour les ressortissants étrangers de Saône-et-Loire .Où effectuer ma demande de titres ? Open Data

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Issued on 2012-09-03

CARTELIE ADS - mises à jour en stand by Open Data

... CARTELIE-ADS permet de visualiser et d'interroger les différents thèmes touchant le droit du so

Issued on 2011-03-24

Plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics Open Data

État d'avancement des plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE). Le

Issued on 2012-11-16

Commissions communales ou pour l'accessibilité aux personnes handicapées Open Data

État d'avancement de la constitution des commissions communales ou intercommunales pour l'accessibil

Issued on 2012-08-14

Diagnostics d'accessibilité des EPR Open Data

État d'avancement des diagnostics d'accessibilité des établissements recevant du public (ERP) de 1èr

Issued on 2012-08-14

État des démarches d'accessibilité dans les communes et EPCI du département des Yvelines Open Data

Atlas cartographique réalisé dans le cadre des journées territoriales de l'accessibilité (situation

Issued on 2010-08-12

Schéma directeur régional d'Île-de-France - Destination générale des sols (projet 2008 non encore... Open Data

Destination générale des sols du projet de SDRIF 2008 non encore approuvé (Conseil régional d'Île-de

Issued on 2012-04-18

N_APPB_ZINF_S_078 Open Data

N_APPB_ZINF_S_078

Issued on 2013-08-21

N_N2000_ZPS_ZINF_S_078 Open Data

N_N2000_ZPS_ZINF_S_078

Issued on 2013-08-21

N_N2000_ZSC_ZINF_S_078 Open Data

N_N2000_ZSC_ZINF_S_078

Issued on 2013-08-21

N_PPAUP_ZINF_S_078 Open Data

N_PPAUP_ZINF_S_078

Issued on 2013-08-21

N_RES_NATURELLE_VOL_ZINF_S_078 Open Data

N_RES_NATURELLE_VOL_ZINF_S_078

Issued on 2013-08-21

N_SITE_CLASSE_S_078 Open Data

N_SITE_CLASSE_S_078

Issued on 2013-08-21

N_SITE_INSCRIT_S_078 Open Data

N_SITE_INSCRIT_S_078

Issued on 2013-08-21

N_ZICO_ZINF_S_078 Open Data

N_ZICO_ZINF_S_078

Issued on 2013-08-21

N_ZNIEFF1_ZINF_S_078 Open Data

N_ZNIEFF1_ZINF_S_078

Issued on 2013-08-21

N_ZNIEFF2_ZINF_S_078 Open Data

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Issued on 2013-08-21

Opération d’intérêt national Seine-aval dans les Yvelines Open Data

OIN Seine-aval est la délimitation cartographique – par la DDEA 78 – des zones retenues pour constit

Issued on 2007-05-23

PPRI de la vallée de la Mauldre et du Lieutel dans les Yvelines Open Data

Ce document d'information n'a pas de valeur juridique. Il ne peut être opposable aux tiers, ni se su

Issued on 2008-10-09

PPRI de la vallée de la Seine et de l'Oise dans les Yvelines Open Data

Ce document d'information n'a pas de valeur juridique. Il ne peut être opposable aux tiers, ni se su

Issued on 2008-01-23

MILIEUX NATURELS EN TARN ET GARONNE Open Data

Recensement des milieux naturels dans le département de Tarn-et-Garonne

Issued on 2011-05-09

CARTE DE BRUIT DES INFRASTRUCTURES ROUTIERES DU TARN ET GARONNE (2ème échéance) Open Data

Carte de bruit stratégiques des infrastructures routières départementales et communales du Tarn-et-G

Issued on 2013-03-26

Classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Tarn-et-Garonne Open Data

La carte peut présenter certains décalages par rapport aux fonds de plan. Seules les informations fi

Issued on 2014-07-04

Les propriétaires institutionnels en Tarn et Garonne Open Data

Localisation des parcelles appartenant à l'Etat, aux collectivités locales et aux organismes HLM.

