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Réglementation : pêche de loisir autour de l'île de Port-Cros Open Data

Cette couche reprend l'arrêté préfectoral N° 2004-731 du 30 juin 2004 portant la réglementation de l

Issued on 2004-06-30

Périmètre du Sanctuaire Pelagos Open Data

Le Sanctuaire Pelagos, créé en 1999, est un espace maritime faisant l’objet d’un Accord entre l’Ita

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Points GPS délimitant l'aire maritime adjacente Open Data

Points GPS de délimitation de l'Aire Maritime Adjacente (AMA), conformément au Décret N° 2012649 du

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Communes riveraines du Sanctuaire Pelagos Open Data

L'ensemble des communes riveraines du Sanctuaire Pelagos qu'elles soient signataires ou pas de la ch

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Occupation du sol – Provence-Alpes-Côte-d'Azur-2012 Open Data

Représentation et classification de l'occupation du sol de la région de Provence-Alpes-Côte-d'Azur i

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Réglementation sur la pêche de loisir autour de l'île de Porquerolles Open Data

Cette couche reprend l'arrêté N°633 du 17 juillet 2015 portant réglementation particulière de la pêc

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Grille de mailles de 200m x 200m - Parc national de Port-Cros Open Data

Grille de mailles de 200 m x 200 m, calée sur le référentiel 1 km X 1 km de l'Inventaire National du

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Réglementation : activités nautiques autour de l'île de Porquerolles Open Data

Cette couche reprend l'arrêté préfectoral N° 206/2015 du 29/07/2015 et communal du 5/07/2012 régleme

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Prud'homies de pêcheurs - Site Natura 2000 « Île d'Hyères - FR9310020 » Open Data

Les prud’homies de pêche sont des communautés de patrons pêcheurs qui sont nées en France au Moyen Â

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Sentiers sous-marins sur le territoire du Parc national de Port-Cros Open Data

Localisation des sentiers sous-marins au sein du Parc national de Port-Cros. Ces sentiers permette

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Sites inscrits en Provence-Alpes-Côte-d'Azur Open Data

Inventaire des sites inscrits en Provence-Alpes-Côte-d'Azur. Cette législation a pour but d’assurer

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Parcelles agricoles sur l'île de Porquerolles Open Data

Nature des cultures par parcelle (Jachère, maraîchage, oliveraie, vignoble...) sur l'île de Porquero

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Réglementation : localisation du poste à battude de l'île de Porquerolles Open Data

Il s'agit d'un poste de pêche situé à pointe des Gabians, à l'intérieur de la zone R de l'arrêté pré

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Sites de chasses sous-marines - Parc national de Port-Cros Open Data

Représentation surfacique des sites où peuvent s'effectuer les chasses sous-marines dans les eaux du

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Espaces boisés classés – Hyères Open Data

Inventaire des espaces boisés classés issus des documents d'urbanisme (PLU) de la commune d'Hyères.

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Chemins dans le département du Var - BD TOPO de 2012 Open Data

Les chemins et sentiers issus de la base de donnée de l'IGN BD TOPO de 2012 au niveau du département

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Zones de mouillage forain - Site Natura 2000 "Rade d'Hyères - FR 9301613" Open Data

Polygones localisant les zones de mouillage forain sous forme surfacique dans le site Natura 2000 "R

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Bassins versants des trois îles du Parc national de Port-Cros Open Data

Bassins versants des trois îles du Parc national de Port-Cros (Levant, Port-Cros, Porquerolles). Le

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Partènements dans les Salins - Parc national de Port-Cros Open Data

Inventaire des partènements au niveau des Vieux Salins et du Salin des Pesquiers et la description d

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Réseau hydrographique des sites de Natura 2000 - Parc national de Port-Cros Open Data

Cette couche SIG recense les réseaux hydrologiques (ruisseaux temporaires, canal d'alimentation, réc

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Zones de mouillage individuel - Site de Natura 2000 "Rade d'Hyères - FR9301613" Open Data

Représentation des mouillages individuels sous forme surfacique pour le site de Natura 2000 "Rade d'

