Geocatalogue France Open data in a single API request

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Carte de bruit stratégiques de type C -... Open Data

Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Urban units 2010 in Limousin Open Data

N_URBAINE_UNITE_2010_ZSUP_R74 Urban units 2010 in Limousin

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Enjeu Ponctuel du Plan de Prévention des... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on

Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Collectivités du Pas-de-Calais ayant un... Open Data

La démarche ÉcoQuartier, portée par le Ministère de la Cohésion des Territoires, vise à favoriser l'

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de MARSAZ 26177 Mises à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSAZ 26177

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone urbaine sensible (dont zone... Open Data

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage du POS de Betignicourt Open Data

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre d'un PPRN inondation (la Tude,... Open Data

Objets surfaciques des périmètres de délimitation d'un plan de prévision des risques naturels inonda

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du PPRT SOBEGAL... Open Data

Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron. Pour les PPRT, le code de l'environnement défini

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Urban Contracts for Social Cohesion (CUCS) in Essonne Open Data

Zoning composed of all urban social cohesion contract (CUCS) perimeters that have been signed

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Noise exposure zones where the Lden indicator (day,... Open Data

Noise exposure areas where the Lden indicator (day, evening, night) is between 55 dB(A) and 60 dB(A)

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Intercommunalité - Zones de compétence... Open Data

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statut

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones multi-aléas dans les cas du... Open Data

Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisque

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Delimitation of the territories according to the method of... Open Data

The right to hunt belongs to the owner of the land. Depending on the case, this right may be exerci

Issued on

Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : DDT 48 - PLU DE VIALAS Open Data

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Route : Carte des zones où les... Open Data

Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement s

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Quartiers prioritaires de la politique... Open Data

Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Creuse

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Planning documents under preparation in Calvados on... Open Data

Planning documents under preparation, therefore prescribed, in Calvados on 03/12/2021

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN - Lot de données comprenant... Open Data

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des ri

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Porter à connaissance submersion marine... Open Data

Amélioration de la connaissance de l’aléa submersion marine avec intégration du changement climatiqu

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ARESSY (64DDTM20120001) - Document... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone humide surfacique du SAGE de... Open Data

Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, e

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Works_SNS_Rejection Open Data

Common contour of the BDCARTO at 500 m. Discharge works into a hydrographic entity are all devices (

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: L_PISTE_SKI_ALPIN_FOND_073_v_001 Open Data

L_PISTE_SKI_ALPIN_FOND_073_v_001

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_PROTECTION_AEP_AS1_PPI_S_091 Open Data

Protection perimeter Immediate AEP capture

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Accidentologie : Nombre de tués pas... Open Data

Nombre de tués pas commune en Nord - Pas de Calais

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Renseignements existants et... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Route : Carte des zones où les... Open Data

Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement s

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : [DDT65] Plan de prévention des risques... Open Data

Numérisation vectorielle du PPRN de Sarriac-Bigorre (65409). Numérisation issue de la procédure règl

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN – Lot de données... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone agricole défavorisée... Open Data

Communes situées en zone agricole défavorisée telle que définie par arrêté du ministère de l'agricul

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140337_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Lectoure dans le départem

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre des mesures... Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation commun

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Linear stakes of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100014_L_019 Linear stakes (seeed) of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Reyga

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Corridors écologiques assurant des... Open Data

Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservo

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LA CHAPELLE EN VERCORS 26074 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA CHAPELLE E

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Water — Mapping of rivers in Meurthe-et-Moselle Open Data

Mapping inventory of all Meurthe-et-Moselle flows

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Profils en travers d'un Plan de... Open Data

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR.

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the data batch: Data set for shellfish concessions (pile mills) granted... Open Data

Linear, point and surface data of shellfish concessions (pill mills) granted in Pas-de-Calais and So

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Observatoire des Sols à l'échelle... Open Data

L'Observatoire des Sol à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil g

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Bonding plate PM2 linked to ICPEs and polluted soils —... Open Data

Public utility easements (SUPs) are administrative limitations on the right to property, they are es

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone règlementaire du PPRN de la Moder Open Data

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le pré

Issued on

Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du PPRN Mouvement de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre d'exploitation des mines... Open Data

Mines et carrières des titulaires de titres miniers, de permis d'exploitation des carrières ou d'aut

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone d'aléa du Plan de Prévention... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR BALIROS (64DDTM20000003) - Plan de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Classes de l'aléa du PPRI 2013... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20100006_S_019 Classes de l'aléa (obtenu par croisement des hauteurs et vitesses) d

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Advanced medical posts defined as part of the... Open Data

