Geocatalogue France Open data in a single API request

Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique du département de la Nièvre (58) Open Data

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.

Issued on 2017-10-06

Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Charente-Maritime... Open Data

Jeu de données donnant la délimitation des périmètres des établissements publics de coopération inte

Issued on 2017-10-05

Carte de bruit stratégique –A75 - Nuit- voies de l’État dans le Cantal (Type C) Open Data

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévue

Issued on 2016-09-19

Chefs lieux de cantons du département de la Creuse 2 Open Data

Couche ponctuelle des chefs lieux de cantons définit par le décret n 2014-161 du 17/02/2014. RQ : La

Issued on 2017-10-05

Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans le Jura Open Data

Générateurs de servitudes PM1 dans le Jura - Date des données : 03/10/2019 En application des arti

Issued on 2019-10-29

Cours d'eau classés en liste 1 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin... Open Data

Linéaire des cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux du bassin Seine-Normandie classés en list

Issued on 2019-08-13

Assiettes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques Open Data

Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricole

Issued on 2018-08-01

Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Open Data

Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.

Issued on 2017-09-21

PPR SERRES-CASTET (64DDTM20050013) - Document PPRN sur SERRES-CASTET (64519), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-12-18

Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin... Open Data

Linéaire des cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux du bassin Seine-Normandie classés en list

Issued on 2019-08-13

PPR IRDON (révision 64DDTM20160019) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2019-03-27

Zone réglementée du PPRT de De Sangosse en Deux-Sèvres Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

Issued on 2017-10-04

PPR ASASP-ARROS (64DDTM20070084) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2018-06-28

Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Port-d'Envaux en... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-04-26

PPR ASTE-BEON (64DDTM20060006) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de ASTE-BEON... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2016-04-04

PPR LONS (64DDTM20050022) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de LONS (64348),... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2017-10-06

PPR NOUSTY (64DDTM19970011)- Document PPRN sur Nousty (64419), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2014-10-20

Arrêté du 23/11/2016 relatif à la création et fixant les conditions d'attribution de la licence de... Open Data

Représentation numérique de la zone du Bassin d'Arcachon dans laquelle seuls les pêcheurs titulaires

Issued on 2016-11-25

Zone réglementée du PPRT de Rhodia en Deux-Sèvres Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

Issued on 2017-10-04

Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-18

Actes instituant une servitude d'utilité publique de la Nièvre (58) Open Data

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles

Issued on 2017-10-06

PPR URCUIT (64DDTM20050019) - Document PPRN sur URCUIT (64540), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-08-28

PPR LEES-ATHAS (64DDTM19950002) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de LEES-ATHAS... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2015-11-05

PPR MOUGUERRE (64DDTM20050018) - Document PPRN sur MOUGUERRE (64407), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-08-25

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2018-07-24

Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique PM1 de la Nièvre (58) Open Data

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.

Issued on 2018-04-04

Liste des plans de prévention des risques naturels - PPRN - dans le département de la Nièvre (58) Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-09-23

Classement sonore des voies bruyantes du Cantal Open Data

Classement établi en application de l’article L.571-10 et R.571-32 et 5 du code de l’environnement p

Issued on 2016-08-02

Arrêté n° 95-2019 Open Data

Rendant obligatoire la délibération n°2019/C-CSJ-NC-17 du Comité régional des pêches maritimes et de

Issued on 2019-07-01

Table contenant la liste de gestionnaires de servitude d'utilité publique PM3 en Deux-Sèvres Open Data

Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut égalemen

Issued on 2017-01-17

Enveloppe urbaine des infrastructures en 2016 (à partir de la BD Topo) sur les Deux-Sèvres Open Data

Enveloppe urbaine des infrastructures réalisée à partir de la BD Topo de l'IGN en 2016 L'enveloppe

Issued on 2017-05-23

Restricted area of the PPRN of the commune of Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime(Litoral risks... Open Data

For natural PPRs, the environmental code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

