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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : DATE DE CRUE Open Data

95_ATLAS_INONDATION_DATE_CRUE

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Parcs photovoltaïques autorisés... Open Data

Localisation des projets photovoltaïques au sol faisant l'objet d'un permis de construire délivré pa

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Classes de l'aléa du PPRI 2013... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20100012_S_019 Classes de l'aléa (obtenu par croisement des hauteurs et des vitesse

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN - Lot de données comprenant... Open Data

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des ri

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100002_S_019 Regulatory zones of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Argentat —

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Dataset Direct Download Service (WFS): Isocotes of the flood zone by hydraulic and... Open Data

L_ZI_SOURDOIRE_2005_ALEAS_L_019 Tables of the atlas of the flood zones of Soudoire, Maumont and Vel

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140422_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Lannux dans le départemen

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Dataset Direct Download Service (WFS): ICPE or underground storage sites generating PM3 easements... Open Data

The PM3 easements result from the establishment of technological risk prevention plans (RTPPs) desig

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: L_SERVICE_TERRITORIAL_S_D59 Open Data

Definition of the territorial services of the Northern DDTM following the implementation of the new

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN - Zone réglementée du PSS de... Open Data

Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20160037_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la commune de Saint-Mont dans le département du Gers. Pou

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Isocotes from the flood zone of the Roanne (2004) —... Open Data

L_ZI_ROANNE_2004_ALEAS_L_019 Isocotes from the flood zone of the Roanne (2004) — Corrèze Municipali

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Generators related to the EL2 grade easement in... Open Data

Submersible area of watercourses designated by the Code of Public River Domain or by Decree of the C

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Eau - Masse d'eau souterraines en... Open Data

Délimitation des masses d'eau souterraines

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Suivi des constructions de logements... Open Data

Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITA

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zones exposées au bruit de la... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140187_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Counting approach: road traffic data in the Great East,... Open Data

Attention 2020 data are to be taken with caution due to the health crisis 2020 road traffic data of

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : DDT 48 - PLU DE VILLEFORT Open Data

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : ERP - Etablissements de police nationale... Open Data

Localisation des établissements de police nationale

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de CHARMES SUR L'HERBASSE 26077 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHARMES SUR L

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Du-PLU du Vaucluse (84) — Requirements (Ponctuelles) Open Data

Outre le zonage réglementaire (voir ci-dessus), le PLU peut comprendre une représentation graphique

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : DDT95 - SUP de Villeron Open Data

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Villeron - (95675)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de... Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Assemblage des informations... Open Data

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un do

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR BOURDETTES (64DDTM20120002) -... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR CETTE-EYGUN (64DDTM19970020) -... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140182_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zoning of the PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20070005_S_019 Regulatory zoning of the PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) i

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Route : Carte des zones où les... Open Data

Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement s

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Table contenant les générateurs... Open Data

Les servitudes de catégorie PM1bis concernent les servitudes d'inondation pour la rétention des crue

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR ARBONNE (64DDTM20000002) - Plan de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN – Entité à l’origine du... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140433_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Manciet dans le départeme

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR OSSE-EN-ASPE (64DDTM19970023) -... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140382_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140144_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Surface entity at the origin of the risk of a De Sangosse... Open Data

The origin of the risk characterises the real-world entity which, through its presence, represents a

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Municipalities affected by one or more major risk(s) in... Open Data

“Citizens have a right to information on the major risks to which they are subjected in certain area

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Territorial coherence schemes (Scot) in Corrèze in 2017 on... Open Data

N_SCOT_ZSUP_2017_FLA_S_019 The Law on Solidarity and Urban Renewal (SRU Law) of 13/12/2000 provides

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones d’Actions Renforcées (ZAR)... Open Data

Les Zones d’Actions Renforcées (ZAR) sont constituées, d’une part, par les bassins d’alimentation d

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Territoire MAET 2012 en Bretagne Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation commun

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre de PPRGA de la commune... Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Surface Prescriptions of PLUs digitised in Corrèze Open Data

L_PRESCRIPTION_SURF_PLU_019 The requirements of an urban planning document are defined in Article R1

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRMT Cormeilles-en-Parisis (Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Eoliennes d’Ile-de-France Open Data

Wind energy is produced from the wind force, thanks to a wind turbine, which transforms the mechanic

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Gathering points for those involved defined in the... Open Data

The Special Intervention Plan (PPI) is a local mechanism defined in France to protect people, proper

