CARTELIE ADS - mises à jour en stand by

... CARTELIE-ADS permet de visualiser et d'interroger les différents thèmes touchant le droit du sol ( voir infos complémentaires sur l' urbanisme en ligne au 1er janvier 2016 ). Le bâti est issu de la Bdparcellaire 2010. La photo aérienne de la couche des référentiels date également de 2010. 224 documents d'urbanisme numérisés dont 36 cartes communales sont disponibles sur l'ensemble du département de la Sarthe. Dans l'agglomération mancelle ©®LMM qui compte 14 communes, la mise à jour des documents d'urbanisme est assurée par les services de la CUM. Celles qui figurent dans CARTELIE -ADS sont antérieures au découpage actuel de la CUM et ne sont pas nécessairement à jour. 148 communes disposent d'un PLU opposable aux tiers, 37 communes disposent d'une carte communale et 62 communes disposent d'un POS. Les 128 communes restantes sont sous le régime du RNU. Utiliser le lien guide_CARTELIE_ADS pour accéder au guide d'utilisation.