Geocatalogue France Open data in a single API request

Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur le PPRN inondation par débordement de la... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN

Issued on 2018-07-23

Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LN des voies ferrées en Charente-Maritime Open Data

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environn

Issued on 2020-01-15

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2018-07-24

PPR ASCAIN (64DDTM20080012) - Document PPRN sur ASCAIN (64065), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-08-19

Liste des plans de prévention des risques technologiques du département de la Vienne Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2018-02-21

PPR GAN (64DDTM20050004) - Document PPRN sur GAN (64230), département des Pyrénées-Atlantiques. Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-08-24

Inventaire 1 p (liste 1 "poissons") - Partie de cours d'eau visées au tableau intitulé "inventaire... Open Data

Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'aliment

Issued on 2014-12-10

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2020-02-11

Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Champdolent en... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-04-30

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement de la... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN

Issued on 2018-07-23

PPR BOEIL-BEZING (64DDTM20000005) - Document PPRN sur BOEIL-BEZING (64133), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2016-04-11

Arrêté du 23 mars 1965 portant interdiction de la pêche à pied à proximité des parcs à huitres sur... Open Data

Arrêté du 23 mars 1965 portant interdiction de la pêche à pied à proximité des parcs à huitres sur l

Issued on 2018-01-03

Massif au titre de la loi dite «loi montagne» Open Data

La notion de massif est à différencier de la notion de montagne.Selon les textes en vigueur, en Fran

Issued on 2016-05-08

PPR ARTIGUELOUTAN (révision 64DDTM20160017) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-03-27

PPR ETSAUT (64DDTM19970021) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de ETSAUT... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2017-10-06

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRI à l'aval de Niort en Deux-Sèvres Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

Issued on 2017-10-04

Arrete n°110/2019 Open Data

interdiction de la pêche électrique au large du département du Nord

Issued on 2019-07-30

N_PERIMETRE_PPRN_20100003_S_035 Open Data

Périmètre du PPRSM de Saint-Malo

Issued on 2019-06-25

Areas exposed to noise on the Charente-Maritime (areas of type A — index of type LD) Prefectural... Open Data

Type A noise zones — LD type index. Layer carried out by GIS workshop (April 2018) by compiling nois

Issued on 2018-07-27

PPR OSSE-EN-ASPE (64DDTM19970023) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2015-11-05

Types de risque traités dans les PPRN multirisques en Charente-Maritime. Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2019-05-07

Plans d'eau localisés à l'exutoire en Corrèze Open Data

L_PLAN_EAU_P_019 Plan d'eau douce localisé à l'exutoire. Les plans d'eau désignent une étendue d'eau

Issued on 2016-02-14

Enjeux ponctuels pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on 2019-04-12

PPR BORCE (64DDTM20120010) - Document PPRN sur BORCE (64136), département des Pyrénées-Atlantiques. Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2016-04-11

PPR PONTACQ (64DDTM20020006) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de PONTACQ... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2017-10-06

Périmètre du PPRN de la commune de Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime (Risques littoraux -... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2020-02-04

Arrêté n°071/2019 Open Data

Portant réglementation de la pêche du pétoncle blanc – vanneau-(aequipecten opercularis) en Manche-E

Issued on 2019-06-03

PPR AYDIUS (64DDTM19970018) - Document PPRN sur AYDIUS (64085), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2017-10-07

BD Topo® 2017 - département de la Gironde Open Data

Accès et nommage réseau - GEOBASE\REF_EXT\BDTOPO La BD TOPO® version 2.2 - Traitement du 2017-04-12

Issued on 2018-03-14

PPR VILLEFRANQUE (64DDTM20080017) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2017-10-06

PPRN perimeter flooding by overflow of the Charente river on the town of Gonds in Charente-Maritime Open Data

This dataset contains the boundaries at the different stages of the development of the PPRN. The cha

Issued on 2019-04-16

PPR ETSAUT (64DDTM19970021) - Document PPRN sur ETSAUT (64223), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-11-05

