Geocatalogue France Open data in a single API request

Carte communale (CC) de LOISY-EN-BRIE Open Data

Carte communale (CC) de LOISY-EN-BRIE. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément

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Plan local d'urbanisme (PLU) de MAREUIL-LE-PORT Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de MAREUIL-LE-PORT. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé co

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Plan local d'urbanisme (PLU) de MONTMIRAIL Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de MONTMIRAIL. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conform

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Plan local d'urbanisme (PLU) de MONTMORT-LUCY Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de MONTMORT-LUCY. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conf

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Plan local d'urbanisme (PLU) de PIERRY Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de PIERRY. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformémen

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Carte communale (CC) de REUVES Open Data

Carte communale (CC) de REUVES. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément aux pr

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Plan local d'urbanisme (PLU) de ROMERY Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de ROMERY. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformémen

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Plan local d'urbanisme (PLU) de SAINT-GERMAIN-LA-VILLE Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de SAINT-GERMAIN-LA-VILLE. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numé

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Plan local d'urbanisme (PLU) de SAINT-IMOGES Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de SAINT-IMOGES. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé confo

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Carte communale (CC) de SAINT-MARD-SUR-LE-MONT Open Data

Carte communale (CC) de SAINT-MARD-SUR-LE-MONT. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé con

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Plan local d'urbanisme (PLU) de SAINTE-MENEHOULD Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de SAINTE-MENEHOULD. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé c

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Carte communale (CC) de SAINT-THOMAS-EN-ARGONNE Open Data

Carte communale (CC) de SAINT-THOMAS-EN-ARGONNE. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé co

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Carte communale (CC) de SOMME-YEVRE Open Data

Carte communale (CC) de SOMME-YEVRE. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément a

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Carte communale (CC) de SONGY Open Data

Carte communale (CC) de SONGY. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément aux pre

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Carte communale (CC) de VAUCHAMPS Open Data

Carte communale (CC) de VAUCHAMPS. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément aux

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Plan local d'urbanisme (PLU) de VERNEUIL Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de VERNEUIL. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformém

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Plan local d'urbanisme (PLU) de VERRIERES Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) de VERRIERES. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformé

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Carte communale (CC) de VERT-TOULON Open Data

Carte communale (CC) de VERT-TOULON. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément a

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Carte communale (CC) de VIENNE-LA-VILLE Open Data

Carte communale (CC) de VIENNE-LA-VILLE. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conforméme

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Carte communale (CC) de VILLERS-LE-CHATEAU Open Data

Carte communale (CC) de VILLERS-LE-CHATEAU. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conform

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Carte communale (CC) de VILLERS-SOUS-CHATILLON Open Data

Carte communale (CC) de VILLERS-SOUS-CHATILLON. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé con

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Carte communale (CC) de VILLE-SUR-TOURBE Open Data

Carte communale (CC) de VILLE-SUR-TOURBE. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformém

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Carte communale (CC) de VIRGINY Open Data

Carte communale (CC) de VIRGINY. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément aux p

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Carte communale de BLESSONVILLE Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLESSONVILLE. Cett

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Plan Local d'Urbanisme de CHAMPIGNY LES LANGRES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPIGNY L

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Carte communale de FAVEROLLES Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAVEROLLES. Cette

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Carte communale d'HUMES JORQUENAY Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'HUMES JORQUENAY. Ce

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Carte communale de LANEUVELLE Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANEUVELLE. Cette

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Carte communale de SARREY Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SARREY. Cette cart

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Plan Local d'Urbanisme d'ALLIGNY-COSNE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ALLIGNY-COSN

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Carte communale d'ANNAY Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ANNAY. Cette carte

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Plan Local d'Urbanisme de CHALLUY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALLUY. Ce

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Carte communale de LA CHAPELLE-SAINT-ANDRE Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-SAINT-

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Plan Local d'Urbanisme de CHAULGNES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAULGNES.

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Plan Local d'Urbanisme de CLAMECY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLAMECY. Ce

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Carte communale de COURCELLES Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURCELLES. Cette

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Carte communale de LA FERMETE Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FERMETE. Cette

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Carte communale de GARCHY Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARCHY. Cette cart

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Plan Local d'Urbanisme de GUERIGNY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUERIGNY. C

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Plan Local d'Urbanisme de LA MACHINE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MACHINE.