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Localisation des ZNIEFF Mer de type II dans le Var Open Data

Inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique Floristique et Faunistique (ZNIEFF) en milieu m

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Bathymétrie du Parc national de Port-Cros Open Data

Relevé des profondeurs du fond marin de l'Aire Maritime Adjacente du Parc national de Port-Cros. La

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Les citernes de lutte contre les incendies sur l'île de Port-Cros Open Data

Localisation des citernes d'incendie concourant à la défense incendie sur l'île de Port-Cros. L’eau

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Points GPS délimitant les zones réglementées autour de l'île du Levant Open Data

Points GPS de délimitation des zones où sont réglementées la pêche et les activités nautiques, confo

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Mares temporaires et plans d'eau - Site Natura 2000 "Rade d'Hyères- FR9301623" Open Data

Inventaire des mares temporaires méditerranéennes et des eaux douces stagnantes dans le site Natura

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Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) du Var Open Data

Contour des Établissements Publics de Coopération Intercommunale dans le Var. Les établissements pu

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Evolution de la zone ressource (R) autour de l'île de Porquerolles Open Data

La zone ressource (R) vise principalement à préserver la qualité des milieux marins. Dès 2008, sur

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Situation géographique des trois sites Natura 2000 sur l'aire du Parc national de Port-Cros Open Data

Cette couche reprend la délimitation des trois sites Natura 2000 du Parc national de Port-Cros. "Na

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Équipements hydrauliques des Salins Open Data

Recensement des équipements hydrauliques (pompe et martelière) présents dans les Vieux Salins et le

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Ports de plaisance présents dans les eaux du Parc national de Port-Cros Open Data

La couche recense les ports de plaisance dans le Parc national de Port-Cros. Les ports de plaisance

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Réglementation : accostage, amarrage et débarquement autour de l'île de Porquerolles Open Data

Cette donnée constitue les règles de l'accostage dans la bande littorale des 600 mètres autour de l'

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Grille Lambert 93 - maille de 1 km x 1 km sur l'aire du Parc national de Port-Cros Open Data

Maille de 1 km x 1 km, référentiel de l'Inventaire National du Patrimoine Naturel (INPN) sur l'aire

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Sites classés en Provence-Alpes-Côte-d'Azur Open Data

Cette législation a pour but d’assurer la préservation des monuments naturels et des sites dont le c

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Principaux Itinéraires de randonnée du Cap Lardier Open Data

Couche des circuits de randonnée sur le territoire de Cap Lardier. Elle intégre la durée des itiné

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Courbes hypsométriques des îles du Parc national de Port-Cros Open Data

Courbes de niveau réunissant tous les points de même altitude dans les îles du Parc national de Port

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Nombre de place dans les ports de plaisance – Parc national de Port-Cros Open Data

Description de la capacité d'accueil des ports de plaisance pour les bateaux souhaitant se mettre à

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Structures de plongée présentes sur le territoire du Parc national de Port-Cros Open Data

Points localisant les centres de plongée se trouvant dans les communes de l'Aire Optimale d'Adhésion

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Localisation des plages - Parc national de Port-Cros Open Data

Localisation des plages se trouvant dans le Parc national de Port-Cros avec leur nom et la qualité d

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Localisation des ZNIEFF Terre de type II dans le Var Open Data

Inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique Floristique et Faunistique (ZNIEFF) en milieu t

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Réglementation : activités nautiques autour de l'île de Port-Cros Open Data

Cette couche reprend l'arrêté préfectoral N°189/2017 réglementant la navigation, le mouillage des na

Issued on

Liaisons maritimes - Parc national de Port-Cros Open Data

Trajet schématique des liaisons maritimes permanentes (toute l'année) ou saisonnières sur le périmèt

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Thalwegs présents sur l'île de Port-Cros Open Data

Les différents thalwegs présents sur l'île de Port-Cros. Le thalweg est une ligne de plus grande pe

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Cartographie des habitats terrestres de la Rade d'Hyères - Site Natura 2000 Open Data