PPR SAINTE-ENGRACE (64DDTM20000017) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2017-02-01

Périmètre du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Crazannes en... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-19

Cours d'eau du département de la Côte-d'Or classé en 1ère catégorie piscicole. Open Data

Les cours d'eau du département de la Côte-d'Or ont été classé en 1ère catégorie piscicole par l'arrê

Issued on 2018-09-20

Renseignements existants et complémentaires des plans PPRN inondation par débordement du secteur... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires des plans PPRN qui ne ren

Issued on 2018-07-23

Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier... Open Data

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes a

Issued on 2017-10-06

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement de la... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN

Issued on 2018-07-24

Zones agricoles défavorisées dans la Vienne Open Data

Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiq

Issued on 2016-03-01

Gestionnaire des servitudes A4 pour le département de la Côte-d'Or Open Data

Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut égaleme

Issued on 2017-10-07

PPR PAU (64DDTM20050023) - Document PPRN sur PAU (64445), département des Pyrénées-Atlantiques. Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2017-10-07

PPR LOURDIOS-ICHERE (64DDTM19970022) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2017-10-06

PPR HENDAYE (64DDTM20110003) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2018-06-27

PPR LICQ-ATHEREY (64DDTM20000016) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2015-11-04

A_171003_classement_CSJ Open Data

Représentation numérique du gisement naturel coquillier de coquilles Saint-Jacques du Pertuis Breton

Issued on 2017-08-18

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN

Issued on 2018-07-23

Enjeu surfacique du PPRN mouvements de terrain de la vallée du Clain département de la Vienne Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on 2018-01-23

Zone réglementée du PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2018-07-25

Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de ... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-04-17

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA... Open Data

N_PERIMETRE_PPRT_20140002_S_058

Issued on 2018-02-12

CRUE - Enveloppe de crue de LA NIVELLE de 2007 (mai) dans les Pyrénées-Atlantiques Open Data

Zone inondée par la crue du 4 mai 2007, sur les communes de Sare, Aïnhoa, Saint Pée sur Nivelle, Asc

Issued on 2019-06-11

Pays de chasse dans le Cantal Open Data

Organisation de fonctionnement selon la fédération des chasseurs

Issued on 2015-09-27

ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la... Open Data

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (P

Issued on 2017-12-29

BD ROUTE 120® 2016 - Département de la Gironde Open Data

Accès geobase\REF_EXT\BDROUTE120 ROUTE 120® est la base de données routières décrivant 120 000 km d

Issued on 2018-10-24

Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de St-Vaize en... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-04-30

Hazard zone of the PPRN flooding by overflow of the Seugne and movement of terrain of the... Open Data

Area exposed to one or more hazards represented on the hazard maps used for the risk analysis of the

Issued on 2018-07-25

PPR BIELLE (64DDTM20050027) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de BIELLE (64127),... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2016-04-07

Cartes de bruit stratégiques type A sur 24H de Charente Open Data

Polygones des zones graduelles d'exposition au bruit moyen pondéré sur 24 heures des infrastructures

Issued on 2018-06-25

CRUE - Enveloppe de crue du SALEYS de 2018 (juin) dans les Pyrénées-Atlantiques Open Data

Zone inondée lors de la crue de juin 2018, secteur du Saleys. Crue localisée bassin. Cartographie d

Issued on 2020-01-20

Restricted zone of the PPRN of the municipality of Saint Vivien in Charente-Maritime subject to... Open Data

For natural PPRs, the environmental code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

Issued on 2020-02-05

PPR AINHOA (64DDTM20080011) - Document PPRN sur AINHOA (64014), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-08-06

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Zone d'informations surfaciques d'un plan de prévention... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2020-02-11

PPR ASCARAT (64DDTM20160003) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de ASCARAT... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-11-19

PPR BILLERE (64DDTM20050020) - Document PPRN sur BILLERE (64129), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2016-04-08

