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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zoning of approved RPP floods in Gers Open Data

Control of the areas affected by a flood risk prevention plan of the Gers department

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SORLIN

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LORIOL SUR DROME 26166... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DR

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Dataset Direct Download Service (WFS): SUP PT2 LH (60) Open Data

Easements relating to radio transmissions concerning the protection of transmission and reception ce

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du PPRGA de la... Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Capture Potable Water (60) Open Data

Oise AEP Drinking Water Supply Captures

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140292_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Préchac-sur-Adour dans le

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Rural Centres of Excellence (PER) in Corrèze Open Data

N_PER_ZSUP_019 The “Rural Excellence Poles” (PER) policy aims to address, on the one hand, a series

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140214_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Estipouy dans le départem

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Exercice de la compétence GEMAPI en... Open Data

La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) est une compétence confi

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Saint Viance PPRMT envelope 2009 — Corrèze Open Data

N_DOCUMENT_PPRN_20070006_S_019 Saint Viance PPRMT envelope 2009 — Corrèze Plan for the Prevention o

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Enjeu ponctuel du PPRN 20170002 Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR LEE (64DDTM19970010) - Plan de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zonage des communes éligibles à la... Open Data

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140168_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140403_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Ouvrages de protection contre les... Open Data

Ouvrages hydrauliques qui font partie d’un dispositif de protection contre les crues, dans la logiqu

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026058- PSS... Open Data

Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône en aval du confl

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Public institutions for intercommunal cooperation (EPCI)... Open Data

N_COMP_INTERCOM_MIL_AQUA_ZSUP_019_2017 This spreadsheet summarises the presence and exercise of aqu

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit liées au grandes... Open Data

Agrégation des tables génériques décrivant les cartes de Bruit stratégiques en application de l’arti

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Générateurs ponctuels liés aux... Open Data

Les servitudes de catégorie AS1 concernent les servitudes relatives résultant de l’instauration de p

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone franche urbaine dans le... Open Data

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Urban units according to INSEE in 1999 in Corrèze Open Data

N_URBAINE_UNITE_1999_ZSUP_019 The concept of urban unity is based on the continuity of the building

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeters of the Prefectural Orders of Biotope Protection... Open Data

Polygons representing the boundaries defined by the Prefectural Biotope Protection Orders (APPB).

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LAVEYRON 26160 Modification N°4... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LAVEYRON 2616

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones Humides dans les SAGE... Open Data

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humide

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Seismic zoning in the department of Nièvre (58) Open Data

Since 22 October 2010, France has had a new seismic zoning dividing the national territory into five

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140182_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Bassoues dans le départem

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: DDT95 — CSSS Saint-Ouen-l’Aumône Open Data

Map of soil and subsoil constraints of Saint-Ouen-L’Aumône — (95572)

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zonage des communes éligibles à la... Open Data

N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_2016_026

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de DIE 26113 - Mise à jour SUP... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DIE 26113 - P

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Dataset Direct Download Service (WFS): Objects describing the right-of-way and the characteristics... Open Data

Table describing the right-of-way and characteristics of areas at high risk of flooding in the Seine

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre de transports urbains... Open Data

Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Linear issues of the PPRI basin of the Vézère en Corrèze Open Data

N_ENJEU_PPRN_20000002_L_019 Issues set to the Covadis standard in 2016 based on the assembled layer

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : R111-3 de Laffrey approuvé le... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Tourisme - Chambre d'hôtes en... Open Data

Localisation des Chambres d'hôtes

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : [DDTM-06] Secteur affecté par le... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR MONT (64DDTM20080007) - Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : [DDT65] Plan de prévention des risques... Open Data

Numérisation vectorielle du PPRN de Camalès (65121). Numérisation issue de la procédure règlementair

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones multi-aléas du Plan de... Open Data

Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisque

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Areas exposed to noise from Niort’s 24-hour communal roads... Open Data

The European Directive on Strategic Noise Maps requires as a minimum the representation of the overa

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR LESCUN (64DDTM19950003) - Types de... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Prescriptions surfaciques du PLU... Open Data

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbani

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : enjeux_rdi Open Data

Couche des enjeux RDI en Meurthe-et-Moselle

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LAPEYROUSE MORNAY 26155 Révision... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LAPEYROUSE MO

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRI Envelope 2013 Dordogne and tributaries on Beaulieu... Open Data

N_DOCUMENT_PPRN_20100005_S_019 PPRI Envelope 2013 Dordogne and tributaries on Beaulieu sur Dordogne

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Zones agricoles défavorisées des Alpes... Open Data

Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiq

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140401_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Welcome Fields for Travellers in Corrèze Open Data

N_TERRAIN_GENS_VOYAGE_S_019 A Traveller’s Land is a generic designation of any land permanently or