The Special Intervention Plan (PPI) is a local mechanism defined in France to protect people, proper

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Entité linéaire à l'origine du... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Classes of water heights and flow velocities of the PPRI... Open Data

L_INFO_PPRN_20100014_S_019 Classes of water heights and flow velocities of the PPRI 2013 Dordogne an

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Petite région agricole (PRA) en Bretagne Open Data

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidenc

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140269_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Secteurs infracommunaux, communaux ou... Open Data

Délimitation à l'échelle infra-communale, communale ou intercommunale des territoires dépendant des

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: N_COURS_EAU_CONDITIOL_RECALEE_HYDPOLICE_2015_L_D59 Open Data

One of the measures for the conditionality of CAP aid concerns the Environnemtal Covered Surface (SC

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRN – Couches réglementaires du PSS de... Open Data

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR),

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nouvelle-Aquitaine : Préfectures et... Open Data

Représentation des préfectures et sous-préfectures de la région Nouvelle-Aquitaine. Jeu de données c

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Mapping of watercourses under GAEC, NTAs and Water Police... Open Data

The government instruction of 3 June 2015 requires the State services to carry out a mapping of rive

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: The Lawe PPRN Surface Issue Open Data

Title: The Lawe PPRN Surface Issue Description: Generally speaking, the stakes are people, property

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Masses d'eau de rivières en... Open Data

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'u

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Carte CARMEN - Les risques naturels dans... Open Data

AZI, aléas littoral, études, etc.

Issued on

Data batch direct download service (WFS): 95PREF19840106 — R111.3-1987 Open Data

Risk perimeters established pursuant to Article R. 111-3 of the Urban Planning Code.

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DDTM-06] Porter à connaissance suite à... Open Data

PAC Alex

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Classes of water heights and flow velocities of the PPRI... Open Data

L_INFO_PPRN_20100006_S_019 Classes of water heights and flow velocities of the PPRI 2013 Dordogne an

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone Vulnérable à la Pollution par les... Open Data

Titre : Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d'Origine Agricole à la commune Description

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN – Entité à l’origine du... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Territorial coherence scheme Open Data

The Law on Solidarity and Urban Renewal (SRU Law) of 13/12/2000 provides for the establishment, as o

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Envelope of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Brivezac... Open Data

N_DOCUMENT_PPRN_20100006_S_019 Envelope of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Brivezac — Corrèze

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Entité surfacique à l'origine du... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN - Lot de données comprenant... Open Data

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des ri

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Electoral cantons 2015 of the Corrèze Open Data

L_CANTON_ELECTORAUX_019 Cantons of Corrèze valid as of January 1, 2015 according to the Carto comic

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètres des pays dans le... Open Data

Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T.

Issued on

Simple download service (Atom) of the dataset: Delimitation of the public maritime domain of Upper... Open Data

The natural maritime public domain consists of: —of the soil and subsoil of the sea, between the upp

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140365_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Cazeneuve dans le départe

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : SUP_087 - Lot des servitudes... Open Data

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété i

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones multi-aléas dans les cas du... Open Data

Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisque

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Carte Stratégique du Bruit... Open Data

Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPRT - Lot de données comprenant... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140422_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : L_ZONE_VULNERABLE_NITRATE_S_074 Open Data

Zones vulnérables nitrates en Haute-Savoie

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enjeu ponctuel du Plan de... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Masses d'eau de transition en... Open Data

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de bruit des voies... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR GERE-BELESTEN (64DDTM20010009) -... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140331_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Surface issues of the 2013 PPRI Dodogne and tributaries in... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100005_S_019 Surface issues of the 2013 PPRI Dodogne and tributaries in Beaulieu sur

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - CSSS de Mours Open Data

Carte des contraintes du sol et du sous-sol de Mours - (95436)

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Station de surveillance sécheresse... Open Data

Station de surveillance sécheresse des eaux souterraines

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone de revitalisation rurale (ZRR) des... Open Data

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux prin

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : POS d'ANNEYRON 26010 Modification N°1... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d'ANNEYRON 2

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DRIAAF IdF] Assiette des SUP de type A7... Open Data

Assiette des servitudes d'utilité publique de type A7 (forêts de protection) dans le Val-de-Marne. C

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de... Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

Issued on

Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Linear information on digitised municipal maps of the... Open Data

L_INFO_LIN_CC_019 Linear information of digitised communal maps on the Corrèze This layer is the as

Issued on

Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone de bruit routier pour les cartes de... Open Data

Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infra

Issued on

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : CartoPLU 2018 Ile-de-France :... Open Data

Table graphique appartenant au lot de données CartoPLU contenant des objets surfaciques représentant

Issued on