Geocatalogue France Open data in a single API request

Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones multi-aléas du Plan de... Open Data

Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisque

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : ERP - Garderies et crèches en... Open Data

Garderies et crèches en Loir-et-Cher

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de LES TOURRETTES 26353 - Révision... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTE

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140315_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Description of the flood risk prevention plan (PPRI) of... Open Data

N_DOCUMENT_PPRN_20000002_S_019 PPRI Vézère approved on 25/10/2016 Covadis upgraded in 2016 on the b

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Territoire des GAL en Aquitaine Open Data

Dans le cadre de la Programmation de Développement Rural 2007-2013, l'Aquitaine peut mobiliser des f

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Table contenant les assiettes... Open Data

Les servitudes de catégorie A2 concernent les servitudes de passage des conduites souterraines d'irr

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Arrêté n°085-2020 Open Data

Portant reconduction de zones de pêche réglementée sur le gisement de coquille Saint-Jacques « Ouest

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Dataset Direct Download Service (WFS): Spot surveys of flood markers used for the establishment of... Open Data

L_INFO_PPRN_20160001_P_019 Flood mark surveys PPRI Corrèze and tributaries of the Brive Basin appr

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Classes of water heights and flow velocities of the PPRI... Open Data

L_INFO_PPRN_20100003_S_019 Classes of water heights and flow velocities of the PPRI 2013 Dordogne an

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Speeds in the flood zone by hydraulic and... Open Data

L_ZI_SOURDOIRE_2005_V_S_019 tables of the atlas of the flood zones of Soudoire, Maumont and Vell by

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Redeveloping and inflating clays (drought) in... Open Data

The removal and swelling of some clay soils has long been observed in arid and semi-arid climate cou

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Cours d'eau à proximité desquels... Open Data

Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermitten

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone de revitalisation rurale 1996... Open Data

Zone de revitalisation rurale 1996 Loi n°95-115 du 04 fevrier 1995 et Décret n°96-119 du 14 février

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR SAINT-ABIT (64DDTM20010004) - Zone... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Entité surfacique à l'origine du... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

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Dataset Direct Download Service (WFS): SUP PT2 (60) Open Data

Easements relating to radio transmissions concerning the protection of transmission and reception ce

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de BOURG LES VALENCE 26058 Mise à... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BOURG LES VA

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067 Open Data

N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: TEST_WFS_LIGNE Open Data

TEST_WFS_LIGNE

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140296_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140385_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140272_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Aménagement - Réserves biologiques de... Open Data

Liste des réserves biologiques de cultures en loir-et-Cher

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones de Bruit du réseau... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Territoire MAET... Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation commun

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140447_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du Plan de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de MARCHES 26173 - Procédure... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARCHES 26173

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PUBLIC LAND REPOSITORY PERSON OWNED BY A PUBLIC LEGAL... Open Data

The public land reference framework allows a mapping of the built and unbuilt land of public owners.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Lines and Values of IRPP Reference Flood Isocotes 2006... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20030002_L_019 Lines and Values of IRPP Reference Flood Isocotes 2006 Upstream Corrè

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR PARDIES (64DDTM20080002) - Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Regional Natural Park Open Data

A regional nature park applies to any territory with fragile balance and rich and threatened natural

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: DDT 48 — QUEZAC RAIN Open Data

This CNIG data standard concerns local planning documents (LDPs) and land use plans (POSs that are P

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : DDT 48 - MASSES D'EAU LACS Open Data

C''est une extraction des masses d''eaux lacs tout ou partie située en Lozère issue des données des

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR ARESSY (64DDTM20120001) - Plan de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : ROUTE PROJET - Empreinte sonore Open Data

L_CARTE_B_ES_PROJETS_ROUTIER_095

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140402_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140158_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Simorre dans le départeme

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : CORINE LAND COVER 2012 - Zones... Open Data

CORINE LAND COVER 2012 - Zones artificielles - Hauts-de-France Zones artificielles - DREAL Hauts-de-

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de gêne sonore (PGS) Open Data

23/09/2020 Migration TAB->SHP 05/08/2014 Remplacement des données géométriques fournis par la DGAC/

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Enveloppes des zonages liées aux... Open Data

PM1_ASSIETTE_SUP_S Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévent

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Speeds in the flood zone by hydraulic and... Open Data

L_ZI_SARSONNE_2001_V_S_019 The study determined the flooding areas of the Sarsonne at Ussel by hydr

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR MAZERES-LEZONS (64DDTM19980009) -... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140158_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Natural areas of ecological interest faunistic and... Open Data

