Geocatalogue France Open data in a single API request

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR de BAYONNE (64DDTM20060002 ) -... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Atlas of flooding areas outside PPRI in Maine-et-Loire(49) Open Data

Synthesis of areas exposed to flood hazards outside PPRI depending on flood intensity. These data ar

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de MALATAVERNE 26169 - Plan Local... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MALATAVERNE 2

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140241_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage du bruit des... Open Data

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environn

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_tri_nime_iso_ht_s_030 Open Data

N_tri_nime_iso_ht_s_030

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de rétention d'eau liées aux... Open Data

PM4_ASSIETTE_SUP_S Les servitudes PM4 sont relatives aux zones de rétention d'eau, aux zones de mob

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Cantons du département de la Creuse Open Data

Couche des cantons tels que définit par le décret 2014-161 du 17/02/2014.

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Urban units in 2010 according to INSEE on GeoFLA in... Open Data

N_URBAINE_UNITE_2010_ZSUP_FLA_000 Urban units in 2010 according to INSEE on GeoFLA in Corrèze Use

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Areas exposed to noise from Melle’s 24-hour municipal... Open Data

The European Directive on Strategic Noise Maps requires as a minimum the representation of the overa

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Lines and values of isocotes of the reference flood of... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100004_L_019 Lines and values of isocotes of the reference flood of PPRI 2013 Dord

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regional issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100001_S_019 Regional issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Altillac —

Issued on

Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone de présomption de l'aléa mouvements... Open Data

Cette zone est le résultat de l'étude des bassins à risques mouvements de terrain et inondation réal

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPR de NARCASTET 64DDTM20020011 -... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Anciennes limites des... Open Data

Anciennes limites des EPCI avant le 1ier janvier 2014 Les établissements publics de coopération inte

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Forgès... Open Data

N_PERIMETRE_PPRN_20100009_S_019 Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Forgès — Corrèze

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de déplacement urbain dans le... Open Data

Un PDU est un document de planification qui définit les principes généraux des transports de biens e

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit des voies... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : [TRI de SEDAN-GIVET] Table des... Open Data

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des ri

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Height of the flood zone of the Roanne (2004) in Corrèze Open Data

L_ZI_ROANNE_2004_H_S_019 Height of the flood zone of the Roanne (2004) in Corrèze Municipalities of

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140366_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Courrensan dans le départ

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: 100 m buffer around AC1 easements generators (historical... Open Data

L_TAMPON_100M_AC1_GENERATEUR_019 100 m buffers around AC1 easements generators (historical monuments

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Urban Task — Bouches-du-Rhône Department Open Data

The 2019 urban task of the Bouches-du-Rhône department was generated from the tables of the building

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140222_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRI Aubette (Zone d'aléa) Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Baseline Floodline Flood Zone (IZ) of the Tourmente en... Open Data

L_ZI_TOURMENTE_2005_LIM_L_019 Baseline Floodline Flood Zone (IZ) of the Tourmente en Corrèze Basin (

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ARTIX (64DDTM19980002) - Zone d'aléa... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de... Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140412_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones d'activité économique dans... Open Data

Cette table contient les informations et les renseignements recueillis auprès des Établissements Pub

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Public establishment of intercommunal cooperation in 2020... Open Data

Public institutions for inter-municipal cooperation (EPCI) are groupings of municipalities whose pur

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Espaces Boisés Classés dans les... Open Data

En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Arrêté portant réglementation de la... Open Data

Numérisation de l'arrêté du 25/03/09 définissant la zone autorisée pour la pêche à la lumière des cé

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on

Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Enjeu surfacique du PPRN 20170001 Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140155_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Quartier, non ZUS, repéré comme... Open Data

Les CUCS ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre du Plan de Prévention du... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the data batch: PPRN — PPR Geographic Data Set Flood — NANCY (54395) Open Data

The Risk Prevention Plans (PPR) were established by the Act of 2 February 1995 on strengthening the

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : digue_zone_impact Open Data

Couche des zones impactées par rupture de digue en meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CARTO2 -

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit des voies... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRI Presles (Zone d'aléa) Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zone bruit routier de type B... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

Issued on

Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Limite du Domaine Public Maritime dans... Open Data

On distingue le domaine public maritime (DPM) artificiel (article L.2111-6 du CGPPP) et le DPM natur

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140297_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu linéaire du PPRT DUPONT DE... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Points d'eau à proximité desquels... Open Data

Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermitten

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de protection ou de garde... Open Data

PT1_ASSIETTE_SUP_S Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centr

Issued on

Dataset Direct Download Service (WFS): Regulatory zoning of PM1 easement generators of a PPRN or... Open Data

— areas exposed to risks in which construction, works, developments and operations are prohibited or

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140455_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140419_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140476_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Masseube dans le département du Gers. Pour

Issued on

Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : SUP_PT2 - Centres de réceptions... Open Data

Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20110050_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Noilhan dans le département du Gers. Pour l

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : HAMSTER - Zones de protection... Open Data

Ce territoire, protégé par l'arrêté ministériel du 9 décembre 2016 (annexe 1), est défini à partir d

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Entité linéaire à l'origine du... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nouvelle-Aquitaine : Bordure Océan... Open Data

Ce JDD contient les bordures de l'Océan Atlantique. Il est créé à partir de la base Geofla 2015.