Cette couche SIG recense l'ensemble des habitats terrestres observés dans le site Natura 2000 "Rade

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Les principaux ports militaires - Site Natura 2000 "Rade d'Hyères - FR9301613" Open Data

Il s'agit des deux ports militaires : Port Avis et Port Pothuau se situant le site de Natura 2000 "R

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Points GPS délimitant les zones réglementées autour de Port-Cros Open Data

Cette couche reprend l'ensemble des coordonnées géographiques qui ont permis la délimitation des zon

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Points GPS délimitant les zones faisant objet de protection - Île de Porquerolles Open Data

Il s'agit des coordonnées géographiques issues de l'arrêté préfectoral N°206/2015 - 29 juillet 2015

Issued on 2015-07-29

Principaux itinéraires de randonnée sur la Presqu'île de Giens Open Data

Couche des circuits de randonnées existants dans le territoire du Presqu'île de Giens. Elle intègre

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Sentiers-Pistes-Routes sur la Presqu'île de Giens Open Data

Cette couche recense les principaux sentiers, pistes et routes existants sur le territoire de la Pre

Issued on

Accès réglementés des VNM (véhicules nautiques à moteur) autour de l'île de Porquerolles Open Data

Accès réglementés des VNM (véhicules nautiques à moteur) autour de l'île de Porquerolles, conforméme

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Grille - 200m x 200m support des résultats de recensement des grandes nacres - Parc national de... Open Data

Découpage de l'espace géographique de l'Aire Maritime Adjacente du Parc national de Port-Cros en mai

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Réglementation des activités nautiques et pêche professionnelle autour de l'île du Levant Open Data

Cette couche reprend l'arrêté préfectoral N°185/2015 du 15 juillet 2015 portant réglementation part

Issued on 2015-07-15

Localisation des ZNIEFF Mer de type I dans le Var Open Data

Inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique Floristique et Faunistique (ZNIEFF)en milieu ma

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Toponymes du territoire du Parc national de Port-Cros Open Data

Noms des prinicipaux lieux du Parc national de Port-Cros.

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Communes de l'Aire Optimale d'Adhésion (AOA) du Parc national de Port-Cros Open Data

Cette couche définit les communes situées à l’intérieur du périmètre optimal fixé par le décret de c

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Citernes d'incendie sur l'île de Porquerolles Open Data

Localisation des citernes d'incendie concourant à la défense incendie sur l'île de Porquerolles. L’

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Plan d'Occupation des Sols de Bizonnes Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bizonne

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Plan d'Occupation des Sols de Burcin Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Burcin.

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Plan Local d'Urbanisme de Colombe Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Colombe. Ce

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Plan d'Occupation des Sols de Flacères Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Flacère

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Plan Local d'Urbanisme de Renage Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Renage. Ce

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Plan d'Occupation des Sols de Châbons Open Data

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Châbons

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Carte Communale de Combre Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Combre. Cette Cart

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Plan Local d'Urbanisme de Ouches Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ouches. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de Pouilly les Nonains Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pouilly les

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Plan Local d'Urbanisme de Riorges Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Riorges. Ce

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Carte Communale de Sail les Bains Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sail les Bains. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de Saint André d'Apchon Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint André

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Plan Local d'Urbanisme de Saint Germain Lespinasse Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Germa

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ROUTES : Viabilité Hivernale - hiver 2018/2019 - Niveaux d'intervention sur le réseau routier... Open Data

Niveaux de service et d'intervention sur le réseau routier départemental de la Haute-Marne pour la s

Issued on 2019-02-15

RIVIERES : Zones inondables et inondées non règlementaires - 01/07/2008 - département du Bas-Rhin... Open Data

Les zones inondables et inondées non réglementaires regroupent l’ensemble des zones inondées issues

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CSW - Service de découverte/catalogage CIGAL Open Data

Ce service CSW permet la découverte des données géographiques et services web référencés sur le cata

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Plan Local d'Urbanisme de la Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie - Zonage réglementaire Open Data

Zonage réglementaire du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, appro

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Plan local d'urbanisme de Bretenière Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bretenière.

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Plan local d'urbanisme de Crimolois Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Crimolois.