Natural areas of ecological interest faunistic and floristic type 1 INPN National inventory of natur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_AOP_AUTRE_AIRE_GEO_S_027 Open Data

N_AOP_AUTRE_AIRE_GEO_S_027

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Petites régions agricoles (PRA) de... Open Data

Petites régions agricoles (PRA) de Bourgogne-Franche-Comté

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage réglementaire - PPRN de... Open Data

Zones réglementées du PPRN de Sainte-Agnès approuvé le 31/07/2003. Les données ont un caractère inf

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: L_ALEA_WATERINGUES_S_CCHF Open Data

Areas of watering owls in the territory of the Community of Areas of watering owls in the territory

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Dataset Direct Download Service (WFS): Table describing the Noise Zones of Ferrovier Infrastructure... Open Data

Noise level zones describe a noise exposure situation based on a noise indicator or area affected by

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Municipalities of urban unity in the Haut-Rhin Open Data

The concept of urban unity is based on the continuity of the building and the number of inhabitants.

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Sècheresse de Escles Saint... Open Data

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Occasional issues of the PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20070005_P_019 Occasional issues of the PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) in C

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zone bruit routier de type A,... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone réglementée du PPRGA de la... Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones agricoles soumises à des... Open Data

Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement Les zones agri

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRI Restricted Area upstream of Sèvre Niortaise en... Open Data

For natural PPRs, the Environmental Code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Parcs éoliens dans les Alpes de... Open Data

Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécess

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Vulnérabilité des eaux aux... Open Data

Dans le cadre de la cartographie du potentiel de contamination des eaux par les pesticides : Le GRAP

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR OSSE-EN-ASPE (64DDTM19970023) - Zone... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Réserve naturelle nationale et... Open Data

Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces natur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Déchetteries sur le département du Jura Open Data

Points de localisation des déchetteries sur le département du Jura, uniquement les déchetteries ouve

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Reygade... Open Data

N_PERIMETRE_PPRN_20100014_S_019 Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Reygade — Corrèze

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone de protection spéciale (ZPS)... Open Data

Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (Z

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140230_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zonage d'intervention du Plan Végétal... Open Data

Zonage correspondant aux enjeux d'intervention définis par arrêté du Préfet de Région dans le cadre

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Urban pre-emption right in the department of Puy-de-Dôme Open Data

Municipalities with a public land use plan or an approved local urban planning plan may, by delibera

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone soumise à réglementation des... Open Data

Zone soumise à la réglementation des incinérations de végétaux dans le cadre de la prévention des in

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR URCUIT (64DDTM20050019) - Périmètre... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Surface ayant fait l'objet d'une... Open Data

Contient les polygones representant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans SYLV

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN – Périmètre du PPR Inondation... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone réglementée du PPRI des bassins... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Éolienne construite ou en projet,... Open Data

L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to... Open Data

N_PERIMETRE_PPRN_20100005_S_019 Perimeter of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Beaulieu sur Dord

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: 95PREF19840106 — R111.3-1987 Open Data

Risk perimeters established pursuant to Article R. 111-3 of the Urban Planning Code.

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Hazards of the flooding zone by hydraulic and... Open Data

L_ZI_AUVEZERE_2004_ALEAS_S_019 Tables of the flooding zone of the Auvézère in the crossing of Ségur-

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Plan de prévention des risques inondation du Bassin de Cahors dans le département du Lot Le standard

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Ad hoc issues of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100011_P_019 Ad hoc issues of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Liourdes — Corrèz

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPRN-MT de Bessancourt (Périmètre) Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140145_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Map Viewing Service (WMS) of the data batch: DDT 48 — BADAROUX RAIN Open Data

This CNIG data standard concerns local planning documents (LDPs) and land use plans (POSs that are P

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de DONZERE 26116 - Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Du-PLU du Vaucluse (84) — Information (Surfacics) Open Data

Les annexes informatives décrivent des périmètres sur lesquels des dispositions existent pouvant int

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140303_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone d'application de la... Open Data

Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN - Lot de données comprenant... Open Data

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des ri

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones d'emploi (Savoie) Open Data

Zones d'emploi (Savoie)

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Ad hoc issues of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100006_P_019 Ad hoc issues of PPRI 2013 Dordogne and tributaries in Brivezac — Corrèz

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140424_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Leave or testimony of floods recorded for PPRI Dordogne... Open Data

L_INFO_PPRN_20100001_P_019 Leave or testimony of floods recorded for PPRI Dordogne and tributaries 2

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