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Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon : Balisage (plan d'eau uniquement) Open Data

Suivi de la mise en conformité des balises effectué par Vincent Téchouyeres. Points GPS effectué su

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Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon : Balisage (plan d'eau uniquement) details >

Indices de la qualité de l'air des agglomérations pour la veille/le jour même/le lendemain Open Data

Indice de qualité de l'air pour les agglomérations de Blois, Bourges, Chartres, Châteauroux, Dreux,

Issued on 2017-10-26

Indices de la qualité de l'air des agglomérations pour la veille/le jour même/le lendemain details >

Body of groundwater of order 9 Open Data

A body of groundwater is a distinct volume of groundwater within one or more aquifers. Groundwater b

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Body of groundwater of order 9 details >

Métadonnée CBNSA Open Data

Métadonnée Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique

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Métadonnée CBNSA details >

Schéma directeur d'assainissement autonome de Papaichton : carte des aléas et des sondages Open Data

Carte scannée représentant le schéma directeur d'assainissement autonome de la commune de Papaichton

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Schéma directeur d'assainissement autonome de Papaichton : carte des aléas et des sondages details >

Schéma directeur d'assainissement autonome de Papaichton : carte d'aptitude Open Data

Carte scannée représentant le schémas directeur d'assainissement autonome de la commune de Papaichto

Issued on

Schéma directeur d'assainissement autonome de Papaichton : carte d'aptitude details >

Stations de surveillance de l'Observatoire du Bassin Ferrifère Lorrain Open Data

Stations de surveillance des eaux souterraines de l'Observatoire du Bassin Ferrifère Lorrain

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Stations de surveillance de l'Observatoire du Bassin Ferrifère Lorrain details >

Catchment areas of Brittany Open Data

Division of Brittany into basins Used for the study of the Scientific Council for the Environment of

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Catchment areas of Brittany details >

PPR perimeter of UNIAS LOIRE to MONTROND LES BAINS (Unias, Cuzieu, Boisset-les-Montrond,... Open Data

This dataset describes any perimeter delimiting an area influenced by the presence of a PPR: the sco

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PPR perimeter of UNIAS LOIRE to MONTROND LES BAINS (Unias, Cuzieu, Boisset-les-Montrond,... details >

Carte piézométrique des grès du Luxembourg de l'Hettangien en 1980 Open Data

Piézométrie moyenne de la nappe des grès du Luxembourg de l'Hettangien en 1980 dans le nord de la Lo

Issued on

Carte piézométrique des grès du Luxembourg de l'Hettangien en 1980 details >

Zone de collecte des déchets (Limoges Métropole) Open Data

Zones de collectes des ordures ménagères et des déchets recyclables sur Limoges Métropole

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Zone de collecte des déchets (Limoges Métropole) details >

Pied de plage en 1984, Takaroa, Polynésie française Open Data

pied_plage_1984, de géométrie polyligne, représente la limite entre le bas de plage et le platier ré

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Pied de plage en 1984, Takaroa, Polynésie française details >

Modèle Numérique d'Elevation (MNE) LIDAR - Crique Monpe Open Data

L'Office de l'Eau de Guyane a entrepris une démarche de connaissance du potentiel en petite hydroéle

Issued on

Modèle Numérique d'Elevation (MNE) LIDAR - Crique Monpe details >

Données de prélèvement Open Data

Prélèvements effectués dans le milieu naturel pour les usages domestiques, agricoles ou industriels

Issued on

Données de prélèvement details >

Isopièzes (en mNGF) - Bassin de Langon - BE 1969 Open Data

Isopièzes en mNGF (courbes de niveau correspondant aux altitudes de la nappe) de l'aquifère tertiair

Issued on 2015-10-22

Isopièzes (en mNGF) - Bassin de Langon - BE 1969 details >

Schéma directeur d'assainissement autonome de Papaichton : carte des contraintes Open Data

Carte scannée représentant le schéma directeur d'assainissement autonome de la commune de Papaichton

Issued on

Schéma directeur d'assainissement autonome de Papaichton : carte des contraintes details >

Failles supposées ou avérées identifiées au cours des travaux sur l'altitude du substratum de la... Open Data

Localisation des failles supposées ou avérées ayant influé sur le substratum marneux sur lequel repo

Issued on

Failles supposées ou avérées identifiées au cours des travaux sur l'altitude du substratum de la... details >

Commune d'Anglet : suivi Morphodynamique vidéo Open Data

Suivi vidéo des digues des plages d'Anglet et de l'embouchure de l'Adour. 1) Suivi Morphodynamique 2

Issued on

Commune d'Anglet : suivi Morphodynamique vidéo details >

Orthophotographie aérienne d'Apatou, secteur de Mayman (2007) Open Data

Orthophotographie aérienne de la commune d'Apatou, secteur Mayman.