PPR ARETTE (64DDTM20010010) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de ARETTE (64040),... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2017-10-07

Les Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département de la Nièvre... Open Data

Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de ma

Issued on 2019-08-08

CRUE - Enveloppe de crue de LA NIVELLE de 2009 (février) dans les Pyrénées-Atlantiques Open Data

Zone inondée par la crue de février 2009 sur la Nivelle H St Pée sur Nivelle = 3,60m, écrètement Lur

Issued on 2019-06-11

PPRN perimeter flooding by overflow of the Seugne and terrain movements of the commune of Pons in... Open Data

This dataset contains the boundaries at the different stages of the development of the PPRN. The cha

Issued on 2018-07-18

Arrêté réglementant la pêche au chalut dans la bande littorale des 3 milles de l'Aquitaine pour les... Open Data

Numérisation des zones autorisant pour certains navires la pêche au chalut dans la bande littorale d

Issued on 2018-01-19

PPR LARUNS (64DDTM20120015) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de LARUNS... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2017-11-21

Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on 2019-04-09

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Rhodia en Deux-Sèvres Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

Issued on 2017-10-04

PPR d'Agnos (64DDTM20130013) - Zone d'informations (linéaires) d'un plan de prévention du risque... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2017-10-06

PPR GUICHE (64DDTM19970006) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de la... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2017-10-06

Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type B des voies ferrées en Charente-Maritime Open Data

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environn

Issued on 2020-01-15

Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58) Open Data

La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la reconqu

Issued on 2019-08-22

PPR VILLEFRANQUE (64DDTM20080017) - Document PPRN sur VILLEFRANQUE (64558), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2017-10-07

Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source routière, de type A d'indice associé LDEN... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

Issued on 2019-01-31

Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation du secteur compris entre Decize et... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2015-09-11

Périmètre du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Romegoux en... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-04-29

Cotes des lignes d'eau des Plans de Prévention des Risques d'Inondation - Ille-et-Vilaine (35) Open Data

Les PPRI ont été approuvés par arrêté préfectoral. Le PPRI est un document réglementaire destiné à

Issued on 2019-02-01

PPR MOURENX (64DDTM20080008) - Document PPRN sur MOURENX (64410), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-12-16

Périmètre total du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

Issued on 2017-10-31

PPR LABASTIDE-CEZERACQ (64DDTM19970009) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2014-10-19

Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Open Data

Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.

Issued on 2016-06-29

PPR de PAU (64DDTM20050023) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de PAU (64445),... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2017-10-06

PPR ACCOUS (révision) (64DDTM20060008) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de ACCOUS... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2016-03-25

Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du Cantal Open Data

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en f

Issued on 2016-07-26

Barrages Classés formant une retenue d'eau dans la Nièvre (58) Open Data

Fichiers des barrages au sens de SIOUH (Système d'Information sur les ouvrages hydrauliques) créé en

Issued on 2019-08-21

Réglementation de la pêche au chalut dans la bande côtière de la baie de Saint-Brieuc Open Data

Cette base de données représente les périmètres des zones de pêche au chalut à l'aide de filets remo

Issued on 2019-11-21

PPR SARE (64DDTM20160002) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation de SARE... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2018-06-28

Historique des zones vulnérables. Open Data

Historique des zones vulnérables. Découpage au limite communale ou de section cadastrale. Cette tabl

Issued on 2018-09-18

Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) du Cantal Open Data

Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifi

Issued on 2016-07-26

Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Creuse Open Data

Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Creuse

Issued on 2015-11-20

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-02-12

PPR ARTIGUELOUTAN (révision 64DDTM20160017) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2019-03-27

Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2015-09-11

PPR BEOST (64DDTM20010007) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de BEOST (64110),... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2015-11-05

N_EPCI_ZSUP_087_2017 Open Data

N_EPCI_ZSUP_087_2017

Issued on 2017-02-21

PPR IRDON (révision 64DDTM20160019) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2019-03-27