Geocatalogue France Open data in a single API request

PPR LICQ-ATHEREY (64DDTM20000016) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2015-11-04

zones d’unités de gestion du Chevreuil dans le Cantal Open Data

zonage créé dans le cadre de la gestion de l’espèce

Issued on 2015-09-27

Cours d'eau du Cantal Open Data

La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, publiée au Journal offic

Issued on 2019-07-09

Unité urbaine du Cantal selon l'INSEE Open Data

La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unit

Issued on 2016-05-12

Restricted area of the PPRN flooding by overflow of the Charente river of the commune of... Open Data

For natural PPRs, the environmental code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

Issued on 2018-07-25

Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration d'un PPRT - Picoty SA à... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-02-21

CRUE - Enveloppe de crue de LA BAISE LUZOUE de 2018 (juin) dans les Pyrénées-Atlantiques Open Data

Zone inondée lors de la crue de juin 2018, sur le secteur Baise Luzoue. Cartographie du risque natur

Issued on 2020-01-20

Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2015-09-11

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRI à l'amont de Niort Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

Issued on 2017-10-04

PPR AYDIUS (64DDTM19970018) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de AYDIUS... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2017-10-06

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaire des plans PPRN qui ne rent

Issued on 2019-03-14

Arrêté inter-préfectoral du 15/04/2019 rendant obligatoire deux délibérations relatives à la pêche... Open Data

Numérisation de l'arrêté du 15/04/2019 portant délimitation de la zone des pertuis charentais

Issued on 2019-05-07

PPR OUSSE (révision 64DDTM20170004) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2019-03-27

Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Rouffiac en... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-04-17

Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique PM3 en Deux-Sèvres Open Data

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété i

Issued on 2017-01-17

PPR NOGUERES (64DDTM20080009) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de NOGUERES... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2020-06-18

Zone d'aléa du PPRT de Sigap Ouest en Deux-Sèvres Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2017-10-04

Carte de bruit (carte de type A JOUR) - Département des Pyrénées-Atlantiques Open Data

La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit

Issued on 2015-10-20

PPRN perimeter flooding by overflow of the Seugne and terrain movements of the municipality of... Open Data

This dataset contains the boundaries at the different stages of the development of the PPRN. The cha

Issued on 2018-07-18

PPR LOUVIE-SOUBIRON (64DDTM20120005) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2017-10-06

PPR TARSACQ (64DDTM20100002) - Document PPRN sur TARSACQ (64535), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-08-28

PPR GERE-BELESTEN (64DDTM20010009) - Document PPRN sur GERE-BELESTEN (64240), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-11-05

Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Léré-Bannay, La... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2016-11-18

PPR VILLEFRANQUE (64DDTM20080017) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2017-10-06

PPR LOUVIE-SOUBIRON (64DDTM20120005) - Document PPRN sur LOUVIE-SOUBIRON (64354), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2017-10-07

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Zone d'informations linéaires d'un plan de prévention du... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2020-02-11

Table exprimant la relation entre les SUP PM3 et les actes les instituant en Côte-d'Or Open Data

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.

Issued on 2017-10-07

Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 24 avril 2018 relatif à la mise en place d’une... Open Data

numérisation de l'arrêté rendant obligatoire la délibération n°2015-09 du 3 mars 2015 du Comité régi

Issued on 2018-04-26

Arrêté n° 93/2019 Open Data

Rendant obligatoire la délibération n°2019/C-CSJ-BDS-05 du Comité régional des pêches maritimes et d

Issued on 2019-07-01

PPR LOUVIE-SOUBIRON (64DDTM20120005) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2017-10-06

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN

Issued on 2018-07-23

Générateur relatif aux servitudes de forêt de protection, (catégorie A7) sur le département des... Open Data

A7_GENERATEUR_SUP_S.shp : table contenant les generateurs surfaciques liés aux servitudes de la caté

Issued on 2018-08-13

Arrete n°20/2010 Open Data

la pêche du lançon aux fins d'appât vivant pour la pêche aux lignes dans la bande côtière des trois