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONT

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone d’occupation temporaire de... Open Data

Titre : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux ) Description

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Simple download service (Atom) of the dataset: Alpilles Landscape Directive — Visually sensitive... Open Data

Alpilles Landscape Directive — Visually Sensible Area — in Provence Alpes Côte d’Azur: Between the

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ASASP-ARROS (64DDTM20070084) -... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones réglementées issues des Plans de... Open Data

Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des PPRT Risque industriel de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Territoire MAET - Département de... Open Data

Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales Les mesures agroenvironne

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones réglementées du plan de prévention... Open Data

Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Highways of Corrèze Open Data

L_TRONCON_AUTOROUTE_BDT_019 Sections of the Corrèze motorways from the IGN Topo BD

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Watercourse mapping in Haute-Garonne Open Data

In order to raise awareness of the parts of the hydrographic system that are to be considered as wat

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Types de risque traités dans les PPRt... Open Data

Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) ont été institués par la loi du 2 février

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre de PPRGA de la commune... Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Route : Carte des zones où les... Open Data

Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Typ

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Classement sanitaire des zones de... Open Data

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole en CLAIRE (

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Base de données Occupation du Sol à... Open Data

OSCOM_2015_037

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Hazards of the flooded areas of Soulier in the commune of... Open Data

L_ZI_SOULIER_CHASTEAUX_2010_ALEAS_S Hazards of the flooded areas by the stormy event of 03/07/2010 b

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140242_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Ad hoc issues of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100015_P_019 Ad hoc issues of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Saint Chamant — C

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140411_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Heights of the flood zone of the Diege in the crossing of... Open Data

L_ZI_DIEGE_2009_H_S_019 Mapping of flooding areas of the Diege in the crossing of Ussel in Corrèze M

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Aléa submersion marine dans le... Open Data

Ce jeu de données décrit l'aléa de de submersion marine par modélisation avec un scénario de 20 cm d

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Territoires à énergie positive pour la... Open Data

Un territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEP-CV) est un territoire d’excellence de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : SUP_T1 - Voies ferrées... Open Data

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fo

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regulatory zones of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100005_S_019 Regulatory zones of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Beaulie

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Forêt - Propriétés Forestières... Open Data

Propriétés Forestières Nationales IFN (Inventaire Forestier National) en Loir-et-Cher

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ORTHEZ (64DDTM20000008) - Document... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Entité surfacique à l'origine du risque... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LES GRANGES GONTARDES 26145 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES GRANGES G

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Entité linéaire à l'origine du... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones de compétence en Assainissement... Open Data

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statut

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Sites gérés par les Conservatoires... Open Data

Le CEN PACA intervient sur l’ensemble de la région PACA, riche d’une grande diversité faunistique, f

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140205_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Cazaux-Villecomtal dans l

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR ASTE-BEON (64DDTM20060006) - Zone... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : DDT 48 - PLU DE VILLEFORT Open Data

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LE GRAND SERRE 26143 Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERR

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Simple download service (Atom) of the dataset: Perimeter of the “Coeur de ville” device Open Data

This layer represents the restricted perimeter of the “City Heart” device of the city of Bastia. It

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regional issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100009_S_019 Regional issues of the PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Forgès — Co

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Ad hoc issues of the PPRI 2013 territory Dordoge and... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100002_P_019 Ad hoc issues of the PPRI 2013 territory Dordoge and tributaries in Arge

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : A_080785_gisements_mouliers Open Data

Représentation numérique des zones portant classement des gisements mouliers de JULIARD, LAMOUROUX e

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR GERE-BELESTEN (64DDTM20010009) -... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN – Lot de données... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Planning procedures for local urban planning (PLU), land... Open Data

N_PROCEDURE_URBA_ZSUP_019 These data describe the planning procedures in their latest known state,

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : SUP_EL3 - Surfaces de halage et... Open Data

Servitude de halage et de marchepied instituée par les articles 15, 16 et 28 du code du domaine publ

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR GELOS (64DDTM19980006) - Plan de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone de bruit d'une carte de bruit... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Collective sanitation authority by municipality in Corrèze Open Data

N_COMP_INTERCOM_ASST_ZSUP_019 Layers made on the basis of information collected from the Prefectur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Points d'introduction dans le milieu... Open Data

Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités Le p

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140421_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Territoire MAET 2008 en Bretagne Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation commun

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