Issued on 2020-02-04

Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2015-09-23

Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type D) Open Data

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévue

Issued on 2016-09-19

PPR MOUMOUR (64DDTM20130014) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de MOUMOUR... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2018-06-28

PPR BEOST (64DDTM20010007) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de Prévention de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2015-11-05

Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation sur l'ensemble du département -... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2016-02-12

Règlementation des engins de pêche maritime professionnelle dans l'estuaire de la Gironde et à son... Open Data

numérisation de l'arrêté du 07/10/2014 portant Règlementation des engins de pêche maritime professio

Issued on 2017-11-27

Police-Gendarmerie sectors in Ille-et-Vilaine Open Data

Graphic layer of Police-Gendarmerie sectors in Ille-et-Vilaine.

Issued on 2019-12-13

PPR ABIDOS (64DDTM20080003) - Document PPRN sur ABIDOS (64003), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2016-03-23

PPR SIROS (64DDTM19970013) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de la... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2014-11-03

PPR PARDIES (64DDTM20080002) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de PARDIES... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2017-10-06

Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI dans le département de la Vienne Open Data

L'atlas des zones inondables (AZI) du département de la Vienne représente les zones enveloppes de to

Issued on 2017-03-17

Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours... Open Data

Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (d

Issued on 2019-08-20

Couloirs d’avalanches du département du Cantal Open Data

Des couloirs d’avalanches ont été recensés autour de la station du Lioran. Ces informations ont été

Issued on 2018-09-07

PPR MONT (64DDTM20080007) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de MONT (64396),... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2017-10-06

Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune de Torxé en... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du

Issued on 2018-07-25

N_PERIMETRE_PPRN_20100004_S_035 Open Data

Périmètre PPRN des Marais de Dol de Bretagne

Issued on 2019-06-25

Zone d'aléas littoraux du PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2018-07-25

Logements sociaux par quartiers pour le Grand-Dijon en Côte-d’Or Open Data

Nombre de logements sociaux actifs par quartier PLH (Programme local de l'habitat) et par type de lo

Issued on 2016-12-06

Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2015-09-11

Arreté n°100/2019 Open Data

licence de pêche Moule - gisement de la Seine-Maritime

Issued on 2019-07-09

PPR BIELLE (64DDTM20050027) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de Prévention de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2016-04-07

BD Alti® 2015 - département de la Gironde Open Data

Accès et nommage - GEOBASE\REF_EXT\BDALTI Le produit BD Alti® version 2 est un modèle numérique de t

Issued on 2018-03-14

PPR CASTET (64DDTM20070002) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de Prévention de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2016-04-11

PPR MONTARDON (64DDTM20050014) - Document PPRN sur MONTARDON (64399), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-12-16

Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre dans le département de la... Open Data

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes a

Issued on 2017-08-07

Arrêté portant réglementation de la pêche aux céphalopodes Open Data

Numérisation de l'arrêté du 25/03/09 définissant la zone autorisée pour la pêche à la lumière des cé

Issued on 2018-05-24

PPR ACCOUS (révision) (64DDTM20060008) - Document PPRN sur ACCOUS (64006), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2016-03-31

Liste des Plans de Prévention des Risques "Inondation" (PPRI) dans le département de la Gironde Open Data

Accès geobase\CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL\L_PPRI Tables contenant la liste des pla

Issued on 2018-10-22

ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la... Open Data

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (P

Issued on 2016-09-27

Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-18

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN

Issued on 2019-04-12

PPR ACCOUS (64DDTM19970017) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de ACCOUS (64006),... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2015-11-05

Arrete n°74/2016 Open Data

Exploitation du Gisement de coquillages fouisseurs sur une partie de la zone de production 14-031 cl

Issued on 2016-12-07

Secteurs affectés par le bruit des voies classées Open Data

Classement établi en application de l’article L.571-10 et R.571-32 et 5 du code de l’environnement p

