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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zonage réglementaire - PERI de Brangues -... Open Data

Zones réglementées du PERI de Brangues approuvé le 26/02/1993. Les données ont un caractère informa

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE L

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONT

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Aires urbaines Open Data

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans encl

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux... Open Data

Date actualisation: 23/10/2019 Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 jan

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Table établissant la relation entre... Open Data

Un permis de construire est nécessaire pour toutes les éoliennes terrestres de plus de 12 mètres de

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Périmètre du PPRI Loire - Val de Léré,... Open Data

N_PERIMETRE_PPRN_20150003_S_018

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Classement sonore des routes de Corse du... Open Data

Table de représentation des secteurs affectés par le bruit routier en Corse du Sud. Cette table repr

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Perimetre_attention_renforce_bureaux Open Data

L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’a

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Périmètre du PPRN 20170001 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95DDT20130011 - PPRN-MT de Bessancourt Open Data

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Bessancourt.

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Schema départemental de cooperation... Open Data

SRCI valide du 01/01/2016 au 31/12/2016

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : N_DOCUMENT_PPRT_S_035 Open Data

Document des Plans de Prévention des Risques Technologique- Ille et Vilaine (35)

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95DDT20130019 - PPRMT Boucle de Moisson Open Data

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain " sur la commune de Haute-Isle, Vétheu

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de MONTELEGER 26196 - Mise à jour SUP... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Périmètre affecté à un lieutenant de... Open Data

Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie dans le département des La

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du PPRI Loire - Val de... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20150003_S_018

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95DDT20130018 - PPRN-MT Grisy-les-Plâtres Open Data

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Grisy-les-Plâtres.

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Cotes de la ligne d'eau du Plan de... Open Data

Le Plan de prévention des risques de Submersion Marine de Saint-Malo a été approuvé par arrêté du Pr

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Enjeu surfacique du PPRN 20170002 Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Centres d'examen des permis de conduire,... Open Data

Centres d'examen des permis de conduire : ils sont principalement caractérisés par leur localisation

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Etablissement Public de Coopération... Open Data

Périmètre des établissements publics de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) au

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Cartes de sensibilité - Cartes Mailles... Open Data

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'es

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : La compétence GEMAPI exercée par les... Open Data

La compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) est une compéten

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de MARSAZ 26177- Modification... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSAZ 26177

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de PIEGROS LA CLASTRE 26234 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIEGROS LA CL

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95DDT20130020 - PPRI du bassin versant du... Open Data

Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Valmondois et Parmain.

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones réglementées du Plan de Prévention... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Enjeux liés au patrimoine culturel sur le... Open Data

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des ri

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Périmètre du PPRN 20170003 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de GRIGNAN 26146 - Procédure... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRIGNAN 26146

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : La compétence GEMAPI exercée par les... Open Data

La compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) est une compéten

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de VALENCE 26362 - Modification... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Etat écologique des masses d'eau... Open Data

Classement en 5 catégories (de mauvais à très bon) des masses d'eau en fonction de l'état écologique

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage réglementaire du PPRN... Open Data

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Saint-Julien a été approuvé p

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Enjeu surfacique du PPRI Loire - Val de... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20150003_S_018

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : SUP A4 (60) Open Data

Servitude concernant les terrains riverains des cours d'eau non domaniaux

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Enjeu ponctuel du PPRN 20170001 Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : PPRT Storengy (Enjeu linéaire) Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Syndicats intercommunaux d'eau potable du... Open Data

Syndicats intercommunaux d'eau potable du Val d’Oise

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 78DDT19930002 - PPRN-MT du Massif de... Open Data

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95DDT20140001 - PPRN-MT... Open Data

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Montigny-lès-cormei

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de MONTELEGER 26196 - Modification... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : test ogr_explorer Open Data

couche de test ogr_explorer format mapinfo

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de Prévention... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Sous rectangles statistiques Manche Ouest... Open Data

Cette couche représente les unités statistiques de niveau inférieur aux rectangles statistiques zone

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone de bruit d'une carte de bruit... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Cartes de sensibilité - Cartes Mailles... Open Data

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'es

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95DDT20130016 - PPR-MT d'Épiais-Rhus Open Data

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune d''Épiais-Rhus.