Issued on 2017-01-03

PPR ARTIGUELOUTAN (révision 64DDTM20160017) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2019-03-27

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère dans le... Open Data

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Ce zona

Issued on 2016-07-11

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2018-07-25

PPR PARDIES (64DDTM20080002) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2017-10-06

PPR MIREPEIX (64DDTM20000006) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de Mirepeix... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2014-11-17

Périmètre total du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

Issued on 2017-10-31

PPR LACQ (64DDTM20080006) - Document PPRN sur LACQ (64300), département des Pyrénées-Atlantiques. Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2016-06-10

Relief du département de la Creuse par pas de 100m Open Data

Relief du département de la Creuse par pas de 100m

Issued on 2015-12-14

PPR RONTIGNON (64DDTM20050016) - Document PPRN sur RONTIGNON (64467), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-08-25

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN feux de forêt, érosion et... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN

Issued on 2018-07-24

Communes du département de la Creuse dotées d'une établissement scolaire du secondaire Open Data

Communes dotées d'établissements scolaires du secondaire par type (collèges, lycées générale, profes

Issued on 2016-01-06

Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

Issued on 2017-10-31

PPR ASCARAT (64DDTM20160003) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2019-11-19

PPR NOGUERES (64DDTM20080009) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de NOGUERES... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2020-06-18

PPR d'Agnos (64DDTM20130013) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation d'Agnos (64007),... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2017-10-06

PPR d'Agnos (64DDTM20130013) - Entité surfacique à l'origine du risque du PPR d'Agnos (64007),... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

Issued on 2017-10-06

PPR BIZANOS (64DDTM20160018) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2018-10-18

Périmètre de PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune de Torxé en... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-18

Areas where the noise limit values are exceeded on the Charente-Maritime (type C zones — LD type... Open Data

These maps also known as “type c cards” represent the parts of territories likely to contain buildin

Issued on 2018-07-27

PPR ARETTE (64DDTM20010010) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de ARETTE... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2017-10-06

PPR UZOS (64DDTM20050017) - Document PPRN sur UZOS (64550), département des Pyrénées-Atlantiques. Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-11-17

Arrêté du 31/07/2019 rendant obligatoire deux délibérations relatives à la licence professionnelle... Open Data

Numérisation de la zone des pertuis charentais pour la pêche professionnelle des huîtres plates tell

Issued on 2019-08-07

Renseignements existants et complémentaires pontuels sur le PPRN inondation par débordement du... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires des plans PPRN qui ne ren

Issued on 2019-03-04

Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2015-09-11

Règlementation relative à l'exercice de la pêche maritime au filet dans le secteur du Gouf de... Open Data

Numérisation de l'arrêté n°156/99 du 23/06/1999 interdisant l'exercice de la pêche aux filets de tou

Issued on 2017-12-05

Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse Open Data

Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. S

Issued on 2017-04-07

PPRN perimeter flooding by overflow of the Charente river in the municipality of... Open Data

This dataset contains the boundaries at the different stages of the development of the PPRN. The cha

Issued on 2019-04-23

Station de mesure des eaux superficielles dans le Cantal Open Data

Station de mesures (quantité et qualité) concernant les eaux superficielles Les stations de mesure

Issued on 2016-07-28

PPR AYDIUS (64DDTM19970018) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de AYDIUS... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2017-10-06

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2020-02-11

Carte de bruit stratégique -A75 - jour – voies de l’État dans le Cantal (Type C) Open Data

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévue

Issued on 2016-09-19

Forêts relevant de la gestion de l'ONF selon régime forestier dans le Cantal (Forêts publiques) Open Data

Couche SIG décrivant les contours des forêts publiques métropolitaines relevant du régime forestier

Issued on 2017-02-26

PPR SAINT-JEAN-DE-LUZ (64DDTM19870005) - Document PPRN sur SAINT-JEAN-DE-LUZ (64483), département... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2017-10-07

PPR BOURDETTES (64DDTM20120002) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2017-11-21

Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Decize - Nièvre (58) Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2015-09-11

Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type A indice LN des voies ferrées en Charente-Maritime Open Data

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environn

Issued on 2020-01-15

Plan d’exposition au bruit de l’aéroport d’Aurilllac Open Data

PEB de l’aéroport d’Aurillac, approuvé par arrêté préfectoral n° 2006-381 du 21 mars 2006.