Issued on 2007-01-01

Orthophotographie aérienne d'Apatou, secteur de Mayman (2007) details >

Childhood — MSD of Oloron-Ste-Marie (2013) Open Data

Review of the policy Childhood of the Oloron-Ste-Marie MSD

Issued on

Childhood — MSD of Oloron-Ste-Marie (2013) details >

Restricted areas of the Flood Risk Prevention Plan from UNIAS to MONTROND LES BAINS (Unias, Cuzieu,... Open Data

Risk Prevention Plans (RPPs) are the key government instrument for risk prevention. Their objective

Issued on

Restricted areas of the Flood Risk Prevention Plan from UNIAS to MONTROND LES BAINS (Unias, Cuzieu,... details >

Pays et Intercommunalité en Gironde- 1er Janvier 2014 Open Data

Carte représentant les Pays et l'Intercommunalité en Gironde. MAJ 15/09/2014

Issued on 2011-12-15T00:05:00Z

Pays et Intercommunalité en Gironde- 1er Janvier 2014 details >

Aquitaine : Habillage des documents d'urbanisme Open Data

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur d

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Aquitaine : Habillage des documents d'urbanisme details >

Inventaire général du patrimoine architectural en Lorraine Open Data

Le jeu de données contient les notices des édifies étudiés depuis 1966 par l’Inventaire général du p

Issued on

Inventaire général du patrimoine architectural en Lorraine details >

Aides financières TNT versées aux particuliers (2013) Open Data

Cartographie des aides financières versées aux particuliers du département pour le passage à la Télé

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Aides financières TNT versées aux particuliers (2013) details >

SCAN25® touristique- Bretagne - édition 2017 Open Data

Le produit SCAN 25® est issu du scannage des cartes IGN au 1:25 000 (TOP25 et série bleue) et livré

Issued on 2017-10-17T20:00:00Z

SCAN25® touristique- Bretagne - édition 2017 details >

Courbe de niveaux (équidistance de 5 et 10m) de l'altitude du substratum de la nappe Alsace Open Data

Courbes de niveau intermédiaires de 10 et/ou 5 m d'équidistance représentant l'altitude, en cote m N

Issued on

Courbe de niveaux (équidistance de 5 et 10m) de l'altitude du substratum de la nappe Alsace details >

Commune d'Oloron-Sainte-Marie : ZPPAUP Open Data

Collection de données relatif à la Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager

Issued on

Commune d'Oloron-Sainte-Marie : ZPPAUP details >

Isopièzes (en mNGF) - Bassin de Rennes - BE 1975 Open Data

Isopièzes en mNGF (courbes de niveau correspondant aux altitudes de la nappe) de l'aquifère tertiair

Issued on 2015-10-21

Isopièzes (en mNGF) - Bassin de Rennes - BE 1975 details >

Sites classés et inscrits (SITE_INSCRIT) Open Data

Sites classés et sites inscrits au titre de la protection des monuments naturels et des sites artist

Issued on

Sites classés et inscrits (SITE_INSCRIT) details >

Pied de plage en 1981, Takaroa, Polynésie française Open Data

pied_plage_1981, de géométrie polyligne, représente la limite entre le bas de plage et le platier ré

Issued on

Pied de plage en 1981, Takaroa, Polynésie française details >

Aquitaine: The wood sector in Aquitaine six years after the KLAUS stamp: Situation and prospects Open Data

Report n°15100 of March 2016 The context is that of the maritime pine sector of Aquitaine at the ti

Issued on 2016-08-03T17:24:00Z

Aquitaine: The wood sector in Aquitaine six years after the KLAUS stamp: Situation and prospects details >

Grand Port Maritime de Bordeaux : Appontements de l'estuaire de la Gironde. Open Data

Plates-formes fixes supportées par des pieux ou pilotis et servant à l'accostage et l'amarrage des b

Issued on

Grand Port Maritime de Bordeaux : Appontements de l'estuaire de la Gironde. details >

New-Aquitaine: Libourne sorting (overflow hazard) — Wastewater treatment plant issues, Flood... Open Data

Table of issues related to wastewater treatment plants, produced for reporting purposes for the Euro