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Classes of water heights and flow velocities on the PPRI... Open Data

L_INFO_PPRN_20100009_S_019 Classes of water heights and flow velocities on the PPRI 2013 Dordogne an

Issued on

Map visualisation service (WMS) of the dataset: PPRT AMPERE Industries (Origin of Face Risk) Open Data

The origin of risk characterises the real-world entity which, through its presence, represents a pot

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones réglementées du plan local... Open Data

Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nat

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Sècheresse Bussy (60117) Open Data

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRT AMPERE Industries (Périmètre) Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Suivi des constructions de logements... Open Data

Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITA

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PLU Prescriptions Linéaires... Open Data

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbani

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeux linéaires pris en compte... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones du POS (doc. du 17.09.2003)... Open Data

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.

Issued on

Simple download service (Atom) of the dataset: Piezometric Stations in Provence-Alpes-Côte-d’Azur Open Data

Strictly speaking, a piezometric station or pezometer is an apparatus set up to monitor changes in t

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Observatoire des sols à l'échelle... Open Data

Le descriptif de la donnée est disponible dans la fiche de métadonnées de lot de données "Observatoi

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de SAINT LAURENT EN ROYANS 26311 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT LAURENT E

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Sècheresse de Hainvillers... Open Data

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_ZONE_ALEA_PPRN_20140289_S_032 Open Data

The mapping of the hay removal of clays in the commune of Ponsampère in the Gers department is extra

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ORTHEZ (64DDTM20000008) - Zone... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on

Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : DDT95 - SUP de Saint-Witz Open Data

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Saint-Witz - (95580)

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de Bruit des Autoroutes... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage règlementaire du Plan de... Open Data

Le Plan de Prévention Multi- Risques de la basse vallée de l’Orne est approuvé par arrêté préfectora

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : SUP_T8 - Installations de... Open Data

Les servitudes T8 sont des servitudes radioélectriques de protection des installations de navigation

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Areas exposed to the noise of the departmental road 811 in... Open Data

The European Directive on Strategic Noise Maps requires as a minimum the representation of the overa

Issued on

Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Arreté n°100/2019 Open Data

licence de pêche Moule - gisement de la Seine-Maritime

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRN — CITY-AU-MONTOIS Mine RPP Regulated Areas (54568) Open Data

For natural PPRs, the Environmental Code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN - Zone réglementée du PPR... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on

Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Voiries affectées par le bruit classement... Open Data

Les cartes de bruit stratégiques «ont pour objet d'évaluer et de prévenir les nuisances sonores résu

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Secteurs affectés par le bruit sur le... Open Data

Carte de type B localisant les secteurs affectés par le bruit tels que désignés par le classement so

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Sampling point in the surface water network for drinking... Open Data

Sampling points in the surface water system (river or water body) carried out by persons of public s

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Labels of the regulatory zoning of the Flood Risk... Open Data

L_ETIQUETTE_ISO_PPRN_20160001_S_019 Labels of isocote sectors (cracks). Non-standard COVADIS data.

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR de BAYONNE (64DDTM20060002 ) - Plan... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Traffic restrictions on departmental roads (RD) in Corrèze Open Data

L_RESTRICTION_CIRCUL_RD_019 All traffic restrictions on the departmental road network of the Corrèz

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Layer of hazards terrain movements if the mine is... Open Data

Layer of hazards in the event of water or brine in Varangéville, Varangéville (54) Data source: GEOD

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Classes of water heights and flow velocities on the PPRI... Open Data

L_INFO_PPRN_20100007_S_019 Classes of water heights and flow velocities on the PPRI 2013 Dordogne an

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Orchards identified in RPG 2016 in non-vectorised... Open Data

L_VERGER_RPG2016_in_communes_non_vectorisees_S_019 This work was carried out from the Bd Parcellair

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du PPRGA de la... Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Point d'eau à proximité desquels... Open Data

Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermitten

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Types de sol de... Open Data

La connaissance des principaux types de sol aide notamment à appréhender les contraintes agronomique

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Registre Parcellaire Graphique anonymisé... Open Data

- Saisie initiale effectuée par l'exploitant sur fonds A4 réalisés spécifiquement, à partir de la BD

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Ouvrages de retenue d'eau en... Open Data

Cette couche décrit les ouvrages de toutes importances faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'

Issued on