Synthèse 2011 des POS et des PLU de Rennes Métropole
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Dataset information
Catalog
Country of origin
Updated
Created
Available languages
French
Keywords
Datasource
Quality scoring
100
Dataset description
La donnée est un assemblage des zonages vectorisés des plans d'occupation des sols (POS) encore en vigueur et des plans locaux de l'urbanisme (PLU) des communes adhérentes à la communauté d'agglomération Rennes Métropole.
De par sa nature, ce document est un document de travail qui ne permet aucune information à caractère réglementaire ou de procédure.
En effet, cette synthèse ne constitue pas un récolement complet de tous les POS et PLU de l'agglomération.
l'échelle de travail recommandée est le 1/25000 mais des zooms au 1/2000 peuvent être fait sur les communes où le cadastre PCI vecteur est le référentiel de saisie.
Pour un bon usage de cette donnée, il convient :
1. de prendre connaissance des modalités de numérisation qui varient selon la commune consultée
2. d'utiliser conjointement la couche des espaces boisés classés (EBC) correspondant à ce millésime
3. d'utiliser conjointement la couche de l'emprise de la mine de Pont-Péan
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