Issued on 2014-09-29

New-Aquitaine: Libourne sorting (overflow hazard) — Wastewater treatment plant issues, Flood... details >

Enfance - MSD de Biarritz (2013) Open Data

Bilan de la politique Enfance de la MSD de Biarritz

Issued on

Enfance - MSD de Biarritz (2013) details >

Les Lycées des Pyrénées-Atlantiques Open Data

Carte représentant les Lycées des Pyrénées-Atlantiques MAJ 01/09/2014

Issued on

Les Lycées des Pyrénées-Atlantiques details >

Evaluation du volume d'eau de ballast rejeté dans les ports français en 2009 Open Data

Evaluation réalisée en juin 2010 par le Capitaine Pierre Henri Bidet (Conseiller et expert technique

Issued on 2012-01-01

Evaluation du volume d'eau de ballast rejeté dans les ports français en 2009 details >

Côtes d’Armor shell production and protection zones — 2017 Open Data

This layer combines the representation of shell production areas and their protection zones. 1 — Pr

Issued on

Côtes d’Armor shell production and protection zones — 2017 details >

Partial New-Aquitaine: Water Quality Measurement (2008) — Location (bridge) Open Data

This dataset contains the locations of water quality measurements in 2008 in the New Aquitaine regio

Issued on

Partial New-Aquitaine: Water Quality Measurement (2008) — Location (bridge) details >

Besoins en chaleur du secteur résidentiel (csv) Open Data

Besoins en chaleur du secteur résidentiel à une maille de 100m x 100m

Issued on 2020-12-14

Besoins en chaleur du secteur résidentiel (csv) details >

Commune d'Oloron-Sainte-Marie : Réseau d'assainissement collectif Open Data

Ensemble des données du réseau d'assainissement de la commune d'Oloron-Sainte-Marie de la CDC Piémon

Issued on

Commune d'Oloron-Sainte-Marie : Réseau d'assainissement collectif details >

New-Aquitaine: Basque Coastal Sorting (marine submersion) — Wastewater treatment plant issues, Flood... Open Data

Table of issues related to wastewater treatment plants, produced for reporting purposes for the Euro

Issued on 2017-01-11

New-Aquitaine: Basque Coastal Sorting (marine submersion) — Wastewater treatment plant issues, Flood... details >

Carte communale de Chanterelle Open Data

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chanterelle . Cett

Issued on 2016-08-01

Carte communale de Chanterelle details >

Les sièges des Établissements publics de coopération intercommunale Open Data

Mise à jour 2019-02-13. Siège des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) des

Issued on 2019-02-13

Les sièges des Établissements publics de coopération intercommunale details >

Directive inondation - Zone sous le niveau marin INONDABLE scénario moyen avec cc du TRI de Caen -... Open Data

Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certa

Issued on

Directive inondation - Zone sous le niveau marin INONDABLE scénario moyen avec cc du TRI de Caen -... details >

Littoral : données entomologiques des plages (Landes et Gironde) Open Data

Récoltes en Gironde : Le Porge, Lacanau, Lège. Secteurs à ramassages manuels, mécaniques, mixtes de

Issued on 2008-10-13

Littoral : données entomologiques des plages (Landes et Gironde) details >

Isopièzes (en mNGF) - Bassin de l'Horn - moyennes eaux 2003 Open Data

Isopièzes en mNGF (courbes de niveau correspondant aux altitudes de la nappe) de l'aquifère de socle

Issued on 2015-10-22

Isopièzes (en mNGF) - Bassin de l'Horn - moyennes eaux 2003 details >

Levé topographique LASER sur le fleuve Oyapock, Saut Moulouwa Matinon Kangué (2013) Open Data

Dans le cadre de l'aménagement des sauts sur le fleuve Oyapock, la DEAL a acquis en 2013 des levés t

Issued on

Levé topographique LASER sur le fleuve Oyapock, Saut Moulouwa Matinon Kangué (2013) details >

Lot-et-Garonne : Les risques des communes Open Data

Liste des risques auxquels sont soumis chaque commune du Lot-et-Garonne. On y retrouve les risques s

Issued on 2008-01-01

Lot-et-Garonne : Les risques des communes details >

Localisation des zones d'immersion de munitions chimiques et conventionnelles recensées par la... Open Data

Zones d'immersion de munitions chimiques et conventionnelles, recencées par la comission Ospar, situ

Issued on 2011-05-05

Localisation des zones d'immersion de munitions chimiques et conventionnelles recensées par la... details >