Issued on 2012-04-20

Diagnostics d'accessibilité des ERP Open Data

État d'avancement des diagnostics d’accessibilité des établissements recevant du public (ERP) de 1è

Issued on 2012-09-04

Plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces public Open Data

État d’avancement des plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE). L

Issued on 2012-09-03

Schémas directeurs d'accessibilité Open Data

Les schémas directeurs d’accessibilité des services de transport doivent être élaborés par les auto

Issued on 2012-09-04

Zones de restriction des usages de l'eau Open Data

Cartographie des zones pouvant faire l'objet de mesures de limitation ou de suspension provisoire de

Issued on 2011-05-18

Cartographie des Cours d'Eau sur le Territoire de Belfort Open Data

Cette cartographie est un outil de connaissance non opposable qui pourra faire l’objet de mises à jo

Issued on 2015-12-09

Cartographie des cours d'eau sur le Territoire de Belfort Open Data

Cette cartographie est un outil de connaissance non opposable qui pourra faire l’objet de mises à jo

Issued on 2015-12-09

PROTOCOLE MEEDDAT-MAP-IGN du 24 JUILLET 2007, DREAL de Franche-Comté Open Data

PLU, SUP, PPRI et Zones humides de la Commune de SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET AVERTISSEMENT : La carto

Issued on 2015-09-16

Atlas Environnement Patrimoine Open Data

Réalisation DD-91

Issued on 2013-11-25

Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics Open Data

État d'avancement des plans de mis en accessibilité de la voirie et des espaces publics(PAVE). Le PA

Issued on 2013-01-10

Schéma directeur d'accessibilité Open Data

Schéma directeur d'accessibilité des services de transport doivent être élaborés par les autorités o

Issued on 2013-01-10

Carte de type A isophones de jour Open Data

Carte de bruit stratégique de type A localisant les zones exposées au bruit, à l’aide de courbes iso

Issued on 2014-01-09

Carte de type A isophones de nuit Open Data

Carte de bruit stratégique de type A localisant les zones exposées au bruit, à l’aide de courbes iso

Issued on 2013-06-27

Carte de type B (classement sonore) Open Data

Carte de bruit stratégique de type B localisant les secteurs affectés par le bruit tels que désignés

Issued on 2013-06-27

Carte de type C de jour Open Data

Carte de bruit stratégique de type C présentant les zones où les valeurs limites sont, de jour, supé

Issued on 2013-06-27

Carte de type C de nuit Open Data

Carte de bruit stratégique de type C présentant les zones où les valeurs limites sont, de nuit, supé

Issued on 2013-06-05

Documents d'urbanisme en cours d'élaboration Open Data

Carte des documents d'urbanisme en cours d'élaboration dans le département du Calvados au 1er janvie

Issued on 2014-01-16

Documents d'urbanisme en vigueur Open Data

Carte des documents d'urbanisme en vigueur dans le département du Calvados au 1er janvier 2014, avec

Issued on 2014-01-13

Pays, SCOT et intercommunalités Open Data

Périmètres des pays, schémas de cohérence territoriale et intercommunalités dans le département du C

Issued on 2014-02-10

Périmètres de SCOT dans le Calvados Open Data

Cartographie des 8 périmètres de schémas de cohérence territoriale qui couvrent l'ensemble du départ

Issued on 2014-01-22

État d'avancement des diagnostics d'accessibilité des ERP en 2011 Open Data

Diagnostic d’accessibilité des établissements recevant du public (ERP) de 1ère à 4ème catégories.

Issued on 2012-07-20

Plan d'exposition au bruit de la Base aérienne EVREUX-FAUVILLE Open Data

Zonage défini par le Plan d'exposition au bruit de la Base aérienne EVREUX-FAUVILLE. Le PEB est un d

Issued on 2014-02-18

Zonage des POS / PLU / CC du Finistère Open Data

------------------------------------------------------------------------------------ Zonage et presc

Issued on 2011-09-16

Carte stratégique du bruit - 3ème échéance - Exposition en Ln - Finistère Open Data

------------------------------------------------------------------------ Arrêté préfectoral n° 20183

Issued on 2019-01-21

Inventaire des zones de frayères Open Data

La carte permet de visualiser les parties de cours d'eau qu'il est envisagé de retenir dans l’invent

Issued on 2013-12-04

Localisation des accidents entre 2007 et 2011 (Finistère) Open Data

Localisation des accidents recensés entre 2007 et 2011 dans le Finistère. (Base accidents alimentée

Issued on 2010-10-28

Localisation des permis éoliens et des ZDE du Finistère Open Data

Cette carte représente l'implantation des éoliennes dans le Finistère prises individuellement. Elle

Issued on 2010-10-26

Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère - 2020 Open Data

* De 2007 à 2011, une démarche de recensement des cours d’eau du Finistère a été coordonnée par la C

Issued on 2011-06-29

Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine Open Data

Cette carte reproduit la carte au 1/25 000 annexée au courrier du Préfet du 18 décembre 2013 et perm

Issued on 2013-12-23

Etat d'avancement des diagnostics d'accessibilité des ERP en 2011. Open Data

Diagnostic d'accessibilité des établissements recevant du public (ERP) de 1e à 4e catégories.