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Plan Local d'Urbanisme de MAGNY-COURS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAGNY-COURS

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Plan Local d'Urbanisme de MARZY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARZY. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de MYENNES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MYENNES. Ce

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Carte communale de PARIGNY-LES-VAUX Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARIGNY-LES-VAUX.

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Carte communale de POUGNY Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUGNY. Cette cart

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Plan Local d'Urbanisme de POUGUES-LES-EAUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUGUES-LES

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Plan Local d'Urbanisme de RAVEAU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAVEAU. Ce

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Carte communale de SAINT-ANDELAIN Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDELAIN. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de SAINT-BENIN-D'AZY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BENIN

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Carte communale de SAINT-BONNOT Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BONNOT. Cett

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Plan Local d'Urbanisme de SAINT-HONORE-LES-BAINS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HONOR

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Plan Local d'Urbanisme de SAINT-PARIZE-LE-CHATEL Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PARIZ

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Plan Local d'Urbanisme de SAINT-PERE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PERE.

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Plan Local d'Urbanisme de SAUVIGNY-LES-BOIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUVIGNY-LE

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Carte communale de TROIS-VEVRES Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TROIS-VEVRES. Cett

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Municipal map of TRONSANGES Open Data

Map (CC) digitised. This lot informs the right to build in the municipality of TRONSANGES. This muni

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Plan Local d'Urbanisme de VARENNES-LES-NARCY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VARENNES-LE

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Plan Local d'Urbanisme de Antilly Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Antilly. Ce

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 20/04/2015 (remplacé) Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 20/04/2015. Ce lot inf

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Carte Communale de Cuvergnon Open Data

Carte Communale (CC) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cuvergon. Cette CC

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Carte communale de Hainvillers Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Hainvillers. Cette

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Plan Local d'Urbanisme de Morienval Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Morienval.

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Plan Local d'Urbanisme d'Almeneches Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Almeneches.

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Carte communale d'Avoine Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avoine. Cette carte

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Plan Local d'Urbanisme de Bouce Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bouce. Ce P

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Carte communale de Le Bouillon Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Bouillon. Cette

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Carte communale de Brieux Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Brieux. Cette cart

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Plan Local d'Urbanisme de Ceauce Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ceauce. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de Chailloue Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chailloue.

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Carte communale de Chambois Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chambois. Cette ca

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Plan Local d'Urbanisme de Champsecret Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champsecret

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Carte communale de Commeaux Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Commeaux. Cette ca

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Plan Local d'Urbanisme de Courtomer Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Courtomer.

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Carte communale d'Ecouche Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Ecouche. Cette cart

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Carte communale de l’Epinay-le-Comte Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l’Epinay-le-Comte.

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Carte communale de Fel Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fel. Cette carte c

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Carte communale de La Forêt-Auvray Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Forêt-Auvray. C

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Plan Local d'Urbanisme de Gace Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gace. Ce PL

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Carte communale de Geneslay Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Geneslay. Cette ca

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Carte communale de Gueprei Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gueprei. Cette car

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Carte communale d'Hauterive Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Hauterive. Cette ca

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Carte communale de Joue-du-Bois Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Joue-du-Bois. Cett

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Plan Local d'Urbanisme de Laleu Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Laleu. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de Male Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Male. Ce PL

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Plan d'Occupation des Sols de Monceaux-au-Perche Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Monceau

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Carte communale de Montreuil-La-Cambe Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montreuil-La-Cambe

Issued on

Carte communale de Montsecret Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montsecret. Cette

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de Mortree Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mortree. Ce

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Carte communale de Moulins-Sur-Orne Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Moulins-Sur-Orne.

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Local Urbanisation Plan of Neauphe-sous-Essai Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs of the right to build in the municipality

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Carte communale de Neuilly-Le-Bisson Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Neuilly-Le-Bisson.

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Plan Local d'Urbanisme de Passais Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Passais. Ce

Issued on

Carte communale de Rabodanges Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rabodanges. Cette

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Carte communale de Ri Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ri. Cette carte co

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Carte communale de Ronai Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ronai. Cette carte

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Carte communale de La Rouge Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Rouge. Cette ca

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Municipal map of Saint-Aubert-sur-Orne Open Data

Map (CC) digitised. This lot informs of the right to build in the commune of Saint-Aubert-sur-Orne.

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Carte communale de Saint-Bomer-Les-Forges Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Bomer-Les-Fo

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Carte communale de Saint-Gervais-du-Perron Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Gervais-du-P

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Julien-Sur-Sarthe Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Julie

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