Issued on 2016-08-02

PPR IRDON (révision 64DDTM20160019) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2019-03-27

Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin... Open Data

Linéaire des cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux du bassin Loire-Bretagne classés en liste

Issued on 2019-08-13

PPR d'Agnos (64DDTM20130013) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation d'Agnos... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2017-10-06

PPR Hendaye (64DDTM20110003) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2018-06-27

Perimeter of the PPRN forest fires, in the commune of La Tremblade in Charente-Maritime Open Data

This dataset contains the boundaries at the different stages of the development of the PPRN. The cha

Issued on 2019-04-18

Zone réglementée du PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2018-07-25

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement... Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

Issued on 2018-02-08

CRUE - Enveloppe de crue du Gave de Pau de 1952 (février) dans les Pyrénées-Atlantiques Open Data

Zone inondée lors de la crue du Gave de Pau de février 1952 entre Montaut et Lahontan

Issued on 2019-04-15

Secteurs affectés par le bruit sur la Charente-Maritime (zones de type B) Arrêté préfectoral... Open Data

Carte de type B localisant les secteurs affectés par le bruit tels que désignés par le classement so

Issued on 2018-07-27

PPR IRDON (révision 64DDTM20160019) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de IDRON... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-03-27

Zonages réglementaires d'un PPRN, générateurs de servitudes PM1 sur le département des... Open Data

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention

Issued on 2017-11-22

PPR ANGAÏS (64DDTM20050012) - Document PPRN sur ANGAÏS (64023), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-08-18

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement de la... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN

Issued on 2018-07-23

PPR BEDOUS (64DDTM19970019) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de Prévention de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2015-11-05

Carte de bruit stratégique - nuit – voies de l’État dans le Cantal (Type C) Open Data

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévue

Issued on 2016-09-19

Carte de bruit stratégique - jour - A75 – voies de l’État dans le Cantal (Type A) Open Data

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévue

Issued on 2016-09-19

Arrete n°61/2019 Open Data

Utilisation de la senne dans la bande côtière des 12 milles nautiques de Normandie

Issued on 2019-05-17

Périmètre du PPRN de la commune de Salles sur Mer (Risque submersion marine) en Charente-Maritime Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2020-02-05

Carte de bruit stratégique - A75 - nuit – voies de l’État dans le Cantal (Type A) Open Data

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévue

Issued on 2016-09-19

Zone d'aléa du PPRI de la vallée du Thouet en Deux-Sèvres Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2017-10-04

PPR ASTE-BEON (64DDTM20060006) - Document PPRN sur ASTE-BEON (64069), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2016-04-04

Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type C) Open Data

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévue

Issued on 2016-09-19

PPR de PAU (64DDTM20050023) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de PAU (64445),... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2017-10-06

Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2018-02-21

PPR MOUMOUR (64DDTM20130014) - Zone d'informations linéaire d'un plan de prévention du risque... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2018-06-28

Carte de bruit stratégique - nuit – voies de l’État dans le Cantal (Type D) - RN122 Open Data

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévue

Issued on 2016-09-19

Cours d'eau du Jura (commission du 04/10/2018) Open Data

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la

Issued on 2019-06-07

Arrêté n°14 portant classement des gisements de coquilles Saint-Jacques du Pertuis d'Antioche Open Data

Représentation numérique du gisement de coquilles Saint-Jacques du pertuis d'Antioche.

Issued on 2017-04-12

PPR LOURDIOS-ICHERE (64DDTM19970022) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2017-10-06

Générateur linéaire lié à la servitude de passage des piétons sur le littoral (catégorie EL9) dans... Open Data

Il s'agit de la couche EL9_GENERATEUR_SUP_L.shp Les servitudes de catégorie EL9 concernent les serv

Issued on 2020-01-14