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140161_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Tachoires dans le départe

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140162_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: JLB_ test 1.7 L_PISTE_SKI_L_074 Open Data

L_PISTE_SKI_L_074

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLH - Morbihan Open Data

Zonage composé de l''ensemble des périmètres de programme local de l''habitat (PLH). Un PLH définit

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140228_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Juillac dans le départeme

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Linear stakes of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100011_L_019 Linear stakes (seeed) of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Liour

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140442_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Aléa débordement de cours d’eau - TRI de... Open Data

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des ris

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_IGP_AUTRE_AIRE_GEO_S_027 Open Data

Table du zonage constitué des aires géographiques des produits bénéficiant d'une indication géograph

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR SAINTE-ENGRACE (64DDTM20000017) -... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: R111.3-1987 (Regulated area) Open Data

For natural PPRs, the Environmental Code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Linear issues on the PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100009_L_019 Linear stakes (seeed) on the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Forgè

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140184_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aire parcellaire d'une appelation... Open Data

L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (Pouilly Fumé ou Blanc Fumé de Pouilly et Co

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Heights of the flooding area by hydraulic and... Open Data

L_ZI_DORDOGNE_HRUE_2009_H_S_019 The study determined the flooding areas of the Dordogne and the Rhu

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Ad hoc issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100013_P_019 Ad hoc issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Nonards — Cor

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zones exposées au bruit de la... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Simple download service (Atom) of the dataset: DDTM headquarters in Pas-de-Calais Open Data

Location of the headquarters of the Departmental Directorate of Territories and the Sea (DDTM) of Pa

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Urban areas 2010 in Limousin Open Data

N_URBAINE_AIRE_2010_ZSUP_R74 Urban areas 2010 in Limousin

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Urban units 1999 on Corrèze and neighbouring departments Open Data

N_URBAINE_UNITE_1999_ZSUP_000 Urban units 1999 on Corrèze and neighbouring departments

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRN — Tucquegnieux Mining RPP Perimeter (54536) Open Data

This scope of risk exposure corresponds to the scope regulated by the approved RPP. It is public uti

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : CartoPLU 2018 Ile-de-France :... Open Data

Table graphique appartenant au lot de données CartoPLU indiquant pour chaque commune d’Île-de-France

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Dataset Direct Download Service (WFS): Limit of the reference flooding zone by hydraulic and... Open Data

L_ZI_SOURDOIRE_2005_LIM_S_019 tables of the atlas of the flood zones of Soudoire, Maumont and Vell

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du PPR Inondation de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Indicateur de marchabilité en... Open Data

Dans le cadre d'un partenariat avec l’Agence régionale de santé d’Île-de-France (ARS) qui souhaitait

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Table contenant les assiettes... Open Data

A4_ASSIETTE_SUP_S_067

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Pays volontaires pour la création d'un... Open Data

Pays volontaires pour la création d'un PCET (Plan Climat Energie)

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Bruit infrastructures routières - carte... Open Data

3ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représe

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20160036_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Saint-Germé dans le département du Gers. Po

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : Catégorie piscicole linéaire et... Open Data

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en f

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - SUP de Beauchamp Open Data

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Beauchamp (95051)

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Dataset Direct Download Service (WFS): Regulated perimeters of PPRTs, easement plates PM3 Open Data

The PM3 easements result from the establishment of technological risk prevention plans (RTPPs) desig

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Photovoltaic parks in Provence Alpes Côte d’Azur (State... Open Data

The following layer makes it possible to visualise photovoltaic projects on the ground, known to the

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Aléas du PPRi de la Loire, Val d'Ardoux Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : SUP_A5 - Canalisations d'eau et... Open Data

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to... Open Data

N_PERIMETRE_PPRN_20100003_S_019 Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Astaillac — Corrè

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRI Envelope 2013 Dordogne and tributaries in Forgès —... Open Data

N_DOCUMENT_PPRN_20100009_S_019 PPRI Envelope 2013 Dordogne and tributaries in Forgès — Corrèze Plan

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Carte CARMEN Eau en Nord - Pas de Calais Open Data

Zonages, stations, laboratoires hydrobiologiques, etc.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du plan de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeux linéaires du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140309_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Observatoire des... Open Data

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Ad hoc Flood Risk Prevention Plan (PRIP) Corrèze and... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20160001_P_019 PPRI Corrèze and tributaries of the Brive Basin approved on 29/01/2019

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Risque - Enjeu ponctuel du PPRT de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de EPINOUZE 26118 - Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EPINOUZE 2611

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Arrêté n°022-2021 Open Data

Rendant obligatoire la délibération n°2021/C-SEI-MO-03 du comité régional des pêches maritimes et de

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