Issued on 2016-08-02

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune de Torxé en... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2018-07-25

Arrete n°033/2017 Open Data

Portant sur la cohabitation et la compatibilite des métiers a l'interieur de la bande cotiere des tr

Issued on 2017-04-14

PPR OSSE-EN-ASPE (64DDTM19970023) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2015-11-05

Etat d'avancement de la cartographie des cours d'eau. Open Data

Zone permettant de visualiser l'état d'avancement de la cartographie et l'identification des cours-d

Issued on 2017-01-06

Zone d'aléa feux de forêt du PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2018-07-25

Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type A indice LD des voies ferrées en Charente-Maritime Open Data

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environn

Issued on 2020-01-16

Indications Géographiques protégées en Haute-Vienne Open Data

L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'es

Issued on 2015-12-01

PPR OUSSE (révision 64DDTM20170004) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de OUSSE... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-03-27

PPR ACCOUS (64DDTM19970017) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de Prévention de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2015-11-05

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune des... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2019-04-16

PPR ARETTE (64DDTM20010010) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de ARETTE... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2017-10-06

PPR HENDAYE (64DDTM20110003) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de HENDAYE... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2018-06-27

Périmètre du PPRN de la commune de Saint Vivien en Charente-Maritime soumis à l'aléa submersible Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2020-02-05

Cartes de bruit stratégiques type B (classement sonore) de Charente Open Data

Polygones des secteurs affectés par le bruit des voies routières ou ferrées en lien avec les arrêtés

Issued on 2018-06-25

PPR SARE (64DDTM20160002) - Document PPRN sur SARE (64504), département des Pyrénées-Atlantiques. Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2018-06-28

Table contenant la liste des actes instituant une servitude d'utilité publique PM3 en Deux-Sèvres Open Data

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles

Issued on 2017-01-17

PPR OSSE-EN-ASPE (64DDTM19970023) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2017-10-06

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune des... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2018-07-24

PPR de PAU (64DDTM20050023) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de PAU... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2017-10-06

Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-18

Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Chaniers... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du

Issued on 2019-04-12

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2019-04-12

Zones inondables des crues de la Vouge, crue historique de 2014, pour la Côte-d'Or Open Data

Cette couche correspond à la zone inondable lors de la crue de novembre 2014 reconstitué par modélis

Issued on 2018-04-25

PPR LAGOS (64DDTM20050007) - Document PPRN sur LAGOS (64302), département des Pyrénées-Atlantiques. Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-08-25

PPR BORDES (64DDTM20050008) - Document PPRN sur BORDES (64138), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-08-24

Liste des gestionnaires de la servitude d'utilité publique PM1 du département de la Nièvre (58). Open Data

Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut égalemen

Issued on 2018-04-04

Capacité des ports de plaisance sur le littoral de la région Nouvelle Aquitaine. Open Data

Ce jeu de données contient la liste des ports qui ont une activité de plaisance (objets ponctuels) d

Issued on 2017-01-24

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère en... Open Data

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Ce zon

Issued on 2016-07-11

Périmètre du PPRN de la commune d'Ars-en-Ré en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-07-18

Assiette relative aux servitudes de forêt de protection, (catégorie A7) sur le département des... Open Data

A7_ASSIETTE_SUP_S.shp : table contenant les assiettes surfaciques liés aux servitudes de la catégori

Issued on 2018-08-13

Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Montils en... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-04-17

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°2018-B28 du 29/06/2018 du CRPMEM relative à la fixation... Open Data

Numérisation du périmètre d'application de la licence dite "25 m hors tout et 400 kW"

Issued on 2018-09-19

Limite du DPM (Domaine public maritime) sur les Pyrénées Atlantiques Open Data

Délimitation du Domaine public maritime naturel (Domaine public naturel au sens de l'article L 2111-

Issued on 2018-10-11

PPR BEDOUS (64DDTM19970019) - Document PPRN sur BEDOUS (64104), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-11-05