[DREAL OCCITANIE] Zones humides élémentaires sur la région Occitanie - Données surfaciques

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French
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100

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Les zones cartographiées relèvent des zones humides à proprement parler (zones humides élémentaires : « ZHE ») de l’aire d’étude. Cette cartographie s’accompagne d’une caractérisation suffisante des zones humides selon les besoins fixés par le maître d’ouvrage. Il s’agit de confirmer le caractère humide des ZPT grâce à l’identification, sur le terrain, des zones humides eu égard à la présence de végétation hygrophile ou de sol caractéristiques des zones humides. Il s’agit de données surfaciques. Ces données sont de portée informative et non réglementaire. En effet celles-ci ne proviennent pas de l’application stricto-sensu de l’arrêté interministériel du 24 juin 2008 modifié précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides. De plus, il convient de préciser le caractère non exhaustif et évolutif de ces données. Les ZHE abritent un ou plusieurs habitat(s) naturel(s) caractéristique(s) de zone humide quotés "H" ou un sol caractéristique de zone humide en référence à l'arrêté interministériel. La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires : - Code ZHE - Libellé de la ZHE - Commentaire - Code de la zone d’étude
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