Issued on 2012-08-29

Les plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics en 2011. Open Data

Etat d'avancement des plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE). Le

Issued on 2012-08-29

Les schémas directeurs d'accessibilité en 2011. Open Data

Les schémas directeurs d'accessibilité des services de transports doivent être élaborés par les auto

Issued on 2012-08-29

Diagnostics d'accessibilité des ERP en 2011 Open Data

Diagnostic d'accessibilité des établissements recevant du public (ERP) de 1ère à 4ème catégories

Issued on 2012-07-27

Commissions Communales et Intercommunales pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées (décembre... Open Data

État d’avancement de la constitution des commissions communales ou intercommunales pour l'accessibi

Issued on 2012-12-06

Diagnostics d'Accessibilité des ERP (décembre 2012) Open Data

État d'avancement des diagnostics d’accessibilité des établissements recevant du public (ERP) de 1è

Issued on 2012-12-06

Plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (décembre 2012) Open Data

État d’avancement des plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE). L

Issued on 2012-12-07

Schémas directeurs d'accessibilité (décembre 2012) Open Data

Les schémas directeurs d’accessibilité des services de transport doivent être élaborés par les auto

Issued on 2012-12-07

Morbihan - Carte bruit 1 classement sonore Open Data

Carte représentant les secteurs affectés par le bruit, définis dans des arrêtés préfectoraux de clas

Issued on 2011-05-30

Morbihan | Loi SRU inventaire des logements sociaux Open Data

Inventaire SRU au 1er janvier 2015 Localisation des logements sociaux des organismes HLM au 1er janv

Issued on 2011-12-28

Cours d'eau AP 18 août 2006 Open Data

Cours d'eau du Pas-de-Calais classés au titre de l'arrêté préfectoral du 18 août 2006

Issued on 2010-06-23

Cartes de bruit stratégiques de l'Autoroute A9 dans les Pyrénées-Orientales Open Data

Cartographies synthétiques de bruit stratégiques de l'Autoroute A9 (source ASF 2008).

Issued on 2012-06-11

POS de la commune de d'ANSE-BERTRAND (971) Open Data

Plan d'occupation du Sol d'Anse-Bertrand approuvé le 23.07.2002 Les règlements sont disponibles sur

Issued on 2014-07-07

POS de la commune du BAILLIF (971) Open Data

Plan d'Occupation du Sol du Baillif approuvé le 18.12.2008 Les règlements sont disponibles sur le s

Issued on 2014-06-10

POS de la commune de BASSE-TERRE 971 Open Data

Plan d'occupation du Sol de Basse-Terre approuvé le 12/10/1980 Les règlements sont disponibles sur l

Issued on 2014-07-17

POS de la commune de BOUILLANTE (971) Open Data

Plan d'occupation du Sol de Bouillante approuvé le 15.11.1993 Les règlements sont disponibles sur le

Issued on 2014-07-08

POS de la commune de CAPESTERRE-BELLE-EAU (971) Open Data

Plan d'occupation du Sol de Capesterre-Belle-eau approuvé le 07.02.1992 Les règlements sont disponib

Issued on 2014-07-07

POS de la commune de GOURBEYRE (971) Open Data

Plan d'occupation du Sol de Gourbeyre Les règlements sont disponibles sur le site internet de la Déa

Issued on 2014-07-08

POS de la commune de la DESIRADE (971) Open Data

Plan d'occupation du Sol de la Désirade approuvé le 19.06.1996 Les règlements sont disponibles sur l

Issued on 2014-07-08

POS de la commune de DESHAIES (971) Open Data

Plan d'occupation du Sol de Deshaies approuvé le 29.01.1999 Les règlements sont disponibles sur le s

Issued on 2014-07-07

POS de la commune de GRAND BOURG de MARIE-GALANTE(971) Open Data

Plan d'occupation du Sol de Grand Bourg approuvé le 04.12.2001 Les règlements sont disponibles sur l

Issued on 2014-07-09

POS de la commune du LAMENTIN (971) Open Data

Plan d'occupation du Sol du Lamentin approuvé le 13.07.2000 Les règlements sont disponibles sur le s

Issued on 2014-07-08

POS de la commune de MORNE-A-L'EAU Open Data

Plan d'occupation du sol de Morne à l'eau approuvé le 22/12/1998 Les règlements sont disponibles sur

Issued on 2014-03-24

POS de la commune de PETIT-BOURG (971) Open Data

Plan d'occupation du Sol de Petit Bourg approuvé le 22.03.2002 Les règlements sont disponibles sur l

Issued on 2014-07-08

POS de la commune de PETIT-CANAL (971) Open Data

Plan d'occupation du Sol de Petit-Canal approuvé le 29/10/1992 Les règlements sont disponibles sur l