Tronçon du filaire de voies sur le territoire de Bordeaux Métropole Open Data

Le réseau des voies de Bordeaux Métropole est représenté sous la forme d'un filaire de voies, corres

Issued on

Tronçon du filaire de voies sur le territoire de Bordeaux Métropole details >

Ensembles and families of landscapes in Brittany (2011) Open Data

Mapping of sets of landscapes in Brittany carried out by L. Le Du-Blayo (Université Rennes 2, UMR CN

Issued on

Ensembles and families of landscapes in Brittany (2011) details >

Périmètre et description des titres miniers d'hydrocarbure en France métropolitaine au 1er janvier... Open Data

Périmètre des titres miniers d'hydrocarbures au 1er janvier 2011 (métropole). Donnée collectée dans

Issued on 2011-01-01

Périmètre et description des titres miniers d'hydrocarbure en France métropolitaine au 1er janvier... details >

Territoire d'intervention des infirmières Open Data

Cartographie du territoire d'intervention des infirmières sur le département des Pyrénées Atlantique

Issued on

Territoire d'intervention des infirmières details >

Population des communes en 1999 Open Data

Population des communes en 1999 MAJ 30/03/2009

Issued on 2011-12-15T00:05:00Z

Population des communes en 1999 details >

[DREAL OCCITANIE] Périmètres des Services de Prévision des Crues (SPC) Open Data

Périmètres des Services de Prévision des Crues (SPC) La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative

Issued on

[DREAL OCCITANIE] Périmètres des Services de Prévision des Crues (SPC) details >

AOP_FROMAGE_CHAOURCE_AIRE_GEOGRAPHIQUE_2011.08.11 Open Data

AIRE GEOGRAPHIQUE de l'AOP CHAOURCE En application des réglementations européenne et nationale, un

Issued on

AOP_FROMAGE_CHAOURCE_AIRE_GEOGRAPHIQUE_2011.08.11 details >

Bank Hydro Bretagne Open Data

Archives of the Hydro Bank of Brittany stations with spatial location of these stations. This layer

Issued on

Bank Hydro Bretagne details >

Commune de Bidart : suivi Morphodynamique vidéo Open Data

Suivi vidéo des plages et falaises de Bidart. 1) Suivi Morphodynamique 2) Suivi de l'embouchure de

Issued on

Commune de Bidart : suivi Morphodynamique vidéo details >

Copie figée au 12/10/2017 de Zonage réglementaire pour l'érosion du PPRL Presqu'île Guérandaise -... Open Data

Les données de cette couche correspondent à la zone Erc du PPRL Presqu'ile Guérandaise - Saint Nazai

Issued on 2017-02-01

Copie figée au 12/10/2017 de Zonage réglementaire pour l'érosion du PPRL Presqu'île Guérandaise -... details >

Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2013 - base cadastrale vecteur Open Data

Représentation des unités foncières par fusion des parcelles (vectorisées) contigües d'un même propr

Issued on

Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2013 - base cadastrale vecteur details >

Childhood — Ustaritz MSD — Cambo (2013) Open Data

Ustaritz MSD Childhood Policy Review — Cambo

Issued on

Childhood — Ustaritz MSD — Cambo (2013) details >

Dordogne: Espaces forestiers Open Data

Cartographies des surfaces forestières des feuillus et résineux en Dordogne

Issued on

Dordogne: Espaces forestiers details >

Bassin d'Arcachon : Orthophotographie 2009 20cm Open Data

Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon : Orthophotographie 2009 20cm.

Issued on

Bassin d'Arcachon : Orthophotographie 2009 20cm details >

Arrêts transport scolaire (Limoges Métropole) Open Data

Points d'arrêt des transports scolaires de Limoges Métropole repartis selon les 3 niveaux scolaires

Issued on

Arrêts transport scolaire (Limoges Métropole) details >

Commune de Saint-Jean-de-Luz : topographie laser des digues Open Data

Topographie laser des digues de Saint-Jean-de-Luz issue du projet de développement d'un modèle expér

Issued on

Commune de Saint-Jean-de-Luz : topographie laser des digues details >

Dordogne et Lot-et-Garonne : embâcles de la ripisylve du Dropt Open Data

Classification en fonction de l'impact de l'embâcle au niveau hydraulique et écologique de la ripisy

Issued on

Dordogne et Lot-et-Garonne : embâcles de la ripisylve du Dropt details >

Aire Métropolitaine Bordelaise : carte de destination générale des sols sur l'aire bordelaise Open Data