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : Plan de prévention des risques inondation... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : PPRN Inondations du Vaucluse (84) -... Open Data

Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographi

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones inondables selon un aléa de faible... Open Data

Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certa

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Cours d'eau appartenant au domaine public... Open Data

Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l'É

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Périmètres du Plan de Prévention des... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95DDT20130014 - PPRN-MT Argenteuil... Open Data

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune d''Argenteuil.

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Ligne des réseaux de transport en commun... Open Data

Ce jeu de données répertorie pour chaque réseau de transport en commun les lignes en circulation

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : PPRL Pays des Olonnes - Aléas des risques... Open Data

La caractérisation des aléas pris en compte pour le pays des Olonnes est la submersion marine, l’ino

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT JEAN EN

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de CREPOL 26107 approuvé le... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CREPOL 26107

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de MARSAZ 26177 - Mise à jour SUP... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSAZ 26177

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : PPRT Storengy (Enjeu surfacique) Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zonage réglementé de PPRN inondation (le... Open Data

Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (l

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : Schéma départemental de cooperation... Open Data

Les schémas départementaux de coopération intercommunale du val d'Oise 2015 / 2016 / 2017

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Contours des feux de forêt dans le Var en... Open Data

Contours des feux de forêts (quelle que soit la superficie de ces feux) . La base de données "Prom

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95PREF19940163 - PPRN-MT Pontoise Open Data

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Pontoise.

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Schéma départemental de coopération... Open Data

Schéma départemental de coopération intercommunale au 1er janvier 2017

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Quartier prioritaire de la politique de... Open Data

La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait troi

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones de règlements du Plan de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de CLEON D'ANDRAN 26095 - Procédure... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLEON D'ANDRA

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : CC de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT PANTALEON

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de BEAUVALLON 26042 - Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUVALLON 26

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Relevés de laisses de crues dans le... Open Data

Historique des laisses de crue dans le département des Landes. Les laisses de crue sont des traces l

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome... Open Data

La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones de règlements du Plan de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du PPRN 20170005 Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de Prévention... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95PREF20010176 - PPRI de l'Aubette... Open Data

Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Magny, Nucourt et Charmont

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : DDT 70 - Aléas gonlement d'argile en... Open Data

Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionne

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Table des mâts éoliens dont le permis de... Open Data

L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Eau - Point de prélèvement au milieu... Open Data

Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de sta

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Périmètres du Plan de Prévention des... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Vitesse de l'écoulement des eaux dans le... Open Data

Table des points de champ de vitesse (points pour lesquels on dispose d’une estimation de la vitesse

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : PPRT SMCA (Origine du risque surfacique) Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone d'application de la réglementation... Open Data

Zone d'application de la réglementation relative au défrichement (nécessité d'obtenir une autorisati

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Plans Climat Air Energie Territoriaux... Open Data

En cohérence avec ses engagements internationaux et européens en matière d’énergie et de lutte contr

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Atlas des paysages du Val d'Oise (Blocs... Open Data

-

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones des montées des eaux selon un aléa... Open Data

Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une mo

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de Prévention... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone d'aléa du PPRI Loire - Val de la... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20150002_S_018

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : PPRL Pays des Olonnes - Origine du risque... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20100003_S_035 Open Data

Périmètre du PPRSM de Saint-Malo

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Servitude d'Utilité Publique A7 - Forêt... Open Data

Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. P

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95DDT20130007 - PPRN-MT de... Open Data

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones des montées des eaux selon un aléa... Open Data

Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une mo

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Périmètre de PPRN mouvement de terrain... Open Data

Ce jeu de données contient le périmètre de délimitation de l'élaboration du PPRMT d'AJACCIO tel qu'i

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Table départementale des parcs éoliens Open Data

Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécess

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Enjeu surfacique du PPRI des rivières... Open Data

N_ENJEUX_PPRN_20070007_S_018

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones des montées des eaux selon un aléa... Open Data

Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une mo

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Localisation des déchetteries dans le... Open Data

Points localisant l'implantation des déchetteries

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