Issued on 2014-07-17

POS de la commune de POINTE NOIRE (971) Open Data

Plan d'occupation du Sol de Pointe Noire approuvé le 03.09.1993 Les règlements sont disponibles sur

Issued on 2014-07-09

POS de la commune de SAINT-CLAUDE (971) Open Data

Plan d'occupation du Sol de Saint-Claude approuvé le 30.10.2007 Les règlements sont disponibles sur

Issued on 2014-08-21

POS de la Commune de SAINT-FRANCOIS Open Data

Plan d'occupation du Sol de la commune de Saint-François. Approuvé le 03/09/1995 Les règlements sont

Issued on 2014-03-21

POS de la commune de SAINT LOUIS de MARIE-GALANTE(971) Open Data

Plan d'occupation du Sol de Saint Louis approouvé le 11.12.1997 Les règlements sont disponibles sur

Issued on 2014-07-09

POS de la commune de Sainte-Anne 971 Open Data

Plan d'occupation du Sol de Sainte-Anne approuvé le 26/07/1997 NB: Seule la version papier de ce do

Issued on 2014-02-13

POS de la commune de SAINTE-ROSE (971) Open Data

Plan d'occupation du Sol de Sainte-Rose approuvé le 29.07.1999 Les règlements sont disponibles sur l

Issued on 2014-07-09

POS de la commune de TERRE DE BAS (971) Open Data

Plan d'occupation du Sol de Terre de Bas approuvé le 21.02.1997 Les règlements sont disponibles sur

Issued on 2014-07-09

POS de la commune de TERRE DE HAUT (971) Open Data

Plan d'occupation du Sol de Terre de Haut Les règlements sont disponibles sur le site internet de la

Issued on 2014-07-10

PLU de la commune de TROIS-RIVIERES (971) Open Data

Plan Local d'Urbanisme de Trois-Rivières approuvé le 23.08.2006 Les règlements sont disponibles sur

Issued on 2014-07-10

POS de la commune de VIEUX-FORT (971) Open Data

Plan d'occupation du Sol de Vieux Fort approuvé le 01.10.1994 Les règlements sont disponibles sur le

Issued on 2014-07-10

POS de la commune de VIEUX-HABITANTS (971) Open Data

Plan d'occupation du Sol de Vieux-Habitants approuvé le 13.12.2000 Les règlements sont disponibles s

Issued on 2014-07-11

BATI Open Data

CRÉATION ET RÉALISATION D'AUTRE CARTES

Issued on 2010-06-11

CARTOGRAPHIE DU BRUIT ROUTIER EN GUADELOUPE Open Data

Représentation des zones exposées au bruit pour les grandes infrastructures routières de plus de 6 m

Issued on 2010-04-20

Observatoire de l'habitat dégradé et insalubre Open Data

Observatoire de l'habitat dégradé et insalubre sur le territoire de la Guadeloupe. L’insalubrité est

Issued on 2013-11-21

Carte des sites et sols pollués de la Martinique (2014) Open Data

Cette carte recense les sites et sols pollués référencés pour partie dans la base BASOL.

Issued on 2014-07-23

Plan de zonage du PLU de Saint-Pierre Open Data

Plan de zonage du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre. Le PLU de Saint-Pierr

Issued on 2013-10-17

Plan de zonage du PLU de la commune du Carbet Open Data

Cette carte présente et renseigne le plan de zonage du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune du

Issued on 2015-05-15

Plan de zonage du PLU de la commune du Lorrain Open Data

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Issued on 2015-05-20

Plan de zonage du PLU du Morne-Rouge Open Data

Cette carte représente le plan de zonage du PLU de la commune du Morne-Rouge approuvé le 10 juin 201

Issued on 2013-10-21

Réunion- carte de bruit stratégique : RD6 carte type ALn Open Data

- carte de type A en Ln : zones exposées à + 50dB(A) avec des courbes isophones de 5 en 5 dB(A) : ]5

Issued on 2011-04-14

Réunion - de carte de bruit stratégique : RD6 carte type CLn Open Data

- carte de type C en Ln : zones où la valeur limite de 62dB(A) est dépassée en façade des bâtiments

Issued on 2011-04-14

Carte de bruit routier de St Pierre : Bd Bank -ALden Open Data

- carte de type A en Lden : zones exposées à + 55dB(A) avec des courbes isophones de 5 en 5 dB(A) :

Issued on 2009-08-04

Carte de bruit routier de St Pierre : Bd Bank -ALn Open Data

- carte de type A en Ln : zones exposées à + 50dB(A) avec des courbes isophones de 5 en 5 dB(A) : ]

Issued on 2009-08-04