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Plan local d'urbanisme de DAIX Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Daix. Ce PL

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Plan local d'urbanisme de Fenay Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fenay. Ce P

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Plan local d'urbanisme de Hauteville-Lès-Dijon Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Hauteville-

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Plan local d'urbanisme de Quetigny Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Quetigny. C

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Plan local d'urbanisme de Saint-Apollinaire Open Data

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Apoll

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Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Val d'Ille-Aubigné Open Data

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communa

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Plan Local d'Urbanisme de Communauté de communes de Pouancé-Combrée Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la Communauté de commune

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Plan Local d'Urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes de Verdun Open Data

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes de Verdun numérisé. Ce lot informe

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Plan Local d'Urbanisme de Boissy-le-Bois Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Boissy-le-B

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Plan Local d'Urbanisme de l'Eurométropole de Strasbourg Open Data

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescript

Issued on

Status of activation conditions of Prefectural devices for the history of last year until the... Open Data

Level of alert air pollution observed for the air basins of the Brittany region for last year and up

Issued on

Status of activation conditions of Prefectural devices for the day before, day D and next day Open Data

Level of alert air pollution observed for the air basins of the Brittany region for last year and up

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Service de téléchargement (WFS) d'Air Breizh pour les épisodes de pollution pour la région Bretagne... Open Data

Service de mise à disposition du niveau de vigilance pollution atmosphérique pour les bassins d'air

Issued on

Service de téléchargement (WFS) d'Air Breizh pour les épisodes de pollution pour la région Bretagne... Open Data

Service de mise à disposition du niveau de vigilance pollution atmosphérique constatés pour les bass

Issued on

Inventory of air pollutant emissions across all sectors of activity in Brittany in 2012 Open Data

Estimate of total annual emissions of major air pollutants (Sulphur Dioxide SO2 — Nitrogen Oxides NO

Issued on 2019-09-02

Inventory of air pollutant emissions across all sectors of activity in Brittany in 2014 Open Data

Estimate of total annual emissions of major air pollutants (Sulphur Dioxide SO2 — Nitrogen Oxides NO

Issued on 2019-07-17

Inventory of air pollutant emissions across all sectors of activity in Brittany in 2016 Open Data

Estimate of total annual emissions of major air pollutants (Sulphur Dioxide SO2 — Nitrogen Oxides NO

Issued on 2021-08-02

Service de téléchargement (WFS) d'Air Breizh pour les données d'émissions des départements de la... Open Data

Service de mise à disposition des données d'émissions d'Air Breizh. Le flux regroupe les polluants a

Issued on 2021-08-02

Service de téléchargement (WFS) d'Air Breizh pour les données d'émissions des EPCIs de la région... Open Data

Service de mise à disposition des données d'émissions d'Air Breizh. Le flux regroupe les polluants a

Issued on 2021-08-02

Service de téléchargement (WFS) d'Air Breizh pour les données d'émissions de la région Bretagne Open Data

Service de mise à disposition des données d'émissions d'Air Breizh. Le flux regroupe les polluants a

Issued on 2021-08-02

Indice quotidien de qualité de l’air pour les collectivités territoriales pour l’année civile en... Open Data

Indice quotidien de qualité de l’air pour les collectivités territoriales de la région Bretagne pour

Issued on 2021-01-19

Air Breizh download service (WFS) for air quality indices in Brittany Open Data

Service for the provision of Air Breizh air quality index values. The flow includes all indices per

Issued on

Service de téléchargement (WFS) d'Air Breizh pour les données de mesures mensuelles sur un an... Open Data

Concentrations moyennes mensuelles issues du réseau fixe des principaux polluants réglementés dans l

Issued on

Carbon monoxide concentrations in ambient air in Brittany Open Data

Hourly, daily, monthly and annual averages of carbon monoxide (CO) concentrations in ambient air fro

Issued on

Concentrations of nitrogen dioxide in ambient air in Brittany Open Data

Hourly, daily, monthly and annual averages of concentrations of nitrogen dioxide (NO2) in ambient ai

Issued on