Document graphique du Schéma Directeur de l'aire métropolitaine bordelaise approuvé en septembre 200

Issued on 2011-02-10T00:05:00Z

Aire Métropolitaine Bordelaise : carte de destination générale des sols sur l'aire bordelaise details >

Ports of Côtes d’Armor — Administrative delimitation Open Data

Areas delimiting the ports of the Côtes d’Armor. The description is reduced to the basic administr

Issued on 2013-07-15T00:00:00Z

Ports of Côtes d’Armor — Administrative delimitation details >

Cinémas de Bretagne Open Data

Référencement des cinémas de Bretagne

Issued on 2008-01-04T00:00:00Z

Cinémas de Bretagne details >

Suivi qualité des eaux superficielles du territoire du SAGE Ouest Cornouaille Open Data

Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles du territoire du SAGE Ouest Cornouaille sur le

Issued on

Suivi qualité des eaux superficielles du territoire du SAGE Ouest Cornouaille details >

ex-AIRAQ - Commune de Morcenx : Evaluation de la qualité de l'air Open Data

Évaluation de la qualité de l'air sur la commune de Morcenx (40), réalisée par laboratoire mobile et

Issued on

ex-AIRAQ - Commune de Morcenx : Evaluation de la qualité de l'air details >

Mosaic of color and near infrared aerial photographs, Nouragues, French Guiana, acquired on 22... Open Data

Mosaic of color and near infrared aerial photographs. The image covers 27.4 km² including the resear

Issued on

Mosaic of color and near infrared aerial photographs, Nouragues, French Guiana, acquired on 22... details >

Localisation des conteneurs perdus en mer Open Data

Conteneurs perdus en mer dans les sous-régions marines golfe de Gascogne, mers celtiques et Manche m

Issued on 2011-02-01

Localisation des conteneurs perdus en mer details >

Flood Directive — Area below sea level ISO extreme scenario of Caen TRI — Basse-Normandie Open Data

Tables of areas in which a hazard of a certain type under a certain scenario causes a rise water wi

Issued on

Flood Directive — Area below sea level ISO extreme scenario of Caen TRI — Basse-Normandie details >

Schéma directeur d'assainissement des eaux usées et pluviales d'Apatou, planche 2 (2006) Open Data

Cartes scannées du schéma directeur d'assainissement des eaux usées et pluviales de la commune d'Apa

Issued on

Schéma directeur d'assainissement des eaux usées et pluviales d'Apatou, planche 2 (2006) details >

Mats éoliens de la région Centre Val de Loire (mars 2021) Open Data

La localisation X, Y de chaque mat éolien est fournie dans les dossiers de dépôt de PC.Les mâts éoli

Issued on 2015-10-13

Mats éoliens de la région Centre Val de Loire (mars 2021) details >

Inventaire du Patrimoine Géologique National - IPGN - Normandie Open Data

Inventaire des richesses géologiques, minéralogiques et paléontologiques de Normandie

Issued on

Inventaire du Patrimoine Géologique National - IPGN - Normandie details >

Modèle Numérique de Terrain (MNT) LIDAR - Fleuve Lawa et crique Abounami (aval) Open Data

L'Office de l'Eau de Guyane a entrepris une démarche de connaissance du potentiel en petite hydroéle

Issued on

Modèle Numérique de Terrain (MNT) LIDAR - Fleuve Lawa et crique Abounami (aval) details >

Enfance - MSD de Morlaàs (2013) Open Data

Bilan de la politique Enfance de la MSD de Morlaàs

Issued on

Enfance - MSD de Morlaàs (2013) details >

L’Aquitaine au sein de l’Europe Open Data

Carte représentant la localisation des cinq départements de la région Aquitaine sur l’ensemble de la

Issued on

L’Aquitaine au sein de l’Europe details >

Carte archéologique nationale - État de la connaissance archéologique en Bretagne Open Data

Les prospections, sondages ou fouilles sur les sites archéologiques sont soumis à l'autorisation pré

Issued on

Carte archéologique nationale - État de la connaissance archéologique en Bretagne details >

Continuités écologiques formées par les lagunes de Saint-Magne et Louchats Open Data

Dégager les grandes continuités écologiques du Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne à traver

Issued on

Continuités écologiques formées par les lagunes de Saint-Magne et Louchats details >

Commune d'Hendaye : projet BIDUR / LOREA sur la baie Open Data

Etude Bidur / Lorea

Issued on 2011-01-01

Commune d'Hendaye : projet BIDUR / LOREA sur la baie details >

Personnes Agées- MSD de Billère (2013) Open Data

Bilan de la politique Personnes Agées de la MSD de Billère

Issued on

Personnes Agées- MSD de Billère (2013) details >

Commune d'Hendaye: projet BIDUR sur la baie (suivi vidéo - Hendaye Bidassoa) Open Data

Suivi vidéo de la plage d'Hendaye Mis en place de la station: 08/07/2010 Applications: Dynamique es

Issued on

Commune d'Hendaye: projet BIDUR sur la baie (suivi vidéo - Hendaye Bidassoa) details >

Chlordecone content of Guadeloupean soils: plots analysed Open Data

These data are derived from the consolidation of all results of research analyses for chlordecone co

Issued on

Chlordecone content of Guadeloupean soils: plots analysed details >

Carte piézométrique des calcaires de l'Oxfordien en 1994 Open Data

Piézométrie moyenne des calcaires de l'Oxfordien moyen en 1994 dans le bassin Rhin-Meuse. Rapport BR

Issued on

Carte piézométrique des calcaires de l'Oxfordien en 1994 details >

BDETM (période 1990 - 2010) : Statistiques spatio-temporelles par petite région agricole des... Open Data

L’ADEME a financé deux programmes de collecte d’analyses d’éléments traces métalliques (ETM) sur des

Issued on 2019-06-27

BDETM (période 1990 - 2010) : Statistiques spatio-temporelles par petite région agricole des... details >

Regroupement des parcelles déclarées (2014) par exploitant du Morbihan Open Data

Toutes les parcelles déclarées par un exploitant du Morbihan sont regroupées en une seule entité sur

Issued on

Regroupement des parcelles déclarées (2014) par exploitant du Morbihan details >

Statistical Analysis of Bocagère Dynamics — Statistical Circles 2010 (14-50-61) Normandy Open Data

Statistical Analysis of Bocagère Dynamics in Normandy This study aims at photo-interpretation of the

Issued on

Statistical Analysis of Bocagère Dynamics — Statistical Circles 2010 (14-50-61) Normandy details >

Projet travaux milieux aquatiques SAGE Ouest Cornouaille Open Data

Dans le cadre d'un contrat territorial dispositif AELB, OUESCO a défini des secteurs prioritaires d'

Issued on

Projet travaux milieux aquatiques SAGE Ouest Cornouaille details >

Plan Local d'Urbanisme de PETIT-CANAL - Prescriptions surfaciques Open Data

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbani

Issued on 2017-02-19

Plan Local d'Urbanisme de PETIT-CANAL - Prescriptions surfaciques details >

Règlementation des boisements - Département du Puy de Dôme - 2018 Open Data

En France, la procédure de réglementation et de protection des boisements a pour objectif de favoris

Issued on

Règlementation des boisements - Département du Puy de Dôme - 2018 details >

ICPE du Morbihan (inspection DDPP) Open Data

Cette couche contient une extraction géolocalisée des ICPE gérées par la DDPP du Morbihan (IAA et él

Issued on

ICPE du Morbihan (inspection DDPP) details >

Personnes âgées - MSD de Morlaàs (2013) Open Data

Bilan de la politique Personnes Agées de la MSD de Morlaàs

Issued on

Personnes âgées - MSD de Morlaàs (2013) details >

Evolution de la population des communes depuis 1990 Tendances sur les périodes 1990-1999 et... Open Data

Evolution de la population des communes depuis 1990 Tendances sur les périodes 1990-1999 et 1999-200

Issued on

Evolution de la population des communes depuis 1990 Tendances sur les périodes 1990-1999 et... details >

[DREAL OCCITANIE] Enveloppe des TRI (territoire à risque important d'inondation) sur le bassin... Open Data

L'identification des territoires à risque important d'inondation (TRI) est basée sur les résultats d

Issued on

[DREAL OCCITANIE] Enveloppe des TRI (territoire à risque important d'inondation) sur le bassin... details >

Ressources en eaux souterraines en Alsace Open Data

Données de la carte des ressources en eau en Alsace réalisée pour l’information du public sur les po

Issued on

Ressources en eaux souterraines en Alsace details >

Accès mer Finistère - Sites existants à terre (aquaculture, biotechnologies) Open Data

La cartographie Accès mer des sites existants à terre du Finistère recense l'ensemble des sites terr

Issued on

Accès mer Finistère - Sites existants à terre (aquaculture, biotechnologies) details >
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